France. Bailliage. Sézanne, Marne

Œuvres2

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Période d'activité1675–1709

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Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1675	(Ordonnance du bailliage, concernant les registres de baptêmes décès et mariages.)	—	—
1709	État et tarif des droits qui se percevront... en conséquence de la déclaration du Roi du 14 mai 1709, au lieu des grains qui se percevaient ci devant, pour le droit de minage, appartenant à MM. du chapitre Saint Nicolas de Sézanne...	—	—