# France. Chambre royale des bâtiments, ponts et chaussées de France

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- **Œuvres au catalogue** : 51 (1668–1785)
- **Pagination médiane** : 4 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb125030361

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1668 | [(Sentence d'Antoine Bricard juge de la justice royale établie au Palais sur les maçons, plâtriers, carriers, etc. ; portant défense à ceux-ci de se pourvoir, en 1ère instance, ailleurs qu'en cette justice, pour ce qui concerne les batiments matériaux, etc.)](https://superlivre.fr/livre/sentence-dantoine-bricard-juge-de-la-justice-royale-etablie-au-palais-sur-les-ma-cb337449813) |  |  |
| 1671 | [(Sentence du maitre genéral des bâtiments du Roi, Francois Villedo, portant dèfense à tous de prendre la qualité d'architecte, s'ils n'en ont le brevet ; celle de maître maçons, s'ils ne sont que compagnons ; et enjoignant à tous de ne prendre, qu'en sa prèsence, les alignements des maisons qu'ils construisent à Paris.)](https://superlivre.fr/livre/sentence-du-maitre-general-des-batiments-du-roi-francois-villedo-portant-defense-cb33744982f) |  |  |
| 1680 | [(Ordonnance du maître général des bâtiments de S. M. ponts et chaussées de France contre ceux qui s'arrogent indûment la qualité du maîtres maçons.)](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-du-maitre-general-des-batiments-de-s-m-ponts-et-chaussees-de-france-c-cb33744983s) |  |  |
| 1683 | [(Ordonnance de Jean Deschalleaux, enjoignant aux jurés de la communauté des maîtres paveurs, de comparaître devant lui, pour entendre la lecture des édits qui le nomment général, juge et garde de la juridiction royale établie au Palais, pour les oeuvres du pavé. à Paris.)](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-de-jean-deschalleaux-enjoignant-aux-jures-de-la-communaute-des-maitre-cb337449844) |  |  |
| 1685 | [(Jugement de Nicolas de Lespine, maître général des oeuvres des batiments du Roi, portant règlement des procédés à employer dans la construction des maisons, pour en assurer la solidité)](https://superlivre.fr/livre/jugement-de-nicolas-de-lespine-maitre-general-des-oeuvres-des-batiments-du-roi-p-cb33744985g) |  |  |
| 1685 | [(Ordonnance du maître général des oeuvres des bâtiments du Roi portant règlement pour la construction des murs.)](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-du-maitre-general-des-oeuvres-des-batiments-du-roi-portant-reglement--cb33744986t) |  |  |
| 1689 | [(Ordonnance du maître général des bâtiments du S.M. ponts et chaussées de France defendant d'employer dans les ouvrages de maçonnerie des platras dans lesquels il se trouvera du Salpêtre.)](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-du-maitre-general-des-batiments-du-s-m-ponts-et-chaussees-de-france-d-cb337449875) |  |  |
| 1712 | [Règlement (du maître général des bâtiments du Roi) concernant la police des bâtiments](https://superlivre.fr/livre/reglement-du-maitre-general-des-batiments-du-roi-concernant-la-police-des-batime-cb33744991d) |  |  |
| 1712 | [Règlement concernant la police des bâtiments](https://superlivre.fr/livre/reglement-concernant-la-police-des-batiments-cb337449902) |  | 6 |
| 1712 | [Sentence concernant la police des bâtiments... De par le Roi et Monsieur le général des bâtiments de Sa Majesté, ponts et chaussées... de France](https://superlivre.fr/livre/sentence-concernant-la-police-des-batiments-de-par-le-roi-et-monsieur-le-general-cb33744989v) | [imp. de J. Vincent](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-j-vincent) |  |
| 1713 | [(Sentence du maître général des bâtiments de S. M. défendant aux entrepreneurs et maçons employés à la construction des bâtiments du Roi de traduire leurs débiteurs devant une autre juridiction que la sienne.)](https://superlivre.fr/livre/sentence-du-maitre-general-des-batiments-de-s-m-defendant-aux-entrepreneurs-et-m-cb337449933) |  |  |
