# France. Corps législatif (1795-1799)

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- **Œuvres au catalogue** : 1 (1799–1799)
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13300208d

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1799 | [Loi contenant une adresse du Corps législatif au peuple français sur la situation intérieure et extérieure de la République. (11 messidor an VII.)](https://superlivre.fr/livre/loi-contenant-une-adresse-du-corps-legislatif-au-peuple-francais-sur-la-situatio-cb337614326) | [imp. de Antoine](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-antoine) |  |

## En tant que éditeur intellectuel

- 1905 — [Les Députés au Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents, Conseil des Anciens, de l'an IV à l'an VII, listes, tableaux et lois](https://superlivre.fr/livre/les-deputes-au-corps-legislatif-conseil-des-cinq-cents-conseil-des-anciens-de-la-cb34058789d) de Auguste Kuscinski
- 1879 — [Discours prononcé à la clôture de l'assemblée primaire du canton de Villedieu, par le citoyen J.-F. Besnou,... le 8 germinal an VI](https://superlivre.fr/livre/discours-prononce-a-la-cloture-de-lassemblee-primaire-du-canton-de-villedieu-par-cb364665270) de J.-F. Besnou
- 1801 — [Corps législatif. Discours prononcé par le conseiller d'Etat Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif à nos relations commerciales dans le pays de Berg](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-le-conseiller-detat-regnaud-de-saint-jean-cb31188167t) de Michel Regnaud de Saint-Jean-d'Angély
- 1800 — [Discours prononcé par Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), orateur du gouvernement, sur la loi relative à la faculté de disposer](https://superlivre.fr/livre/discours-prononce-par-regnaud-de-saint-jean-dangely-orateur-du-gouvernement-sur--cb311881654) de Michel Regnaud de Saint-Jean-d'Angély
- 1799 — [Corps législatif. Archives de la République. État des Archives au premier prairial an VII, et dépenses de cet établissement pendant le cours de l'an VI.](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-archives-de-la-republique-etat-des-archives-au-premier-prairial-cb30190912w) de Armand-Gaston Camus
- 1799 — [Corps législatif. Conseil d'État.... Séance du 16 ventôse an VIII. (Proclamation du gouvernement relative au paiement de l'impôt et à la levée des troupes. Discours de Boulay (de la Meurthe), orateur du gouvernement](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-conseil-detat-seance-du-16-ventose-an-viii-proclamation-du-gouv-cb30142198p) de Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe
- 1799 — [Corps législatif. Discours de Duchesne, l'un des orateurs du Tribunat, séance du 19 nivôse an VIII, sur le projet de loi concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la constitution de concourir à la formation de la loi](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-de-duchesne-lun-des-orateurs-du-tribunat-seance-du-19--cb30364993d) de Pierre-François Duchesne
- 1799 — [Corps législatif. Discours prononcé par Boulay (de la Meurthe), orateur du gouvernement, en annonçant la clôture de la session ordinaire du Corps législatif, et en lui communiquant l'acte qui le convoque extraordinairement. Séance du 28 ventôse an VIII](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-boulay-de-la-meurthe-orateur-du-gouvernem-cb36360501p) de Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe
- 1799 — [Corps législatif. Discours prononcé par Mathieu, au nom du Tribunat, dans la séance du 19 nivôse an VIII sur le projet de loi concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la Constitution de concourir à la formation de la loi](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-mathieu-au-nom-du-tribunat-dans-la-seance-cb30906594x) de Jean Baptiste Charles Mathieu Mirampal
- 1799 — [Corps législatif. Discours prononcé par Tarteiron, président... en annonçant la fin de la session, séance du 10 germinal an 8](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-tarteiron-president-en-annoncant-la-fin-d-cb31435103b) de Isaac Tarteyron
- 1799 — [Corps législatif. Discours prononcé par Thiessé, l'un des trois orateurs envoyés par le Tribunat pour exposer et défendre devant le Corps législatif les motifs du voeu qu'il a exprimé](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-thiesse-lun-des-trois-orateurs-envoyes-pa-cb314576953) de Nicolas-François Thiessé
- 1799 — [Corps législatif. Discours sur le projet de loi concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la Constitution de concourir à la formation de la loi, prononcé le 19 nivôse an VIII devant le Corps législatif, par le citoyen Fourcroy,... l'un des orateurs du gouvernement](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-sur-le-projet-de-loi-concernant-les-operations-et-comm-cb30454239n) de Antoine-François Fourcroy
- 1799 — [Corps législatif. Projet de règlement relatif aux séances du Corps législatif et à la police de son palais, présenté par Gossuin,... Séance du 15 nivôse an VIII](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-projet-de-reglement-relatif-aux-seances-du-corps-legislatif-et--cb30524968q) de César-Eugène Gossuin
