# France. Cour d'appel. Metz

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/france-cour-dappel-metz-cb11876091q (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 3 (1845–1973)
- **Pagination médiane** : 36 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11876091q

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1845 | [Arrêt de la cour royale de Metz, du 26 février 1845. Abus de mandat. Détournement de sommes au préjudice de compagnies d'assurances par un agent](https://superlivre.fr/livre/arret-de-la-cour-royale-de-metz-du-26-fevrier-1845-abus-de-mandat-detournement-d-cb337616829) | [imp. de P. Dupont](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-p-dupont) |  |
| 1866 | [(Arrêt rendu par la cour impériale de Metz, chambre civile, le 23 mai 1866 en la cause d'entre la Société des Ardoisières de Truffy et Pierka... et la Compagnie anonyme des Ardoisières de Remogne... commençant par ces mots :) Napoléon par la grâce de Dieu et la volonté nationale empereur des Français](https://superlivre.fr/livre/arret-rendu-par-la-cour-imperiale-de-metz-chambre-civile-le-23-mai-1866-en-la-ca-cb33761683n) |  |  |
| 1973 | [Audience solennelle du 15 janvier 1973 tenue à l'occasion du rétablissement de la Cour d'appel de Metz en présence de M. Pierre Messmer,... et de M. René Pleven,](https://superlivre.fr/livre/audience-solennelle-du-15-janvier-1973-tenue-a-loccasion-du-retablissement-de-la-cb35317173z) | [Cour d'appel de Metz](https://superlivre.fr/editeur/cour-dappel-de-metz) | 36 |