| 1713 | [Sentence concernant la police des bâtiments](https://superlivre.fr/livre/sentence-concernant-la-police-des-batiments-cb33744992r) | [impr. de Chardon](https://superlivre.fr/editeur/chardon) | 4 |
| 1714 | [Sentence de M. le général juge et garde de la juridiction royale des bâtiments de S. M. concerant les appareilleurs, poseurs, tailleurs de pierres, compagnons maçons, limousins et manoeuvres](https://superlivre.fr/livre/sentence-de-m-le-general-juge-et-garde-de-la-juridiction-royale-des-batiments-de-cb33744994f) |  |  |
| 1719 | [Ordonnance de police pour empêcher les incendies et accidents qui arrivent par la mauvaise construction des bastiments](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-de-police-pour-empecher-les-incendies-et-accidents-qui-arrivent-par-l-cb33744995s) | [C. Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/c-thiboust) | 4 |
| 1721 | [Ordonnance [du juge de la juridiction royale des bâtiments, ponts et chaussées de France] concernant les entablemens des maisons et la manière de les construire suivant leurs différentes qualités](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-du-juge-de-la-juridiction-royale-des-batiments-ponts-et-chaussees-de--cb33744997g) | [impr. de C.-I. Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/c-i-thiboust) | 4 |
| 1721 | [Ordonnance concernant les entablements des maisons et la manière de les construire suivant leurs différentes qualités](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-concernant-les-entablements-des-maisons-et-la-maniere-de-les-construi-cb337449964) | [C. Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/c-thiboust) | 4 |
| 1723 | [De par le Roi et Monsieur le général des bâtiments de Sa Majesté. Ordonnance concernant la police des bâtiments](https://superlivre.fr/livre/de-par-le-roi-et-monsieur-le-general-des-batiments-de-sa-majeste-ordonnance-conc-cb33744998t) |  |  |
| 1723 | [De par les Roy et M. le général des bâtiments de sa Majesté. Ordonnance concernant la police des bâtiments](https://superlivre.fr/livre/de-par-les-roy-et-m-le-general-des-batiments-de-sa-majeste-ordonnance-concernant-cb337449995) |  |  |
| 1723 | [Ordonnance (du maître général des bâtiments de S. M.) concernant la police des plâtres](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-du-maitre-general-des-batiments-de-s-m-concernant-la-police-des-platr-cb337450001) | [imp. de Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-thiboust) |  |
| 1724 | [De par le Roi et Monsieur le général des bâtiments, ponts et chaussées de France. Ordonnance concernant les pans des bois qui doivent être construits](https://superlivre.fr/livre/de-par-le-roi-et-monsieur-le-general-des-batiments-ponts-et-chaussees-de-france--cb33745002q) | [Imp. de C.-L.-Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-c-l-thiboust) |  |
| 1724 | [Ordonnance (du maître général des bâtiments, ponts et chaussées de France) concernant les pans de bois qui doivent estre construits](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-du-maitre-general-des-batiments-ponts-et-chaussees-de-france-concerna-cb33745001c) | [impr. de C. L. Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/c-l-thiboust) |  |
| 1727 | [(Sentence du général des bâtiments du Roi portant que l'arrêt de Parlement du 28 juin 1727 en faveur des maîtres maçons entrepreneurs de bâtiments de Paris, sera enregistré et affiché.)](https://superlivre.fr/livre/sentence-du-general-des-batiments-du-roi-portant-que-larret-de-parlement-du-28-j-cb337450032) | [C. Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/c-thiboust) |  |
| 1727 | [Sentence de la juridiction de la Maçonnerie, rendue au profit des experts jurez architectes et bourgeois de la première colomne... en exécution de l'édit de création de leurs offices du mois de mai 1690](https://superlivre.fr/livre/sentence-de-la-juridiction-de-la-maconnerie-rendue-au-profit-des-experts-jurez-a-cb33744988h) | [L. Sevestre](https://superlivre.fr/editeur/l-sevestre) | 3 |
