# France. Conseil des Cinq-Cents. Commission militaire

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- **Œuvres au catalogue** : 0
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13326822g

## En tant que éditeur intellectuel

- 1991 — [Rapport fait par Joseph Martin, sur l'Hôtel national des militaires invalides, au nom de la Commission militaire](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-par-joseph-martin-sur-lhotel-national-des-militaires-invalides-au-n-cb37261988w) de Joseph Martin
- 1991 — [Rapport fait par Porte, au nom de la Commission militaire (...) sur les militaires condamnés, soit aux fers, soit à la gêne, ou à la détention pour cause de désertion dans l'intérieur, ou de délits légers](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-par-porte-au-nom-de-la-commission-militaire-sur-les-militaires-cond-cb37261506m) de Jean Gilles Denis Porte