France. Bailliage. Langres, Haute-Marne — 10 œuvres

France. Bailliage. Langres, Haute-Marne

Œuvres10

Total pages92médiane 46 p.

Période d'activité1731–1783

Prochaine sortie estimée1789-04±158 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1789-04 (±158 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1731	Sentence du bailliage de Langres portant réglement concernant les incendies	—	—
1740	Règlements du bailliage royal de Langres (pour les Sergents messiers ou vigniers)	C. Personne	—
1741	De par le Roy. (Règlement du Lieutenant général du bailliage de Langres relatif à la fauchaison des près, à la vaine pâture, au regain.)	—	—
1762	Ordonnance du bailliage et siège présidial de Langres (pour interdire les manifestations religieuses en l'honneur de la Compagnie de Jésus)	—	—
1762	Ordonnance du bailliage et siège présidial de Langres... (portant condamnation contre les auteurs et distributeurs d'un imprimé demandant des prières pour la Compagnie de Jésus)	—	—
1762	[Ordonnance du bailliage et siège prèsidial de Langres prescrivant une enquête sur un projet de neuvaine formé à l'intention des Jésuites.]	—	4
1764	(Sentence du bailliage royal de Langres relative à l'échenillage.)	—	—
1771	Règlement du bailliage royal de Langres, concernant la police des campagnes... homologué au parlement le 3 septembre 1770	impr. de J. Bonnin	88
1777	Très-humbles... Représentations des officiers du présidial de Langres à Monseigneur l'archevêque de Sceaux au sujet de l'édit du mois d'aout 1777	—	—
1783	Ordonnance du bailliage royal de Langres qui fait défenses de sonner pendant les orages	—	—

Édité chez

Éditeur	Œuvres
C. Personne	1
impr. de J. Bonnin	1

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