France. Bailliage. Montereau, Loiret — 2 œuvres

France. Bailliage. Montereau, Loiret

Œuvres2

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Période d'activité1767

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Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1767	Ordonnance de police qui règle l'ordre à observer dans le marché aux grains de la ville de Montereau	imp. de P. Delormel	—
1767	Sentence de police... (du lieutenant général de police de Montereau) qui condamne le nommé Jean Coullevrier, meunier,... pour contraventions	imp. de P. Delormel	—