# Félix Martin-Feuillée

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/felix-martin-feuillee-cb16172726q (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Dates** : 1830–1898
- **Occupation** : avocat · personnalité politique
- **Nationalité** : France
- **Œuvres au catalogue** : 69 (1876–1889)
- **Pagination médiane** : 6 pages
- **Wikipedia** : https://fr.wikipedia.org/wiki/F%C3%A9lix_Martin-Feuill%C3%A9e
- **Wikidata** : https://www.wikidata.org/wiki/Q3092536
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb16172726q

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1876 | [Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de M. Simiot, tendant à modifier la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, par M. Martin Feuillée, député (27 juillet 1876)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-4e-commission-dinitiative-parlementaire-charg-cb362342658) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1876 | [Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. E. Lockroy et plusieurs de ses collègues, relative à la reconnaissance légale, à l'organisation et au fonctionnement des Chambres syndicales, patronales et ouvrières, par M. Martin-Feuillée, député (10 août 1876)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-4e-commission-dinitiative-parlementaire-charg-cb36234260j) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 5 |
| 1876 | [Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Sansas portant modification de l'art. 114 du Code pénal sur la répression des actes arbitraires, par M. Martin-Feuillée, député (13 juillet 1876)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-4e-commission-dinitiative-parlementaire-charg-cb36234267z) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 5 |
| 1876 | [Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Lengle, Petiet et plusieurs de leurs collègues, tendant à modifier les articles 28 et 51 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, par M. Martin-Feuillée, député (27 juillet 1876)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-4e-commission-dinitiative-parlementaire-charg-cb36234263k) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 2 |
| 1876 | [Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. le Bon Eschasservaux, Charles Fournier, Jolibois, tendant à modifier la loi sur le recrutement de l'armée, et à améliorer la position des sous-officiers, par M. Martin-Feuillée, député (27 juillet 1876)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-4e-commission-dinitiative-parlementaire-charg-cb362342627) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 5 |
| 1876 | [Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ganivet et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de faire payer par la régie des contributions indirectes aux villes soumises au régime de la taxe unique, des remises proportionnelles à raison de tous les droits perçus par les octrois au profit du Trésor, par M. Martin-Feuillée, député (11 juillet 1876)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-4e-commission-dinitiative-parlementaire-charg-cb36234266m) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 4 |
| 1876 | [Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Bon de Septenville, tendant à introduire dans la loi sur l'armée, un article additionnel en vertu duquel les jeunes soldats, ayant justifié d'un degré d'instruction militaire suffisant, pourront être mis, chaque année, à la disposition de l'agriculture pour une époque déterminée, par M. Martin-Feuillée, député (27 juillet 1876)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-4e-commission-dinitiative-parlementaire-charg-cb36234264x) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 2 |
| 1877 | [Proposition de loi relative à la procédure à suivre par les particuliers pour arriver à la solution, par le tribunal des conflits, des questions de compétence administrative et judiciaire, présentée par MM. Roger-Marvaise et Martin-Feuillée, députés (26 janv. 1877)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-relative-a-la-procedure-a-suivre-par-les-particuliers-pour-ar-cb36234261w) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 6 |
| 1877 | [Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Camille Sée sur la construction des maisons d'école, par M. Martin-Feuillée, député (10 déc. 1877)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-1re-commission-dinitiative-parlementaire-char-cb362342418) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 4 |
| 1877 | [Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Camille Sée, tendant à modifier les art. 2 et 5 de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux, par M. Martin-Feuillée, député (30 nov. 1877)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-1re-commission-dinitiative-parlementaire-char-cb362342507) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 4 |
| 1877 | [Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté tendant à abroger le décret du 29 déc. 1851 sur les cafés, cabarets et débits de boissons, par M. Martin-Feuillée, député (26 nov. 1877)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-1re-commission-dinitiative-parlementaire-char-cb362342491) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1878 | [Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre, d'un crédit de 120.000.000 de francs, sur le compte de liquidation de l'Exercice 1877, par M. Martin-Feuillée, député (15 mars 1878)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-du-budget-chargee-dexaminer-le-projet-de-lo-cb36234240x) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 6 |
| 1878 | [Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine, d'un crédit de 27.577.000 fr. sur le compte de liquidation de l'Exercice 1878, par M. Martin-Feuillée, député (28 mars 1878)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-du-budget-chargee-dexaminer-le-projet-de-lo-cb36234239q) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 6 |
| 1878 | [Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre de la Guerre, d'un crédit de 224.680.000 fr. sur le compte de liquidation de l'Exercice 1878, par M. Martin-Feuillée, député (15 mars 1878)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-du-budget-chargee-dexaminer-le-projet-de-lo-cb36234238c) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 10 |
| 1879 | [Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'Exercice 1879 (Ministère de la Guerre), par M. Martin-Feuillée, député (13 fév. 1879)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-du-budget-sur-le-budget-des-depenses-sur-re-cb362342340) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 29 |
