# France. Cour d'appel. Agen

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/france-cour-dappel-agen-cb12215633t (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 6 (1836–1957)
- **Pagination médiane** : 24 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12215633t

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1836 | [Recueil de jurisprudence, contenant 1° les arrêts de la Cour royale d'Agen... 2° les jugements notables des tribunaux de première instance du ressort... 3° les arrêts de rejet et de cassation... Par MM. Vivent, Séré-Lanauze, Souèges et Poirée,](https://superlivre.fr/livre/recueil-de-jurisprudence-contenant-1-les-arrets-de-la-cour-royale-dagen-2-les-ju-cb33761593p) | [bureau de rédaction, rue Pont de Garonne](https://superlivre.fr/editeur/bureau-de-redaction-rue-pont-de-garonne) |  |
| 1844 | [Arrêt rendu par la cour royale d'Agen, toutes les chambres réunies (29 février 1844)](https://superlivre.fr/livre/arret-rendu-par-la-cour-royale-dagen-toutes-les-chambres-reunies-29-fevrier-1844-cb33761595c) |  |  |
| 1853 | [Arrêt rendu par la première chambre de la cour impériale d'Agen. [24 janvier 1853.]](https://superlivre.fr/livre/arret-rendu-par-la-premiere-chambre-de-la-cour-imperiale-dagen-24-janvier-1853-cb33761596q) |  |  |
| 1857 | [Arrêt rendu par la cour royale d'Agen toutes les chambres réunies](https://superlivre.fr/livre/arret-rendu-par-la-cour-royale-dagen-toutes-les-chambres-reunies-cb337615972) |  |  |
| 1865 | [Recueil de jurisprudence de la Cour impériale d'Agen... avec des notes et observations, par M. Souèges,](https://superlivre.fr/livre/recueil-de-jurisprudence-de-la-cour-imperiale-dagen-avec-des-notes-et-observatio-cb337615941) | [imp. de B.-C. Latour](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-b-c-latour) |  |
| 1957 | [Cour d'appel d'Agen. Le Présidial d'Agen au XVIe siècle](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-dagen-le-presidial-dagen-au-xvie-siecle-cb33906624f) | [Impr. de la "Gazette des tribunaux du Midi"](https://superlivre.fr/editeur/la-gazette-des-tribunaux-du-midi) | 24 |

