France. Assemblée nationale constituante. Comité des recherches (1789-1791)

Œuvres7

Total pages378médiane 22 p.

Période d'activité1789–1991

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Bibliographie (7)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1789	Du 11 décembre 1789.	—	—
1790	Rapport du Comité des recherches de l'Assemblée nationale, relatif au camp fédéradif de Jallez	—	26
1790	Rapport fait au nom des comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris	—	11
1790	Rapport fait au nom des comités de rapports, de recherches et de mendicité, sur la lettre du premier ministre des Finances	—	4
1791	Compte rendu à l'Assemblée nationale, le 28 mai 1791, par son Comité des recherches, au rapport de M. Sillery	—	24
1791	Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom des comités Diplomatique, Militaire et des Recherches, sur les moyens de pourvoir à la sureté, tant extérieure qu'intérieure du royaume. Le 28 janvier 1791	—	19
1991	Les Français en 1789	Ed. du CNRS	294

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1992	Rapport fait au nom des Comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris, le 30 mai 1790	François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt	Micro Graphix
1791	Rapport de l'affaire de M. de Bussy, fait à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité des recherches, par Charles Voidel

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Assemblée nationale constituante. Comité des recherches (1789-1791).