# France. Sénat (1852-1870)

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/france-senat-1852-1870-cb13300222z (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 1 (1863–1863)
- **Pagination médiane** : 37 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13300222z

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1863 | [Constitution de la propriété en Algérie dans les territoires occupés par les Arabes](https://superlivre.fr/livre/constitution-de-la-propriete-en-algerie-dans-les-territoires-occupes-par-les-ara-cb411648126) | [Impr. impériale](https://superlivre.fr/editeur/imperiale) | 37 |

## En tant que éditeur intellectuel

- 1870 — [Dessèchement des Marais de Donges. (Extrait du Journal officiel du mercredi 8 février 1870). Séance du Sénat du mardi 1er février 1870](https://superlivre.fr/livre/dessechement-des-marais-de-donges-extrait-du-journal-officiel-du-mercredi-8-fevr-cb33966919x) de Prosper de Chasseloup-Laubat
- 1870 — [Discours prononcé par M. Rouland, sur une interpellation relative au concile oecuménique](https://superlivre.fr/livre/discours-prononce-par-m-rouland-sur-une-interpellation-relative-au-concile-oecum-cb36469492w) de Gustave Rouland
- 1870 — [Discussion relative aux pétitions sur le système monétaire. Discours prononcé par S. Exc. M. de Parieu,... dans la séance du Sénat du 25 janvier 1870](https://superlivre.fr/livre/discussion-relative-aux-petitions-sur-le-systeme-monetaire-discours-prononce-par-cb364695011) de Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de Parieu
- 1870 — [Extrait du "Compte rendu in extenso du journal officiel de l'Empire français". Exposé des motifs du projet de sénatus-consulte présenté au Sénat, dans sa séance du 27 mars 1870, par S. Exc. le garde des sceaux, ministre de la justice (Emile Ollivier)](https://superlivre.fr/livre/extrait-du-compte-rendu-in-extenso-du-journal-officiel-de-lempire-francais-expos-cb36469509s) de Émile Ollivier
- 1870 — [Extrait du discours prononcé au Sénat dans la question de l'Observatoire, le 8 février 1870](https://superlivre.fr/livre/extrait-du-discours-prononce-au-senat-dans-la-question-de-lobservatoire-le-8-fev-cb308098484) de Urbain-Jean-Joseph Le Verrier
- 1870 — [Paroles prononcées au Sénat par M. le Mis de Croix,... dans la séance du 14 janvier 1870, à l'occasion des souffrances de l'industrie française](https://superlivre.fr/livre/paroles-prononcees-au-senat-par-m-le-mis-de-croix-dans-la-seance-du-14-janvier-1-cb36469495x) de Mis de Croix
- 1870 — [Question monétaire](https://superlivre.fr/livre/question-monetaire-cb30373897g) de Jean-Baptiste Dumas
- 1870 — [Sénat, séance du vendredi 8 juillet 1870. Discours prononcé par M. le Gal Cte de La Ruë, sur le projet de loi relatif au remplacement militaire](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-vendredi-8-juillet-1870-discours-prononce-par-m-le-gal-cte-de-la-cb30744505g) de Aristide Isidore Jean Marie de La Ruë
- 1870 — [Sénat. Session de 1870. Séances des 13 et 14 janvier. Interpellation sur la politique commerciale du nouveau cabinet](https://superlivre.fr/livre/senat-session-de-1870-seances-des-13-et-14-janvier-interpellation-sur-la-politiq-cb36469497m) de Charles-Adrien His de Butenval
- 1870 — [Sénat. Session de 1870. Séances des 13 et 14 janvier. Interpellation sur la politique commerciale du nouveau cabinet, présentée par M. le comte de Butenval,](https://superlivre.fr/livre/senat-session-de-1870-seances-des-13-et-14-janvier-interpellation-sur-la-politiq-cb30607728d) de Charles-Adrien His de Butenval
- 1870 — [Sénat. Session de 1870. Séances des 18 et 19 avril. Discussion du sénatus-consulte. Discours](https://superlivre.fr/livre/senat-session-de-1870-seances-des-18-et-19-avril-discussion-du-senatus-consulte--cb36469511b) de Charles-Adrien His de Butenval
- 1870 — [Sénat. Session de 1870. Séances des 18 et 19 avril. Discussion du sénatus-consulte. Discours prononcés par M. le comte de Butenval,](https://superlivre.fr/livre/senat-session-de-1870-seances-des-18-et-19-avril-discussion-du-senatus-consulte--cb30607730z) de Charles-Adrien His de Butenval
- 1870 — [Sénat. Séance du jeudi 14 avril 1870. Discours prononcé par M. le Bon Dupin,... sur le sénatus-consulte et le plébiscite](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-jeudi-14-avril-1870-discours-prononce-par-m-le-bon-dupin-sur-le--cb364695100) de Charles Dupin
- 1870 — [Sénat. Séance du jeudi 23 juin 1870. Discours prononcé par M. Duruy,... sur la prise en considération d'une proposition de loi concernant la médecine cantonale gratuite](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-jeudi-23-juin-1870-discours-prononce-par-m-duruy-sur-la-prise-en-cb36469514c) de Victor Duruy
- 1870 — [Sénat. Séance du mardi 10 avril 1870. Observations de M. le Cte Boulay de La Meurthe,... sur l'article 24 du projet de sénatus-consulte modificatif de la constitution](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-mardi-10-avril-1870-observations-de-m-le-cte-boulay-de-la-meurth-cb36469512p) de François-Joseph Boulay de La Meurthe