| 1882 | [Proposition de loi relative au contrat d'association, présentée par MM. Waldeck-Rousseau, Martin-Feuillée, Margue,... (11 févr. 1882)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-relative-au-contrat-dassociation-presentee-par-mm-waldeck-rou-cb36233909g) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 11 |
| 1882 | [Proposition de loi relative à la transportation des récidivistes, présentée par MM. Waldeck-Rousseau et Martin-Feuillée,... (16 févr. 1882)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-relative-a-la-transportation-des-recidivistes-presentee-par-m-cb362342580) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 11 |
| 1882 | [Proposition de loi sur la réforme de l'organisation judiciaire, présentée par M. Martin-Feuillée,... (2 févr. 1882)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-sur-la-reforme-de-lorganisation-judiciaire-presentee-par-m-ma-cb36234259b) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 85 |
| 1883 | [Projet de loi ayant pour objet d'assurer la répression des contraventions aux règlements sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... et par M. Ch. Hérisson,... (30 oct. 1883)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-ayant-pour-objet-dassurer-la-repression-des-contraventions-aux-reg-cb36234245n) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 4 |
| 1883 | [Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1883, un crédit extraordinaire de 576.789 fr. 76, pour l'achèvement du Palais de Justice d'Alger..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... par M. Martin-Feuillée,... et par M. P. Tirard,... (2 juillet 1883)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-ayant-pour-objet-douvrir-au-ministre-de-linstruction-publique-et-d-cb36221594r) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 9 |
| 1883 | [Projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1883, de crédits extraordinaires montant à 220.000 fr., pour l'organisation de la juridiction française en Tunisie..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Challemel-Lacour,... par M. Martin-Feuillée,... et par M. Tirard,... (15 mars 1883)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-portant-ouverture-sur-lexercice-1883-de-credits-extraordinaires-mo-cb362168321) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 4 |
| 1883 | [Projet de loi portant transfert de la Cour d'Assises à la Martinique de Saint-Pierre à Fort-de-France, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Charles Brun,... et par M. Martin-Feuillée,... (25 juillet 1883)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-portant-transfert-de-la-cour-dassises-a-la-martinique-de-saint-pie-cb36215072t) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 4 |
| 1883 | [Projet de loi relatif à l'institution d'assises correctionnelles, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... (10 mars 1883)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-relatif-a-linstitution-dassises-correctionnelles-presente-au-nom-d-cb36234248p) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 17 |
| 1883 | [Projet de loi sur la compétence des juges de paix, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... (10 mars 1883)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-sur-la-competence-des-juges-de-paix-presente-au-nom-de-m-jules-gre-cb36234247b) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 34 |
| 1883 | [Projet de loi sur la réforme de l'organisation judiciaire, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... (10 mars 1883)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-sur-la-reforme-de-lorganisation-judiciaire-presente-au-nom-de-m-ju-cb362342460) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 26 |
| 1883 | [Projet de loi sur les sociétés, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... (6 décembre 1883.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-sur-les-societes-presente-au-nom-de-m-jules-grevy-par-m-martin-feu-cb36234254m) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 120 |
| 1883 | [Projet de loi tendant à distraire la Commune d'Aubigny du canton de Vermand (arrondissement de Saint Quentin, département de l'Aisne) pour la rattacher au canton de Saint-Simon (même arrondissement) présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... et par M. Waldeck-Rousseau,... (28 nov. 1883)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-tendant-a-distraire-la-commune-daubigny-du-canton-de-vermand-arron-cb362342449) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 4 |
| 1883 | [Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur la réforme de l'organisation judiciaire..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... (31 juillet 1883)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-la-chambre-des-deputes-adopte-avec-modifications-par-le-cb36234242m) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 31 |
| 1883 | [Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au budget annexe de l'Imprimerie nationale, sur l'exercice 1883, d'un crédit supplémentaire de 1,941,000 francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... et par M. P. Tirard,... (24 juillet 1883.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-la-chambre-des-deputes-portant-ouverture-au-budget-anne-cb362342538) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1883 | [Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1883, de crédits extraordinaires montant à 320,000 francs, pour l'organisation de la justice française en Tunisie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Challemel-Lacour,... par M. Martin-Feuillée,... et par M. Tirard,... (19 mars 1883.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-la-chambre-des-deputes-portant-ouverture-sur-lexercice--cb36216824d) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1883 | [Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur la réforme de l'organisation judiciaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... (7 juin 1883.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-la-chambre-des-deputes-sur-la-reforme-de-lorganisation--cb36234255z) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 30 |
| 1883 | [Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les incompatibilités parlementaires, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. Martin-Feuillée,... (6 décembre 1883.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-la-chambre-des-deputes-sur-les-incompatibilites-parleme-cb36221641f) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1883 | [Projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, portant organisation de la juridiction française en Tunisie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Challemel-Lacour,... et par M. Martin-Feuillée,... (15 mars 1883.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-le-senat-adopte-avec-modifications-par-la-chambre-des-d-cb36216825r) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 8 |
