# France. Election. Angoulême

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/france-election-angouleme-cb124951830 (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 7 (1718–1744)
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb124951830

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1718 | [(Ordonnance rendue en l'élection, qui permet au procureur du roi d'informer des assemblées illicites d'habitants faites au sujet de l'essai d'une nouvelle manière de lever la taille et interdit lesdites assemblées.)](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-rendue-en-lelection-qui-permet-au-procureur-du-roi-dinformer-des-asse-cb33749574x) |  |  |
| 1719 | [Ordonnance de l'élection concernant les râpés. (Droits de détail sur les vins.)](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-de-lelection-concernant-les-rapes-droits-de-detail-sur-les-vins-cb337495758) |  |  |
| 1720 | [Jugement rendu par les officiers de l'élection qui fait défenses aux directeurs des messageries, voituriers et autres de se charger de barils d'eau-de-vie sans que les droits de détail en aient été payés](https://superlivre.fr/livre/jugement-rendu-par-les-officiers-de-lelection-qui-fait-defenses-aux-directeurs-d-cb33749579n) | [Vve Saugrain et](https://superlivre.fr/editeur/vve-saugrain-et) |  |
| 1720 | [Ordonnance rendue par MM. les officiers de l'élection contre les bouchers de la ville](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-rendue-par-mm-les-officiers-de-lelection-contre-les-bouchers-de-la-vi-cb33749580v) |  |  |
| 1744 | [Jugement contradictoire rendu en l'élection d'Angoulême qui confisque sur le nommé David Serger et sa femme 39 barriques de vin, évaluées à 200 livres et les condamne en 100 livres d'amende](https://superlivre.fr/livre/jugement-contradictoire-rendu-en-lelection-dangouleme-qui-confisque-sur-le-nomme-cb33749577z) | [imp. de P. Prault](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-p-prault) |  |
| 1744 | [Jugement de l'élection d'Angoulême qui fait défense aux directeurs des messageries, voituriers et autres de se charger des barils d'eau de vie, sans que les droits de détail en aient été payés](https://superlivre.fr/livre/jugement-de-lelection-dangouleme-qui-fait-defense-aux-directeurs-des-messageries-cb337495789) | [imp. de P. Prault](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-p-prault) |  |
| 1744 | [Jugement rendu en l'élection qui confisque sur David Serger et sa femme 39 bariques de vin servant tant à leur consommation qu'à celle de leurs ouvriers ; leur fait défenses, et à tous autres qui ont des compagnons ou ouvriers, de leur fournir des boissons, sinon en faisant leurs déclarations et payant les droits](https://superlivre.fr/livre/jugement-rendu-en-lelection-qui-confisque-sur-david-serger-et-sa-femme-39-bariqu-cb33749576m) | [impr. de P. Prault](https://superlivre.fr/editeur/p-prault) |  |

## Éditeurs principaux

- [imp. de P. Prault](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-p-prault) — 2 œuvres
- [Vve Saugrain et](https://superlivre.fr/editeur/vve-saugrain-et) — 1 œuvres
- [impr. de P. Prault](https://superlivre.fr/editeur/p-prault) — 1 œuvres
