France. Grands Jours (1583 ; Troyes) — 15 œuvres

France. Grands Jours (1583 ; Troyes)

Œuvres15

Total pages29médiane 29 p.

Période d'activité1583

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Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1583	(Arrêt du parlement de Paris, la cour des grands jours séant à Troyes, concernant la navigation des rivières d'Yonne, Curé et Cousin.)	—	—
1583	Arrest de la Court des Grands Jours séant en la ville de Troyes... (enjoignant aux baillis, sénéchaux, leurs lieutenants généraux et particuliers de faire publier chacun en leurs sièges, et aux curés et vicaires chacun en sa paroisse, que toutes personnes qui auront plaintes et doléances à faire, viennent en ladite Cour en toute liberté et pour cet effet les met ainsi que leurs témoins en la sauvegarde du Roy.)	impr. de Cl. Garnier	—
1583	Arrest de la cour des Grands Jours séant en la ville de Troyes... (qui ordonne que toutes personnes contre lesquelles il y a ou aura sentence ou arrêt donné par contu-mace, seront tenues devenir se représenter au premier jour en la cour des Grands Jours afin de se purger, autrement garnison sera mise en leur maison à leurs propres frais et leurs biens saisis et gouvernés par un commissaire.)	impr. de Cl. Garnier	—
1583	Arrest de la court des Grands Jours séant en la ville de Troyes	impr. de Cl. Garnier	—
1583	Arrest de la court des Grands Jours séant en la ville de Troyes sur le faict des justiciers	impr. de Cl. Garnier	—
1583	Arrest de la court des Grands Jours séant en la ville de Troyes sur le faict des rémissions	impr. de Cl. Garnier	—
1583	Arrest de la court des Grands Jours séant en la ville de Troyes sur le faict des rémissions et pardons	impr. de Cl. Garnier	—
1583	Arrest de la court des Grands Jours, seant en la ville de Troyes, contre les contumacez condamnez à mort. Donné le quinziesme jour de decembre. 1583.	—	29
1583	Arrest de la court des Grands Jours, séant en la ville de Troyes, pour l'exécution des arrests précédens	impr. de Cl. Garnier	—
1583	Arrest de la court des Grands Jours, séant en la ville de Troyes, sur le faict des bénéficiers	impr. de Cl. Garnier	—
1583	Arrest des Grands Jours portant défenses à tous officiers du Roy, de prendre aucuns gages ny pensions des prélats, abbez, communautez et seigneurs du ressort des dicts Grands Jours	impr. de Cl. Garnier	—
1583	Arrestz de la Court des Grands Jours séant en la ville de Troyes, sur le faict des justiciers et garnisons	impr. de Cl. Garnier	—
1583	Arrestz de la Court des Grands Jours, séant en la ville de Troyes	impr. de Cl. Garnier	—
1583	Arrêt de la court des Grands Jours séant en la ville de Troyes	impr. de Cl. Garnier	—
1583	Extrait des registres de la cour des grands jours, séant à Troyes. (17 décembre 1583.)	—	—

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