France. Intendance d'Alsace — 7 œuvres

France. Intendance d'Alsace

Œuvres7

Total pages390médiane 195 p.

Période d'activité1724–1788

Prochaine sortie estimée1802-07±269 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1802-07 (±269 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (7)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1724	(Ordonnance de l'intendant faisant défenses de faire tremper et croupir dans les eaux coulantes les tiges de chanvre, pour leur donner la première préparation.)	—	—
1745	Réglements pour les forêts et bois des communautés des bailliages de la Haute Alsace	—	—
1757	(Ordonnance de l'intendant d'Alsace, portant que nul ne pourra jouir des droits de licences et défendant aux commis pour la perception d'iceux dans l'étendue des duchés de Calenberg Goettingen et Grubenhagen de déférer à aucun ordre contraire.)	—	—
1758	(Ordonnance du subdélégué général de l'intendance d'Alsace, intendant des armées du roi en Allemagne, réglant les cas où il pourra être accordé décharge ou modération aux fermiers des revenus de l'électorat de Hanovre.)	—	—
1785	Dénombrement général des juifs qui sont tolérés en la province d'Alsace, en exécution des lettres-patentes de Sa Majesté en forme de réglement du 10 juillet 1784	—	386
1787	Ordonnance de M.gr l'intendant d'Alsace concernant la tenue des assemblées provinciales	—	4
1788	(Ordonnance de l'intendant d'Alsace, Concernant l'exercice des fonctions des nouvelles municipalités)	—	—

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