# France. Cour d'appel. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône

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- **Œuvres au catalogue** : 7 (1841–1994)
- **Pagination médiane** : 30 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb121276607

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1841 | [Procès-verbal d'installation de M. Poulle Emmanuel, premier président. [22 novembre 1841. Discours prononcés par le procureur du Roi Joseph Borely, le président Bret et Emmanuel Poulle.]](https://superlivre.fr/livre/proces-verbal-dinstallation-de-m-poulle-emmanuel-premier-president-22-novembre-1-cb33906778n) | [impr. de F. Vitalis](https://superlivre.fr/editeur/f-vitalis) | 30 |
| 1841 | [Procès-verbal d'installation de M. Poulle Emmanuel, premier président. [22 novembre 1841. Discours prononcés par le procureur du Roi Joseph Borely, le président Bret et Emmanuel Poulle.]](https://superlivre.fr/livre/proces-verbal-dinstallation-de-m-poulle-emmanuel-premier-president-22-novembre-1-cb36276836n) | [impr. de F. Vitalis](https://superlivre.fr/editeur/f-vitalis) | 30 |
| 1905 | [Arrêt rendu par le première chambre civile de la cour d'appel d'Aix, le 6 février 1905 Maison Beaujour contre Savy](https://superlivre.fr/livre/arret-rendu-par-le-premiere-chambre-civile-de-la-cour-dappel-daix-le-6-fevrier-1-cb337616004) | [Impr. marseillaise](https://superlivre.fr/editeur/marseillaise) | 11 |
| 1911 | [Extrait des minutes du greffe de la Cour d'appel d'Aix](https://superlivre.fr/livre/extrait-des-minutes-du-greffe-de-la-cour-dappel-daix-cb44125415z) | [Imprimerie-Librairie C. Piaggi](https://superlivre.fr/editeur/imprimerie-librairie-c-piaggi) | 16 |
| 1968 | [Cour d'appel d'Aix-en-Provence. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1968. La Musique et la justice](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-daix-en-provence-audience-solennelle-de-rentree-du-16-septembre-1968-cb33012434w) | [impr. de la Cour d'appel](https://superlivre.fr/editeur/la-cour-dappel) | 34 |
| 1973 | [Les magistrats aixois face au diable ou l'Affaire Gaufridy](https://superlivre.fr/livre/les-magistrats-aixois-face-au-diable-ou-laffaire-gaufridy-1394efc38625) | [Cour d'appel d'Aix-en-Provence](https://superlivre.fr/editeur/cour-dappel-daix-en-provence) | 38 |
| 1994 | [Les collectivités locales dix ans après les lois de décentralisation](https://superlivre.fr/livre/les-collectivites-locales-dix-ans-apres-les-lois-de-decentralisation-cb35694973m) | [Presses universitaires de Marseille, Faculté de droit et de science politique](https://superlivre.fr/editeur/presses-universitaires-de-marseille-faculte-de-droit-et-de-science-politique) | 394 |