- 1870 — [Sénat. Séance du mardi 11 janvier 1870. Opinion de M. le Bon Dupin,... sur les causes de la dépopulation](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-mardi-11-janvier-1870-opinion-de-m-le-bon-dupin-sur-les-causes-d-cb364694937) de Charles Dupin
- 1870 — [Sénat. Séance du mardi 28 décembre 1869. Rapport de M. E. de Mentque,... sur une pétition de M. Charles Lucas relative à la publicité des exécutions capitales](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-mardi-28-decembre-1869-rapport-de-m-e-de-mentque-sur-une-petitio-cb309271291) de E de Mentque, E. de Mentque
- 1870 — [Sénat. Séance du vendredi 11 février 1870. Opinion de M. le Bon Dupin,... Influence de Paris sur les prospérités de la France](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-vendredi-11-fevrier-1870-opinion-de-m-le-bon-dupin-influence-de--cb364695042) de Charles Dupin
- 1870 — [Sénat. Séance du vendredi 21 janvier 1870. Discours prononcé par S. Exc. le Mal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... sur une pétition relative à la constitution de l'Algérie](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-vendredi-21-janvier-1870-discours-prononce-par-s-exc-le-mal-de-m-cb364694999) de Edme Patrice Maurice de Mac Mahon
- 1870 — [Sénat. Séance du vendredi 22 juillet 1870. Discours prononcé par M. Michel Chevalier,... contre le projet de loi relatif aux pêches maritimes](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-vendredi-22-juillet-1870-discours-prononce-par-m-michel-chevalie-cb364695162) de Michel Chevalier
- 1870 — [Sénat. Séance du vendredi 25 février 1870. Discours prononcés par M. le Bon Dupin,... sur la liberté de l'enseignement supérieur et sur la décentralisation de l'Université](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-vendredi-25-fevrier-1870-discours-prononces-par-m-le-bon-dupin-s-cb364695073) de Charles Dupin
- 1870 — [Sénat. Séance du vendredi 25 février 1870. Opinion de M. d'Ariste,... sur les pétitions relatives à la liberté de l'enseignement supérieur](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-vendredi-25-fevrier-1870-opinion-de-m-dariste-sur-les-petitions--cb30300880k) de Jean Baptiste Auguste Dariste
- 1870 — [Sénat. Séance du vendredi 3 septembre 1869. Discussion du sénatus-consulte modifiant la Constitution. Amendement proposé par M. le président Bonjean,](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-vendredi-3-septembre-1869-discussion-du-senatus-consulte-modifia-cb30127038b) de Louis-Bernard Bonjean
- 1870 — [Sénat. Séance du vendredi 3 septembre 1869. Discussion du sénatus-consulte modifiant la constitution. Amendement](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-vendredi-3-septembre-1869-discussion-du-senatus-consulte-modifia-cb364694879) de Louis-Bernard Bonjean
- 1870 — [Sénat. Séance du vendredi 7 janvier 1870. Discours prononcé par M. le Bon Dupin,... sur les crèches et sur les progrès corrélatifs de l'industrie et de la population](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-vendredi-7-janvier-1870-discours-prononce-par-m-le-bon-dupin-sur-cb36469491j) de Charles Dupin
- 1870 — [Sénat. Séance du vendredi 8 juillet 1870. Discours prononcé par M. le Gal Cte de La Rüe,... sur le projet de loi relatif au remplacement militaire](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-vendredi-8-juillet-1870-discours-prononce-par-m-le-gal-cte-de-la-cb36469515q) de général Cte de La Rüe
- 1870 — [Sénat. Séance du... 11 février 1870. Opinion de M. le Bon Dupin,... Influence de Paris sur les prospérités de la France](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-11-fevrier-1870-opinion-de-m-le-bon-dupin-influence-de-paris-sur-cb303796783) de Charles Dupin
- 1870 — [Sénat. Séance du... 11 janvier 1870. Opinion de M. le Bon Dupin,... sur les causes de la dépopulation](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-11-janvier-1870-opinion-de-m-le-bon-dupin-sur-les-causes-de-la-d-cb30379677r) de Charles Dupin
- 1870 — [Sénat. Séance du... 14 avril 1870. Discours prononcé par M. le Bon Dupin,... sur le sénatus-consulte et le plébiscite](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-14-avril-1870-discours-prononce-par-m-le-bon-dupin-sur-le-senatu-cb30379680n) de Charles Dupin
- 1870 — [Sénat. Séance du... 19 avril 1870. Observations de M. le Cte Boulay de la Meurthe,... sur l'article 24 du projet de sénatus-consulte modificatif de la Constitution](https://superlivre.fr/livre/senat-seance-du-19-avril-1870-observations-de-m-le-cte-boulay-de-la-meurthe-sur--cb301422174) de François-Joseph Boulay de La Meurthe
- … et 335 autres

## Éditeurs principaux

- [Impr. impériale](https://superlivre.fr/editeur/imperiale) — 1 œuvres