## En tant que éditeur intellectuel

- 1978 — [Audience solennelle d'ouverture de l'année judiciaire du 3 janvier 1978](https://superlivre.fr/livre/audience-solennelle-douverture-de-lannee-judiciaire-du-3-janvier-1978-cb34679981w) de René Kastner, Jean Peyret
- 1973 — [Audience solennelle du 15 janvier 1973 tenue à l'occasion du rétablissement de la Cour d'appel de Metz en présence de M. Pierre Messmer,... et de M. René Pleven,](https://superlivre.fr/livre/audience-solennelle-du-15-janvier-1973-tenue-a-loccasion-du-retablissement-de-la-cb35317173z) de France. Cour d'appel. Metz, René Pleven
- 1872 — [Cour d'appel de Metz, seant à Mézières. Allocution prononcée par M. le premier Président Darnis, aux obsèques de M. le conseiller Camus. (19 février 1872.)](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-de-metz-seant-a-mezieres-allocution-prononcee-par-m-le-premier-presi-cb30301166b) de Achille Darnis
- 1871 — [Discours prononcé [à l'] audience de rentrée du 3 novembre 1871](https://superlivre.fr/livre/discours-prononce-a-l-audience-de-rentree-du-3-novembre-1871-cb31110502z) de Paul-Henri-Louis-Ferdinand Piette
- 1870 — [Cour Impériale de Metz. Audience du 8 Février 1870. Conclusions motivées pour 1 °Joséphine Théodore Thierry... 2 ° Marie-Louise Thierry... contre 1 ° Marie-Adelaïde Lecuyé. 2 ° Emile Lecuyé](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-audience-du-8-fevrier-1870-conclusions-motivees-pour-1-jo-cb30819768p) de Henri Limbourg
- 1870 — [Cour impériale de Metz. Audience solennelle du 3 mars 1870. Allocution prononcée par M. le premier président Darnis](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-audience-solennelle-du-3-mars-1870-allocution-prononcee-p-cb303011650) de Achille Darnis
- 1869 — [Conclusions motivées pour Mlle Marie-Anne Grosjean,... appelante,... contre Michel Daune,... et Henriette Neveux, son épouse, de lui assistée et autorisée,... intimés](https://superlivre.fr/livre/conclusions-motivees-pour-mlle-marie-anne-grosjean-appelante-contre-michel-daune-cb368041344) de Henri Limbourg
- 1869 — [Cour Impériale de Metz. Audience solennelle du 8 juillet 1869 Note pour Mme Veuve Parisot et M. Parisot contre M. Mellez.](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-audience-solennelle-du-8-juillet-1869-note-pour-mme-veuve-cb30819763z) de Henri Limbourg
- 1869 — [Cour impériale de Metz. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1869. Discours prononcé par M. C. Godelle,... Des Principes fondamentaux de la famille moderne](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-audience-solennelle-de-rentree-du-3-novembre-1869-discour-cb305173379) de Camille Godelle
- 1869 — [Cour impériale de Metz.... Note pour la commune de Francheval... contre le Domaine de l'État](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-note-pour-la-commune-de-francheval-contre-le-domaine-de-l-cb30819758c) de Henri Limbourg
- 1869 — [Ouverture de la Conférence des avocats à la Cour impériale de Metz, du 21 décembre 1868. Éloge de Durand de Distroff, par M. Louis de Lomas,](https://superlivre.fr/livre/ouverture-de-la-conference-des-avocats-a-la-cour-imperiale-de-metz-du-21-decembr-cb30829053x) de Louis de Lomas
- 1868 — [Conclusions motivées pour la commune de Villers-Semeuse, représentée par M. Ricault, son maire, appelante... Intimé... contre Armand Collinet-Brochard](https://superlivre.fr/livre/conclusions-motivees-pour-la-commune-de-villers-semeuse-representee-par-m-ricaul-cb308197691) de Henri Limbourg
- 1868 — [Cour impériale de Metz. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1868. Discours prononcé par M. Jules Poulet,... De la législation relative aux classes ouvrières](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-audience-solennelle-de-rentree-du-3-novembre-1868-discour-cb31142936g) de Jules Hippolyte Désiré Poulet
- 1867 — [Cour impériale de Metz. (Première chambre. Mémoire en réponse pour Mgr le duc d'Aumale... contre les communes de Tarzy et La Neuville-aux-Joûtes (Ardennes)](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-premiere-chambre-memoire-en-reponse-pour-mgr-le-duc-dauma-cb30819749d) de Henri Limbourg
- 1867 — [Cour impériale de Metz. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1867. Discours prononcé par M. Jules Pécheur,... Indépendance du magistrat](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-audience-solennelle-de-rentree-du-4-novembre-1867-discour-cb310718999) de Jules Pécheur
- 1867 — [Cour impériale de Metz. Installation de M. Darnis en qualité de premier président. Audience solennelle du 20 août 1867. Discours prononcés par M. Godelle,... M. Serot,... M. le premier président](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-installation-de-m-darnis-en-qualite-de-premier-president--cb31354648p) de Achille Darnis, Camille Godelle
- 1866 — [Cour impériale de Metz. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1866. Discours prononcé par M. Roy de Pierrefitte... Notice sur M. Charles Mangin](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-audience-solennelle-de-rentree-du-3-novembre-1866-discour-cb312653213) de François Anatole Roy de Pierrefitte
- 1865 — [Cour impériale de Metz. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1865. Discours prononcé par M. C. Godelle,... Notice sur le comte Roederer](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-audience-solennelle-de-rentree-du-3-novembre-1865-discour-cb30517336z) de Camille Godelle
- 1864 — [Cour impériale de Metz. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1864. Discours prononcé par M. Jules Thilloy,... Les institutions judiciaires de la Lorraine allemande avant 1789](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-audience-solennelle-de-rentree-du-3-novembre-1864-discour-cb314579561) de Jules Thilloy
- 1864 — [Cour impériale de Metz. Note pour MM. Bertèche, Beaudoux-Chesnon et Cie contre M. de Montagnac.](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-note-pour-mm-berteche-beaudoux-chesnon-et-cie-contre-m-de-cb30819751z) de Henri Limbourg
- 1863 — [Cour impériale de Metz. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1863. Discours prononcé par M. C. Godelle,... Étude historique sur le droit de remontrances des Parlements](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-audience-solennelle-de-rentree-du-3-novembre-1863-discour-cb30517335m) de Camille Godelle
- 1862 — [Cour impériale de Metz. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1862. Discours prononcé par M. J. Daunoy,... Le Président d'assises](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-audience-solennelle-de-rentree-du-4-novembre-1862-discour-cb303033233) de J Daunoy
- 1860 — [Cour impériale de Metz. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1860. Discours prononcé par M. L. Leclerc,... La Vieillesse du magistrat](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-audience-solennelle-de-rentree-du-3-novembre-1860-discour-7e331e733da9) de Laurent Leclerc
- 1860 — [Cour impériale de Metz. Chambre civile. Conclusions motivées pour Joseph-Jacques Tailhand... contre](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-chambre-civile-conclusions-motivees-pour-joseph-jacques-t-cb30819767b) de Henri Limbourg
- 1859 — [Cour impériale de Metz. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1859. Discours prononcé par M. le Bon de Gérando,... De l'Identité de principe du courage civil et du courage militaire](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-audience-solennelle-de-rentree-du-3-novembre-1859-discour-cb304979243) de Gustave de Gérando
- 1858 — [Cour impériale de Metz. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1858. Discours prononcé par M. L. Leclerc,... De la Jurisprudence](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-audience-solennelle-de-rentree-du-3-novembre-1858-discour-cb30765907x) de Laurent Leclerc
- 1856 — [Cour impériale de Metz. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1856. Discours](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-audience-solennelle-de-rentree-du-4-novembre-1856-discour-cb316629749) de Charles-Auguste Salmon
- 1856 — [Cour impériale de Metz. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1856. Discours prononcé par M. Salmon,... et allocution de M. Woirhaye,](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-audience-solennelle-de-rentree-du-4-novembre-1856-discour-cb31289325v) de Charles-Auguste Salmon
- 1856 — [Cour impériale de Metz. Procès-verbal d'installation de M. Woirhaye,](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-proces-verbal-dinstallation-de-m-woirhaye-cb31662975n) de Charles-François Woirhaye
- 1856 — [Cour impériale de Metz. Procès-verbal d'installation de M. Woirhaye, premier président. [Discours de MM. de Gérando, Pécheur, Woirhaye. 16 août 1856.]](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-de-metz-proces-verbal-dinstallation-de-m-woirhaye-premier-preside-cb31071900p) de Jules Pécheur
- … et 7 autres

## Éditeurs principaux

- [Cour d'appel de Metz](https://superlivre.fr/editeur/cour-dappel-de-metz) — 1 œuvres
- [imp. de P. Dupont](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-p-dupont) — 1 œuvres