## En tant que éditeur intellectuel

- 1973 — [L'assassinat du roi Alexandre de Yougoslavie et le double procès des oustachis](https://superlivre.fr/livre/lassassinat-du-roi-alexandre-de-yougoslavie-et-le-double-proces-des-oustachis-cb35317130p) de Michel Masson
- 1971 — [Les galères et les galériens de Marseille](https://superlivre.fr/livre/les-galeres-et-les-galeriens-de-marseille-cb35317073p) de Jean Aymeric
- 1970 — [Daumier et les gens de justice](https://superlivre.fr/livre/daumier-et-les-gens-de-justice-cb35317033f) de Jean-Paul Charron
- 1969 — [Les Françaises sous la toge](https://superlivre.fr/livre/les-francaises-sous-la-toge-cb35316987m) de Suzanne Challe-Bruneau
- 1967 — [Cour d'appel d'Aix-en-Provence. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1967. La Divination devant le droit et la science](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-daix-en-provence-audience-solennelle-de-rentree-du-16-septembre-1967-cb331062228) de Pierre Mossy
- 1901 — [. Un ancêtre du socialisme](https://superlivre.fr/livre/un-ancetre-du-socialisme-cb31611001b) de Jules Vulliez
- 1900 — [Cour d'appel d'Aix. François Rabelais et la justice civile de son temps, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 16 octobre 1900, par Alexis Lafon Du Cluzeau,](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-daix-francois-rabelais-et-la-justice-civile-de-son-temps-discours-pr-cb30714980q) de Alexis Lafon du Cluzeau
- 1900 — [Procès-verbal d'installation de M. Lénard, procureur-général](https://superlivre.fr/livre/proces-verbal-dinstallation-de-m-lenard-procureur-general-cb30789365t) de Joseph Lénard, Alexis Lafon du Cluzeau, Théodore Charles Giraud
- 1898 — [Cour d'appel d'Aix. Note en réponse pour la Société anonyme des mines des Bormettes contre M. Léon Roux.](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-daix-note-en-reponse-pour-la-societe-anonyme-des-mines-des-bormettes-cb30663798v) de Joseph Jourdan
- 1893 — [Cour d'appel d'Aix. Parquet du procureur général. Extrait du "Journal des parquets". Circulaire sur l'imputation de la détention préventive (22 mars 1893).](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-daix-parquet-du-procureur-general-extrait-du-journal-des-parquets-ci-cb310042001) de Éliacin Naquet
- 1891 — [Cour d'appel d'Aix. Le Suicide, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 16 octobre 1891, par M. Georges Bourgarel,](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-daix-le-suicide-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree--cb301456932) de Georges Louis Frédéric Adrien Bourgarel
- 1882 — [Cour d'appel d'Aix. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1882, par Philippe Grassi,... Des mineurs, au point de vue pénal](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-daix-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-3-novemb-cb305356310) de Philippe Grassi, Philippe Grassi
- 1881 — [Cour d'appel d'Aix. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1881. Discours prononcé par M. Bessat,](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-daix-audience-solennelle-de-rentree-du-3-novembre-1881-discours-pron-cb30099539t) de Ch Bessat
- 1878 — [Cour d'appel d'Aix. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1878, par M. Gustave Pontier,... Le Droit provençal au 15e siècle. René d'Anjou législateur](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-daix-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-4-novemb-cb31135418p) de Gustave Pontier
- 1877 — [Cour d'appel d'Aix. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1877, par M. Soubrat,... Le Président Du Chaîne et le Parlement de Provence, pendant la Ligue](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-daix-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-3-novemb-cb313871192) de Charles Soubrat
- 1876 — [Un projet de réforme au XVIIIe siècle](https://superlivre.fr/livre/un-projet-de-reforme-au-xviiie-siecle-cb30528664g) de Henri Gourdez
- 1874 — [Cour d'appel d'Aix. Discours prononcé à l'audience... de rentrée, le 3 novembre 1874, par M. Gustave Sergent,... Les tribunaux révolutionnaires dans les Bouches-du-Rhône](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-daix-discours-prononce-a-laudience-de-rentree-le-3-novembre-1874-par-cb31354068n) de Gustave Sergent
- 1873 — [Cour d'appel d'Aix. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1873, par George Reynaud,... Guillaume Du Vair, premier président du parlement de Provence](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-daix-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-4-novemb-cb312050738) de Georges Reynaud
- 1872 — [Cour d'appel d'Aix. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1872, par Félix Clappier, avocat général. Des motifs dans les arrêts, en matière civile](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-daix-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-4-novemb-cb302463882) de Félix Clappier
- 1870 — [MM. de Clapiers contre M. d'Isoard](https://superlivre.fr/livre/mm-de-clapiers-contre-m-disoard-cb303317418) de Arthur Desjardins
- 1869 — [Cour impériale d'Aix. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1869, par M. Arthur Desjardins,... Sieyès et le jury en matière civile](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-daix-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-3-nov-cb30331742m) de Arthur Desjardins
- 1866 — [Cour impériale d'Aix. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1866 par M. Arthur Desjardins,... Mirabeau jurisconsulte](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-daix-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-3-nov-cb30331740x) de Arthur Desjardins
- 1865 — [Cour impériale d'Aix. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1865, par M. Merville. Théorie du régime seigneurial dans l'ancienne France](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-daix-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-3-nov-cb30932573m) de Félix-Nicolas Merville
- 1864 — [Cour impériale d'Aix. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1867, par H. Boissard, avocat général Peiresc](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-daix-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-4-nov-cb34067252n) de Henry Boissard
- 1859 — [Cour impériale d'Aix. Audience solennelle du samedi 9 avril 1859. Installation de M. Sigaudy, procureur général. Discours de M. Saudbreuil,... de M. le Premier Président [Poulle] et de M. Sigaudy](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-daix-audience-solennelle-du-samedi-9-avril-1859-installation-de-m-cb311431982) de Emmanuel Poulle
- 1859 — [Cour impériale d'Aix. Audience solennelle du... 9 avril 1859. Installation de M. Sigaudy,... Discours de M. Saudbreuil,... de M. le premier Président et de M. Sigaudy](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-daix-audience-solennelle-du-9-avril-1859-installation-de-m-sigaud-cb31366097x) de E Sigaudy

## Éditeurs principaux

- [impr. de F. Vitalis](https://superlivre.fr/editeur/f-vitalis) — 2 œuvres
- [Cour d'appel d'Aix-en-Provence](https://superlivre.fr/editeur/cour-dappel-daix-en-provence) — 1 œuvres
- [Impr. marseillaise](https://superlivre.fr/editeur/marseillaise) — 1 œuvres
- [Imprimerie-Librairie C. Piaggi](https://superlivre.fr/editeur/imprimerie-librairie-c-piaggi) — 1 œuvres
- [Presses universitaires de Marseille, Faculté de droit et de science politique](https://superlivre.fr/editeur/presses-universitaires-de-marseille-faculte-de-droit-et-de-science-politique) — 1 œuvres
- [impr. de la Cour d'appel](https://superlivre.fr/editeur/la-cour-dappel) — 1 œuvres