# France. Assemblée nationale législative. Comité de marine (1791-1792)

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- **Œuvres au catalogue** : 2 (1991–1991)
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12535178b

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1991 | [Projet de décret... relativement à l'expédition de deux navires du commerce pour la recherche de M. de La Peyrouse](https://superlivre.fr/livre/projet-de-decret-relativement-a-lexpedition-de-deux-navires-du-commerce-pour-la--cb37233165w) | [Maxwell](https://superlivre.fr/editeur/maxwell) |  |
| 1991 | [Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de marine sur l'organisation de la marine militaire](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-a-lassemblee-nationale-au-nom-du-comite-de-marine-sur-lorganisation-cb37249079z) | [Maxwell](https://superlivre.fr/editeur/maxwell) |  |

## En tant que éditeur intellectuel

- 1993 — [Opinion de M. Serane, député de l'Hérault, sur la suppression des douanes, présentée aux deux comités de marine et de commerce, réunis, et imprimée par ordre de ces deux comités, pour y être discutée](https://superlivre.fr/livre/opinion-de-m-serane-depute-de-lherault-sur-la-suppression-des-douanes-presentee--cb37244271j) de Joseph-François Serane
- 1992 — [Projet de décret sur l'organisation de l'artillerie et de l'infanterie de la marine, présenté à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité de marine](https://superlivre.fr/livre/projet-de-decret-sur-lorganisation-de-lartillerie-et-de-linfanterie-de-la-marine-cb37244337n) de Théodore de Lameth
- 1992 — [Rapport et projet de décret, sur la distribution du pain aux ouvriers des ports & arsenaux, & arrêté au Comité de la marine](https://superlivre.fr/livre/rapport-et-projet-de-decret-sur-la-distribution-du-pain-aux-ouvriers-des-ports-a-cb37242957f) de Marc-Antoine Granet
- 1992 — [Rapport et projet de décret, sur le service de santé des hôpitaux de la marine, des colonies et des armée navales, présenté au nom du Comité de la marine & de salubrité](https://superlivre.fr/livre/rapport-et-projet-de-decret-sur-le-service-de-sante-des-hopitaux-de-la-marine-de-cb37242898r) de Pierre Boussion, France. Assemblée nationale législative. Comité de salubrité (1791-1792)
- 1992 — [Rapport et projet de décret, sur les invalides de la marine](https://superlivre.fr/livre/rapport-et-projet-de-decret-sur-les-invalides-de-la-marine-cb37242852f) de Marc-Antoine Granet
- 1991 — [Décret relatif à la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre](https://superlivre.fr/livre/decret-relatif-a-la-correspondance-des-grades-du-service-de-mer-avec-celui-de-te-cb37248560p) de Charles-Alexis-Pierre Brulart Genlis
- 1991 — [Développemens du projet de décret, sur l'organisation du service de mer](https://superlivre.fr/livre/developpemens-du-projet-de-decret-sur-lorganisation-du-service-de-mer-cb372431026) de Armand Guy Kersaint
- 1991 — [Rapport et projet de décret concernant M. Poissonnier, inspecteur et directeur général des hôpitaux de la marine et des colonies](https://superlivre.fr/livre/rapport-et-projet-de-decret-concernant-m-poissonnier-inspecteur-et-directeur-gen-cb372398011) de Jean-Marin Grégoire
- 1991 — [Rapport et projet de décret sur l'arriéré des dépenses de la marine et des colonies](https://superlivre.fr/livre/rapport-et-projet-de-decret-sur-larriere-des-depenses-de-la-marine-et-des-coloni-cb372393516) de Joseph-François Serane, France. Assemblée nationale législative. Comité de liquidation (1791-1792)
- 1991 — [Rapport et projet de décret sur le service de santé des hopitaux de la marine, des colonies et des armées navales présenté au nom des Comités de la marine & de salubrité](https://superlivre.fr/livre/rapport-et-projet-de-decret-sur-le-service-de-sante-des-hopitaux-de-la-marine-de-cb372398371) de Pierre Boussion, France. Assemblée nationale législative. Comité de salubrité (1791-1792)
- 1991 — [Rapport et projet de décret sur les salaires des ouvriers des ports de commerce](https://superlivre.fr/livre/rapport-et-projet-de-decret-sur-les-salaires-des-ouvriers-des-ports-de-commerce-cb37238819v) de Jean-Marin Grégoire
- 1991 — [Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de marine](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-a-lassemblee-nationale-au-nom-du-comite-de-marine-cb37243291x) de Blaise Cavellier
- 1991 — [Rapport sur le remplacement des officiers de la marine](https://superlivre.fr/livre/rapport-sur-le-remplacement-des-officiers-de-la-marine-cb37243322c) de Jean-Pascal Rouyer

## Éditeurs principaux

- [Maxwell](https://superlivre.fr/editeur/maxwell) — 2 œuvres