- 1798 — [Corps législatif. Archives. État des Archives nationales au premier prairial an VI, et dépenses de cet établissement pendant le cours de l'an V.](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-archives-etat-des-archives-nationales-au-premier-prairial-an-vi-cb30190911j) de Armand-Gaston Camus
- 1798 — [Corps législatif. Discours prononcé par Compayré... en annonçant le don patriotique de 1,500 francs en numéraire et le départ des conscrits de Castelnau-de-Montmiral, département du Tarn. Séance du 16 nivôse an VII](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-compayre-en-annoncant-le-don-patriotique--cb302625642) de Étienne Compayré
- 1798 — [Corps législatif. Opinion de Delecloy sur la résolution du 15 thermidor an 7 relative à l'emprunt de cent millions. Séance du 19 thermidor an 7](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-opinion-de-delecloy-sur-la-resolution-du-15-thermidor-an-7-rela-cb303165467) de Jean-Baptiste-Joseph Delecloy
- 1798 — [Discours prononcé à l'assemblée électorale du département de Seine-et-Marne, dans la séance du 25 germinal an VI](https://superlivre.fr/livre/discours-prononce-a-lassemblee-electorale-du-departement-de-seine-et-marne-dans--cb30369819x) de Antoine Duguet
- 1797 — [Corps législatif. Archives. État général des dépenses faites aux Archives de la République française depuis le 10 septembre 1792 jusqu'au 1er brumaire an IV. (Signé](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-archives-etat-general-des-depenses-faites-aux-archives-de-la-re-cb301909090) de Armand-Gaston Camus
- 1797 — [Corps législatif. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier,... au nom de la commission spéciale relative aux dilapidations. Séance du 2 fructidor an VI](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-rapport-fait-par-j-p-f-duplantier-au-nom-de-la-commission-speci-cb303801135) de Jacques-Paul-Fronton Duplantier
- 1797 — [Corps législatif. État des Archives nationales au 1er prairial de l'an V et dépenses de cet établissement du 1er nivôse an IV au 1er germinal an V. (Signé](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-etat-des-archives-nationales-au-1er-prairial-de-lan-v-et-depens-cb30190908n) de Armand-Gaston Camus
- 1797 — [Discours prononcé le 22 germinal an V, par le cen Berthot, à l'assemblée électorale du département de la Haute-Marne, en acceptant la députation au conseil des Cinq-Cents](https://superlivre.fr/livre/discours-prononce-le-22-germinal-an-v-par-le-cen-berthot-a-lassemblee-electorale-cb364665150) de Clément-Louis-Charles Berthot
- 1796 — [Corps législatif. Rapport fait par Fourcroy. Séance du 27 pluviôse an IV](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-rapport-fait-par-fourcroy-seance-du-27-pluviose-an-iv-cb36358321g) de Antoine-François Fourcroy
- 1796 — [Corps législatif... Institut national des sciences et des arts. [Rapport de Langlès sur l'état des dépôts établis dans le département de la Seine et à Versailles, sur la destination à donner aux livres qu'ils renferment et sur les moyens de compléter et de former les bibliothèques nationales. Précédé d'une lettre d'envoi au président du Conseil des Cinq cents par Fourcroy, président, et Lacépède, secrétaire de l'Institut.]](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-institut-national-des-sciences-et-des-arts-rapport-de-langles-s-cb30735310j) de Louis Langlès
- 1795 — [Corps législatif. Discours prononcé par Réal, conseiller d'État, l'un des orateurs du gouvernement, sur le projet de loi relatif aux créanciers des individus inscrits sur la liste des émigrés, et dont le Tribunat avait voté l'adoption dans sa séance du 15 ventôse an IV. Séance du 16 ventôse an IV](https://superlivre.fr/livre/corps-legislatif-discours-prononce-par-real-conseiller-detat-lun-des-orateurs-du-cb31183913w) de Guillaume André Réal
- 1795 — [De l'Etat de la France et des besoins du peuple, présenté à l'assemblée primaire du canton d'Ecouen, district de Gonesse, le 27 fructidor 1795](https://superlivre.fr/livre/de-letat-de-la-france-et-des-besoins-du-peuple-presente-a-lassemblee-primaire-du-cb364664329) de Jacques Peuchet
- 1795 — [De l'influence de la tyrannie sur la morale publique. Discours prononcé dans l'assemblée primaire de la section du Roule](https://superlivre.fr/livre/de-linfluence-de-la-tyrannie-sur-la-morale-publique-discours-prononce-dans-lasse-cb36466493h) de Toussaint Guiraudet
- 1795 — [Discours de M. de Barruel Beauvert, à l'assemblée primaire de Mantes-sur-Seine, le 13 septembre 1795 (style de l'Europe)](https://superlivre.fr/livre/discours-de-m-de-barruel-beauvert-a-lassemblee-primaire-de-mantes-sur-seine-le-1-cb364664340) de Antoine Joseph de Barruel-Beauvert
- 1795 — [Ma Profession de foi, par J.-F. Le Pitre, président de l'assemblée primaire de la section de l'Observatoire et l'un de ses électeurs. (2 vendémiaire an IV.)](https://superlivre.fr/livre/ma-profession-de-foi-par-j-f-le-pitre-president-de-lassemblee-primaire-de-la-sec-cb364664805) de Jacques-François Le Pitre

## Éditeurs principaux

- [imp. de Antoine](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-antoine) — 1 œuvres