# France. Corps législatif (1800-1814)

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/france-corps-legislatif-1800-1814-cb13326723j (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 4 (1799–1814)
- **Pagination médiane** : 14 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13326723j

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1799 | [Constitution de la République française, suivie de la proclamation des consuls](https://superlivre.fr/livre/constitution-de-la-republique-francaise-suivie-de-la-proclamation-des-consuls-cb39350867n) |  | 12 |
| 1800 | [Corps legislatif. Arrêté de la commission des inspecteurs du corps législatif du 25 nivose an 9](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-arrete-de-la-commission-des-inspecteurs-du-corps-legislatif-du--cb41647653d) | [impr. nationale](https://superlivre.fr/editeur/imprimerie-nationale) | 2 |
| 1802 | [Organisation des cultes. Discours du C. Portalis... au Corps législatif, projet de loi, convention entre le gouvernement français et le pape, articles organiques de la convention, articles organiques des cultes protestants, rapport du Cen Portails](https://superlivre.fr/livre/organisation-des-cultes-discours-du-c-portalis-au-corps-legislatif-projet-de-loi-cb33764633t) | [Lenormant](https://superlivre.fr/editeur/lenormant) | 91 |
| 1814 | [Corps législatif. Séance du Corps législatif du 3 avril 1814](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-seance-du-corps-legislatif-du-3-avril-1814-cb400525967) |  | 16 |

