France. Bailliage. Bourg-en-Bresse — 6 œuvres

France. Bailliage. Bourg-en-Bresse

Œuvres6

Total pages71médiane 7 p.

Période d'activité1651–1789

Prochaine sortie estimée1830-02±1737 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (6)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1651	Sentence du bailliage de Bourg en Bresse... entre damoiselle Marguerite, Jacquot, veuve d'Aymé de Loge, ecuyer, vivant seigneur de Coberthod, la Perrouse et autres places, demanderesse par requeste du 28 novembre 1650, d'une part ; et Messire Jacques de Michel... baron de Molard, Donion,... qualité de tuteur de Jacques-Joseph de Loge, fils dudit Aymé de Loge, deffendeur, d'autre	—	2
1658	Sentence du bailliage de Bresse... entre Me Charles Golety, notaire royal, qualité de curateur à gage de Jacques-Joseph de Loge, escuyer, seigneur de la Pérouse, Rotillat et la Broyère, héritier bénéficiaire d'Aymé de Loge, son père,... demandeur afin de jugement du bénéfice d'inventaire des biens dudit... Aymé de Loge, comme encore de l'ouverture du fidéicommis apposé au testament de noble Philbert de Montjouvent, seigneur dudit lieu, du 3 janvier 1589, et ensuite en distraction des terres de la Perrouse, Rotillat et de la Broyère, d'une part ; et dame Marguerite Jaquot, veuve dudit feu Aymé de Loge, Guillaume de Champier,... les... cordeliers de Mâcon... etc. Ledit Golety demandeur en adjudication du profit de défaut, contre les créanciers, défendeurs	—	3
1788	Jugement du grand bailliage de Bourg-en-Bresse, qui supprime un écrit intitulé	—	28
1788	Jugement du grand bailliage de Bourg-en-Bresse, qui supprime un écrit intitulé, "Esprit des édits enregistrés militairement au Parlement de Grenoble."	—	31
1789	Assemblée générale procès-verbaux et cahier de doléances des trois ordres du bailliage de Bourg-en-Bresse	Vernarel, etc.	—
1789	Délibération des Officiers du Bailliage et Siège Présidial de Bourg. Du 8 Mars 1789	—	7

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