| 1729 | [Sentence de Monsieur le maître général, juge et garde de la juridiction royale des bâtiments, qui fait défenses à tous compagnons maçons, et autres particuliers, autres que les maîtres maçons, de s'immiscer dans la construction et conduite des bâtiments](https://superlivre.fr/livre/sentence-de-monsieur-le-maitre-general-juge-et-garde-de-la-juridiction-royale-de-cb33745004d) | [Imp. de C.-L.-Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-c-l-thiboust) |  |
| 1732 | [Sentence de Monsieur le général des Bâtiments, ponts et chaussées de France qui condamne le nommé Jacques Touroude, maître couvreur, en 500 livres d'amende et aux dépens, et le nommé Antoine Le Roy maître maçon en 20 livres d'amende](https://superlivre.fr/livre/sentence-de-monsieur-le-general-des-batiments-ponts-et-chaussees-de-france-qui-c-cb33745005r) | [Imp. de C.-L.-Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-c-l-thiboust) |  |
| 1734 | [Sentences [de la juridiction royale des bâtiments, ponts et chaussées de France, l'une du 26 mars, l'autre du 14 mai 1734] qui condamne Estienne Le Grand, architecte juré expert bourgeois à payer la somme de 2777 livres 15 sols à Pierre Boucheron, maistre charpentier ; et, en outre, en 1500 livres d'amende en vers la communauté des maistres massons, avec interdiction des fonctions en sa charge et aux dépens](https://superlivre.fr/livre/sentences-de-la-juridiction-royale-des-batiments-ponts-et-chaussees-de-france-lu-cb337450063) | [impr. de C.-I. Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/c-i-thiboust) | 4 |
| 1736 | [Sentence de Monsieur le maître général juge et garde de la juridiction des bâtiments portant réglement pour le fait de la police des batiments](https://superlivre.fr/livre/sentence-de-monsieur-le-maitre-general-juge-et-garde-de-la-juridiction-des-batim-cb33745007f) | [imp. de Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-thiboust) |  |
| 1738 | [De par le Roi et Monsieur le Maître général... des Bâtiments. Ordonnance pour la police et visite des bâtiments](https://superlivre.fr/livre/de-par-le-roi-et-monsieur-le-maitre-general-des-batiments-ordonnance-pour-la-pol-cb33745013c) | [imp. de C. David](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-c-david) |  |
| 1738 | [De par le Roi, et Monsieur le Maître général... des Bâtiments. Ordonnance pour la police et visites des bâtiments](https://superlivre.fr/livre/de-par-le-roi-et-monsieur-le-maitre-general-des-batiments-ordonnance-pour-la-pol-cb33745014q) | [imp. de C. David](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-c-david) |  |
| 1738 | [De par le Roy et M. le maitre général juge et garde de la juridiction des bâtiments. Ordonnance pour la police et visites des batiments](https://superlivre.fr/livre/de-par-le-roy-et-m-le-maitre-general-juge-et-garde-de-la-juridiction-des-batimen-cb337450152) | [imp. de C. David](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-c-david) |  |
| 1738 | [De par le Roy et M. le maitre général, juge et garde de la juridiction royale des batiments. Ordonnance concernant les voituriers de pierre, moellons, sable, et enlèvement des terres et gravats, etc](https://superlivre.fr/livre/de-par-le-roy-et-m-le-maitre-general-juge-et-garde-de-la-juridiction-royale-des--cb33745020n) | [imp. de C.-C. Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-c-c-thiboust) |  |
| 1738 | [Ordonnance (du maître général des bâtiments) Concernant les entablements des maisons](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-du-maitre-general-des-batiments-concernant-les-entablements-des-maiso-cb33745019f) | [C. Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/c-thiboust) |  |