## En tant que éditeur intellectuel

- 1993 — [Exposé de la situation de l'Empire, présenté au Corps législatif, dans la séance du 25 février 1813](https://superlivre.fr/livre/expose-de-la-situation-de-lempire-presente-au-corps-legislatif-dans-la-seance-du-cb372428633) de Jean-Pierre Bachasson Montalivet
- 1992 — [Rapport fait au Conseil des Anciens](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-conseil-des-anciens-cb372358074) de Jean Rousseau
- 1852 — [Corps législatif. Election des députés. Département de l'Orne. Circonscription électorale d'Argentan. Candidature de M. Robert Descorches de Sainte-Croix,... (4 février 1852)](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-election-des-deputes-departement-de-lorne-circonscription-elect-cb325988684) de Robert de Sainte-Croix
- 1814 — [Chambre des Députés. Opinion de M. Lucas sur le projet de loi relatif à la réduction du nombre des juges à la Cour de cassation](https://superlivre.fr/livre/chambre-des-deputes-opinion-de-m-lucas-sur-le-projet-de-loi-relatif-a-la-reducti-cb30842447t) de Pierre Lucas
- 1813 — [Communication faite au Corps législatif. Exposé de la situation de l'empire, présenté par S.Ex. M. le Comte de Montalivet, ministre de l'intérieur, au Corps législatif, le 25 février 1813](https://superlivre.fr/livre/communication-faite-au-corps-legislatif-expose-de-la-situation-de-lempire-presen-cb30967859q) de Jean-Pierre Bachasson Montalivet
- 1813 — [Corps législatif. Communication faite au nom de Sa Majesté l'Empereur et Roi.](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-communication-faite-au-nom-de-sa-majeste-lempereur-et-roi-cb31188188s) de Michel Regnaud de Saint-Jean-d'Angély
- 1813 — [Corps législatif. Discours de M. le comte Regnaud de Saint-Jean-d'Angely](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-de-m-le-comte-regnaud-de-saint-jean-dangely-cb311881894) de Michel Regnaud de Saint-Jean-d'Angély
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. Cherrier, en faisant hommage au Corps législatif d'une traduction en vers français des Odes d'Horace, par M. de Vismes](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-cherrier-en-faisant-hommage-au-corps-le-cb30233699m) de Jean Claude Chérier
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. Flaugergues, au nom de M. Vaisse,... d'un ouvrage intitulé](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-flaugergues-au-nom-de-m-vaisse-dun-ouvr-cb364673119) de Pierre-François Flaugergues
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. Jourdain (Ille-et-Villaine), en faisant hommage au Corps législatif du 2me volume de l'Analyse raisonnée sur le Code de procédure civile, de M. Carré,... Séance du 23 décembre 1813](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-jourdain-ille-et-villaine-en-faisant-ho-cb364673161) de Yves-Claude Jourdain
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. Jourdain, (Ille et et Villaine), en présentant au Corps législatif, l'hommage d'un ouvrage de M. Carré](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-jourdain-ille-et-et-villaine-en-present-cb400507907) de Yves-Claude Jourdain
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. Petit (du Cher), en présentant au Corps législatif un ouvrage ayant pour titre](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-petit-du-cher-en-presentant-au-corps-le-cb364673010) de Pierre-François Petit
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. Petit (du Cher), en présentant l'hommage fait par MM. Dagenille et Fouquet au Corps législatif, de la continuation de leur ouvrage ayant pour titre](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-petit-du-cher-en-presentant-lhommage-fa-cb36467312n) de Pierre-François Petit
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. Sédillez, en faisant hommage au Corps législatif d'un ouvrage intitulé](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-sedillez-en-faisant-hommage-au-corps-le-cb40050770m) de Mathurin-Louis-Étienne Sedillez
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. Tuault, en annonçant au Corps législatif la mort de M. Legogal,... Séance du 25 mars 1813](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-tuault-en-annoncant-au-corps-legislatif-cb364673130) de Joseph Golven Tuault de La Bouvrie
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. d'Onyn de Chastre, député du département de la Dyle, à l'occasion du décès de M. Willems, député du même département. Séance du 28 décembre 1813](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-donyn-de-chastre-depute-du-departement--cb31037896w) de Gérard Xavier Bernard Joseph d Onyn de Chastre
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. d'Onyn de Chastre,... à l'occasion du décès de M. Willems,... Séance du 28 décembre 1813](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-donyn-de-chastre-a-loccasion-du-deces-d-cb364673208) de d' Onyn de Chastre
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. de Tascher, en faisant hommage au Corps législatif d'un ouvrage intitulé](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-de-tascher-en-faisant-hommage-au-corps--cb36467303p) de de Tascher
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. de Verneilh-Puiraseau, en faisant hommage au Corps législatif du troisième volume du "recueil relatif au projet de Code rural"](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-de-verneilh-puiraseau-en-faisant-hommag-cb400509391) de Joseph de Verneilh-Puyraseau
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier Challan, en présentant au Corps législatif la traduction des commentaires de César, par feu M. Toulongeon](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-le-chevalier-challan-en-presentant-au-c-cb40050706h) de Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Adet, en faisant hommage, au nom de M. Bouffey, l'un de ses membres, d'un ouvrage intitulé](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-le-chevalier-adet-en-faisant-hommage-au-cb36467308d) de Pierre Auguste Adet
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Challan, en présentant "le Précis analytique des travaux de la Société académique de Nancy, et le Manuel du Droit Français", par M. Pailliet. Séance du 23 décembre 1813](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-le-chevalier-challan-en-presentant-le-p-cb36467317c) de Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Challan, en présentant un Mémoire de M. le Bon Van Recum, sur "la distillation de l'eau-de-vie de pommes de terre". Séance du 27 décembre 1813](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-le-chevalier-challan-en-presentant-un-m-cb364673192) de Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Riboud, en faisant hommage au Corps législatif d'un ouvrage intitulé](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-le-chevalier-riboud-en-faisant-hommage--cb36467310z) de Thomas-Philibert Riboud
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Riboud,... en annonçant au Corps législatif la mort du général Dallemagne,... Séance du 24 décembre 1813](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-le-chevalier-riboud-en-annoncant-au-cor-cb36467318q) de Thomas-Philibert Riboud
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier de Grégory,... en faisant hommage au Corps législatif de la "Carte géographique de l'ancien Piémont, avec une dissertation", par M. Durandi, Vercellais. Séance du 11 mars 1813](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-m-le-chevalier-de-gregory-en-faisant-homm-cb36467300n) de de Grégory
- 1813 — [Corps législatif. Discours prononcé par S. E. M. le Cte de Montesquiou-Fezensac,... Séance du... 20 février 1813](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-s-e-m-le-cte-de-montesquiou-fezensac-sean-cb364672998) de Élisabeth-Pierre de Montesquiou-Fezensac
- 1813 — [Corps législatif. Extrait des minutes de la secrétairerie d'État](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-extrait-des-minutes-de-la-secretairerie-detat-cb40051303m) de Hugues-Bernard Maret Bassano
- 1813 — [Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de l'administration de l'intérieur, par M. le chevalier Challan,... sur un projet de loi relatif à des échanges. Séance du 22 mars 1813](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-rapport-fait-au-nom-de-la-commission-de-ladministration-de-lint-cb36467309r) de Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan
- 1813 — [Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission des finances, par M. le Bon Lezurier de La Martel,... sur le projet de loi relatif aux finances. Séance du 20 mars 1813](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-par-m-le-bon--cb364673072) de Louis Geneviève Lezurier de La Martel
- … et 397 autres

## Éditeurs principaux

- [Lenormant](https://superlivre.fr/editeur/lenormant) — 1 œuvres
- [impr. nationale](https://superlivre.fr/editeur/imprimerie-nationale) — 1 œuvres