## En tant que éditeur intellectuel

- 1970 — [Pierre de Fermat](https://superlivre.fr/livre/pierre-de-fermat-cb35317019w) de Roger Albernhe
- 1957 — [Le Présidial d'Agen au XVIe siècle, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1957, par M. Touzet,... [Allocutions de MM. Antonin Martin et André Berger.]](https://superlivre.fr/livre/le-presidial-dagen-au-xvie-siecle-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-re-cb31487954z) de Antonin Martin, Marie Alexandre Touzet
- 1892 — [Omer Talon et Denis Talon](https://superlivre.fr/livre/omer-talon-et-denis-talon-cb34067953x) de Gabriel Roux
- 1885 — [Cour d'appel d'Agen. Audience solennelle du 16 octobre 1885. La Vie judiciaire, discours prononcé par M. Joseph Dubouch,](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-dagen-audience-solennelle-du-16-octobre-1885-la-vie-judiciaire-disco-cb30360693m) de Joseph Dubouch
- 1884 — [Cour d'appel d'Agen. Audience solennelle du 4 novembre 1884. Le Serment judiciaire, discours prononcé par M. Mazeau,](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-dagen-audience-solennelle-du-4-novembre-1884-le-serment-judiciaire-d-cb30916662s) de Oscar Pierre Mazeau
- 1883 — [Cour d'appel d'Agen. Audience solennelle du 3 novembre 1883. Des dons manuels, discours prononcé par M. Dubuc,](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-dagen-audience-solennelle-du-3-novembre-1883-des-dons-manuels-discou-cb30361941f) de Prudence Dubuc
- 1881 — [Cour d'appel d'Agen. Audience solennelle du 3 novembre 1881. De la Responsabilité des fonctionnaires publics devant les tribunaux, sous l'empire du décret du 19 septembre 1870. Discours prononcé par M. Louis Delafont,](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-dagen-audience-solennelle-du-3-novembre-1881-de-la-responsabilite-de-cb303125061) de Louis Delafont
- 1880 — [Cour d'appel d'Agen. Du Progrès de la science pénitentiaire, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1880, par M. Francisque Habasque,](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-dagen-du-progres-de-la-science-penitentiaire-discours-prononce-a-lau-cb30566562v) de Francisque Habasque
- 1879 — [Cour d'appel d'Agen. Audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1879. Un magistrat du XVIe siècle, Gérauld de Maynard, discours de M. Léon Cieutat,](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-dagen-audience-solennelle-de-rentree-le-4-novembre-1879-un-magistrat-cb302448492) de Léon Cieutat
- 1877 — [Cour d'appel d'Agen. Les Assurances sur la vie, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1877, par M. Xavier Puech,](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-dagen-les-assurances-sur-la-vie-discours-prononce-a-laudience-solenn-cb31157776k) de Xavier Puech
- 1876 — [Un magistrat au XVIe siècle, Estienne de La Boëtie](https://superlivre.fr/livre/un-magistrat-au-xvie-siecle-estienne-de-la-boetie-cb305665636) de Francisque Habasque
- 1874 — [Cour d'appel d'Agen. De la Répression des délits de la presse, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1874, par M. Thiriot,](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-dagen-de-la-repression-des-delits-de-la-presse-discours-prononce-a-l-cb31458668f) de Charles Joseph Ferdinand Thiriot
- 1873 — [Cour d'appel d'Agen. Des Réformes à introduire dans les tribunaux de commerce. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1873, par Charles Destanne de Bernis](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-dagen-des-reformes-a-introduire-dans-les-tribunaux-de-commerce-disco-cb30336087v) de Charles Destanne de Bernis
- 1872 — [Cour d'appel d'Agen. De la Discipline dans les idées et dans les moeurs. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1872, par M. Roe,](https://superlivre.fr/livre/cour-dappel-dagen-de-la-discipline-dans-les-idees-et-dans-les-moeurs-discours-pr-cb31233630s) de Henri Monroë, Henri Roe
- 1867 — [Cour impériale d'Agen. Conclusions pour le sieur Étienne-Marcelin Delmas,... contre le sieur Jacques Duffau,... et contre le sieur Étienne Lebefaude.](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-dagen-conclusions-pour-le-sieur-etienne-marcelin-delmas-contre-le-cb30701167c) de F Labadie
- 1866 — [Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1866, par M. Adrien Donnodevie,](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-dagen-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-3-no-cb30348606c) de Adrien Donnodevie
- 1865 — [Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1865, par M. Drême,](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-dagen-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-3-no-cb30353748k) de Joseph Drême
- 1864 — [Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1864, par M. Gustave Cavalier,](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-dagen-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-3-no-cb302088225) de Gustave Cavalier
- 1862 — [Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience... de rentrée, le 4 novembre 1862, par M. Gustave Labat,](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-dagen-discours-prononce-a-laudience-de-rentree-le-4-novembre-1862-cb307018799) de Gustave Labat
- 1861 — [Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1861, par Adrien Donnodevie,](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-dagen-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-4-no-cb303486051) de Adrien Donnodevie
- 1859 — [Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1859, par M. Drême,](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-dagen-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-3-no-cb303537477) de Joseph Drême
- 1858 — [Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1858, par M. Ch. Phiquepal d'Arusmont,](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-dagen-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-3-no-cb31102369z) de Ch Phiquepal d Arusmont
- 1857 — [Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1857, par M. Adrien Donnodevie,](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-dagen-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-3-no-cb30348604p) de Adrien Donnodevie
- 1856 — [Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1896, par M. Charles de Parades,](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-dagen-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-4-no-cb31057293m) de Charles de Parades
- 1855 — [Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1855, par M. Moullié](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-dagen-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-3-no-cb30988199p) de Amédée Moullié
- 1854 — [Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1854, par M. Drême,](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-dagen-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-3-no-cb30353746w) de Joseph Drême
- 1853 — [Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1853, par M. Réquier,... [De la nécessité de l'étude.]](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-dagen-discours-prononce-a-laudience-solennelle-de-rentree-le-3-no-cb31199892d) de Jules Réquier
- 1853 — [Cour impériale d'Agen. Installation de M. Goirand de La Baume, procureur général. Audience solennelle du 21 février 1853. [Discours de MM. Réquier, Sorbier, Goirand de La Baume.]](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-dagen-installation-de-m-goirand-de-la-baume-procureur-general-aud-cb31199893r) de Jules Réquier
- 1853 — [Cour impériale d'Agen. Installation de M. Goirand de La Baume, procureur-général, audience solennelle du 21 février 1853. [Discours de MM. Requier, Sorbier et Goirand de La Baume.]](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-dagen-installation-de-m-goirand-de-la-baume-procureur-general-aud-cb307020858) de Charles Goirand de La Baume
- 1853 — [Cour impériale d'Agen. Installation de M. Goirand de La Beaume, procureur général. Audience solennelle du 21 février 1853. [Discours de MM. Requier, Sorbier, Goirand de la Baume.]](https://superlivre.fr/livre/cour-imperiale-dagen-installation-de-m-goirand-de-la-beaume-procureur-general-au-cb31385213s) de Pierre-Adolphe Sorbier

## Éditeurs principaux

- [Impr. de la "Gazette des tribunaux du Midi"](https://superlivre.fr/editeur/la-gazette-des-tribunaux-du-midi) — 1 œuvres
- [bureau de rédaction, rue Pont de Garonne](https://superlivre.fr/editeur/bureau-de-redaction-rue-pont-de-garonne) — 1 œuvres
- [imp. de B.-C. Latour](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-b-c-latour) — 1 œuvres