| 1738 | [Ordonnance (du maître général juge et garde ancien de la juridiction royale des bâtiments, ponts et chaussées de France) concernant les voituriers de pierre, moellons, sable et enlèvement de terres et gravas](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-du-maitre-general-juge-et-garde-ancien-de-la-juridiction-royale-des-b-cb33745022b) | [Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/thiboust) |  |
| 1738 | [Ordonnance de M. le Maître général, juge et garde de la juridiction des bâtiments, portant règlement pour les visites et police des bâtiments](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-de-m-le-maitre-general-juge-et-garde-de-la-juridiction-des-batiments--cb337450094) | [C. Girard](https://superlivre.fr/editeur/c-girard) |  |
| 1738 | [Ordonnance de M. le maitre général juge et garde de la juridiction des bâtiments, portant réglement pour la construction des cheminées](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-de-m-le-maitre-general-juge-et-garde-de-la-juridiction-des-batiments--cb337450121) | [imp. de David](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-david) |  |
| 1738 | [Ordonnance de Monsieur le Maitre général juge et garde de la juridiction des bâtiments portant réglement pour la construction des cheminées, et poteries des chausses d'aisances](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-de-monsieur-le-maitre-general-juge-et-garde-de-la-juridiction-des-bat-cb33745016d) | [imp. de David](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-david) |  |
| 1738 | [Ordonnance de Monsieur le Maitre général, juge et garde de la juridiction des bastimens, portant règlement pour les visites et police des bastimens](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-de-monsieur-le-maitre-general-juge-et-garde-de-la-juridiction-des-bas-cb33745008s) | [impr. de Cl. Girard](https://superlivre.fr/editeur/cl-girard) | 8 |
| 1738 | [Ordonnance de Monsieur le Maître général, juge et garde de la juridiction des Bâtiments, portant règlement pour les visites et police des bâtiments](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-de-monsieur-le-maitre-general-juge-et-garde-de-la-juridiction-des-bat-cb33745011p) | [imp. de C. David](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-c-david) |  |
| 1738 | [Ordonnance de Monsieur le maistre general, juge et garde de la jurisdiction des bastimens, portant reglement pour la construction des fours à plâtres.](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-de-monsieur-le-maistre-general-juge-et-garde-de-la-jurisdiction-des-b-cb33745017r) |  | 4 |
| 1739 | [Sentence (du maître général des bâtiments) concernant les plâtres, qui condamne Jean Cochois en 30 livres d'amende, pour sa Contravention aux ordonnances et règlements](https://superlivre.fr/livre/sentence-du-maitre-general-des-batiments-concernant-les-platres-qui-condamne-jea-cb33745023p) | [C. Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/c-thiboust) |  |
| 1739 | [Sentence (du maître général des bâtiments) qui condamne Jean Guillot, toiseur de bâtiments, se disant architecte, en l'amende de 1500 livres](https://superlivre.fr/livre/sentence-du-maitre-general-des-batiments-qui-condamne-jean-guillot-toiseur-de-ba-cb33745025c) | [C. Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/c-thiboust) |  |
| 1739 | [Sentence (du maître général des bâtiments) qui condamne le sieur Estienne Saint, maître maçon, en 30 livres d'amende](https://superlivre.fr/livre/sentence-du-maitre-general-des-batiments-qui-condamne-le-sieur-estienne-saint-ma-cb337450241) | [C. Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/c-thiboust) |  |
| 1740 | [Ordonnance (du maître général des bâtiments de S. M.) concernant la manière d'étayer les maisons pour la sûreté publique](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-du-maitre-general-des-batiments-de-s-m-concernant-la-maniere-detayer--cb33745026q) | [imp. de Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-thiboust) |  |
| 1741 | [Ordonnance de Monsieur le maitre général de la juridiction des bâtiments, au sujet de l'élection qui se fait le lendemain de la fête de Saint Louis de douze maitres pour la police des bâtiments](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-de-monsieur-le-maitre-general-de-la-juridiction-des-batiments-au-suje-cb337450272) | [imp. de Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-thiboust) |  |
| 1742 | [Ordonnance de Monsieur le général des bâtiments, concernant la sûreté des maisons qui avoisinent la rivière de Seine et autres, qui ont été submergées par le débordement des eaux](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-de-monsieur-le-general-des-batiments-concernant-la-surete-des-maisons-cb33745028d) | [imp. de Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-thiboust) |  |
| 1745 | [Ordonnance (du juge de la juridiction des bâtiments) concernant les voituriers de pierre, moilons, sable, et enlèvement des terres et gravas](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-du-juge-de-la-juridiction-des-batiments-concernant-les-voituriers-de--cb337450210) | [G. Lamesle](https://superlivre.fr/editeur/g-lamesle) | 8 |
| 1752 | [Ordonnance de M. le maître general juge et garde de la juridiction royale des bâtiments portant règlement pour les visites et police des bâtiments](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-de-m-le-maitre-general-juge-et-garde-de-la-juridiction-royale-des-bat-cb33745010b) | [Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/thiboust) |  |
| 1774 | [Sentence de la Chambre royale des bâtiments des Ponts et chaussées de France, portant règlement pour les visites et la sûreté des bâtiments qui se construisent dans... Paris et pour l'exécution des jugements de la Chambre](https://superlivre.fr/livre/sentence-de-la-chambre-royale-des-batiments-des-ponts-et-chaussees-de-france-por-cb33745030z) | [imp. de J.-G. Clousier](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-j-g-clousier) |  |
| 1774 | [Sentence de la chambre royale des bâtiments, ponts et chaussées de France, portant règlement pour les visites et la sureté des bâtiments qui se construisent dans la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris, et pour l'exécution des jugements de la Chambre](https://superlivre.fr/livre/sentence-de-la-chambre-royale-des-batiments-ponts-et-chaussees-de-france-portant-cb33745029r) | [J. Clousier](https://superlivre.fr/editeur/j-clousier) | 20 |
| 1783 | [Instructions en forme de règlements, pour les ingénieurs en chef et sous-ingénieurs des Ponts et chaussées de la généralité de Paris](https://superlivre.fr/livre/instructions-en-forme-de-reglements-pour-les-ingenieurs-en-chef-et-sous-ingenieu-cb337450319) | [Imp. royale](https://superlivre.fr/editeur/imp-royale) |  |
| 1785 | [Sentence de la chambre royale des bâtiments qui fixe le prix des journées à payer par les maitres-maçons et propriétaires aux tailleurs de pierres, maçons, limousins et manoeuvres dans les six derniers mois de 1785](https://superlivre.fr/livre/sentence-de-la-chambre-royale-des-batiments-qui-fixe-le-prix-des-journees-a-paye-cb33745032n) | [imp. de P.-G. Simon et](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-p-g-simon-et) |  |

## Éditeurs principaux

- [C. Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/c-thiboust) — 7 œuvres
- [imp. de Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-thiboust) — 5 œuvres
- [imp. de C. David](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-c-david) — 4 œuvres
- [Imp. de C.-L.-Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-c-l-thiboust) — 3 œuvres
- [Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/thiboust) — 2 œuvres
- [imp. de David](https://superlivre.fr/editeur/imp-de-david) — 2 œuvres
- [impr. de C.-I. Thiboust](https://superlivre.fr/editeur/c-i-thiboust) — 2 œuvres
- [C. Girard](https://superlivre.fr/editeur/c-girard) — 1 œuvres
- [G. Lamesle](https://superlivre.fr/editeur/g-lamesle) — 1 œuvres
- [Imp. royale](https://superlivre.fr/editeur/imp-royale) — 1 œuvres