| 1883 | [Projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, relatif à la création des syndicats professionnels, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... et par M. Ch. Hérisson,... (28 juillet 1883.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-le-senat-adopte-avec-modifications-par-la-chambre-des-d-cb362266780) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 5 |
| 1883 | [Projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet de compléter l'article 4 de la loi du 1er juin 1853, sur les conseils de prud'hommes, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Hérisson,... et par M. Martin-Feuillée,... (9 juillet 1883)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-le-senat-ayant-pour-objet-de-completer-larticle-4-de-la-cb36226704q) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 3 |
| 1883 | [Projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet la protection des enfants abandonnés, délaissés ou maltraités, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... (27 juillet 1883)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-le-senat-ayant-pour-objet-la-protection-des-enfants-aba-cb36234243z) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 24 |
| 1883 | [Projet de loi, adopté par le Sénat, portant organisation de la juridiction française en Tunisie..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Challemel-Lacour,... par M. Martin-Feuillée,... et par M. Tirard,... (10 mars 1882)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-le-senat-portant-organisation-de-la-juridiction-francai-cb362168263) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 12 |
| 1883 | [Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'élection des juges consulaires, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... et par M. Hérisson,... (20 juillet 1883)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-le-senat-relatif-a-lelection-des-juges-consulaires-pres-cb36226703c) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 12 |
| 1883 | [Projet de loi, adopté par le Sénat, tendant à la répression des infractions à la convention internationale du 6 mai 1882 sur la police de la pêche dans la mer du Nord en dehors des eaux territoriales, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... par M. Challemel-Lacour,... et par M. Charles Brun,... (23 juillet 1883)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-le-senat-tendant-a-la-repression-des-infractions-a-la-c-cb36215068k) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 9 |
| 1883 | [Projet de loi, ayant pour objet de compléter l'article 4 de la loi du 1er juin 1853 sur les conseils de prud'hommes, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Hérisson,... et par M. Martin-Feuillée,... (7 juin 1883.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-ayant-pour-objet-de-completer-larticle-4-de-la-loi-du-1er-juin-185-cb36226656p) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1883 | [Projet de loi, ayant pour objet la modification de l'article 161 du Code pénal, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... (1er mai 1883.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-ayant-pour-objet-la-modification-de-larticle-161-du-code-penal-pre-cb36234257n) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1883 | [Projet de loi, tendant à la répression des infractions à la Convention internationale du 6 mai 1882, sur la police de la pêche dans la mer du Nord en dehors des eaux territoriales, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... par M. Challemel-Lacour,... et par M. Ch. Brun,... (1er mars 1883.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-tendant-a-la-repression-des-infractions-a-la-convention-internatio-cb36215077j) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 16 |
| 1883 | [Révision du Code de procédure civile](https://superlivre.fr/livre/revision-du-code-de-procedure-civile-6a761377c63a) | [impr. nationale](https://superlivre.fr/editeur/imprimerie-nationale) | 351 |
| 1884 | [Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, sur les ventes judiciaires d'immeubles..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... (23 mai 1884)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-la-chambre-des-deputes-adopte-avec-modification-par-le--cb36234231z) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 5 |
| 1884 | [Projet de loi adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des Députés, amendé par le Sénat, portant modification aux lois organiques sur l'organisation du Sénat et les élections des Sénateurs..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. Martin-Feuillée,... (8 déc. 1884)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-le-senat-adopte-avec-modifications-par-la-chambre-des-d-cb36221569j) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 9 |
| 1884 | [Projet de loi adopté par le Sénat, ayant pour objet la modification de l'article 161 du Code pénal, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin Feuillée,... (17 juin 1887)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-le-senat-ayant-pour-objet-la-modification-de-larticle-1-cb36234235b) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 3 |
| 1884 | [Projet de loi adopté par le Sénat, portant modification aux lois organiques sur l'organisation du Sénat et les élections des sénateurs, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. Martin-Feuillée,... (12 nov. 1884)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-le-senat-portant-modification-aux-lois-organiques-sur-l-cb362215864) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 9 |
| 1884 | [Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Président de la République à ratifier, et, s'il y a lieu, à faire exécuter la convention relative à la répression des délits de chasse, signée à Paris le 31 octobre 1884 entre la France et la Suisse, et additionnelle à la Convention franco-suisse du 23 février 1882, sur les rapports de voisinage et la surveillance des forêts limitrophes, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. Martin-Feuillée,... (26 oct. 1884)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-ayant-pour-objet-dautoriser-le-president-de-la-republique-a-ratifi-cb36221575g) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 9 |
| 1884 | [Projet de loi déclarant jours fériés légaux le lundi de Pâques et le lundi de la Pentecôte, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... et par M. Ch. Hérisson,... (20 mai 1884)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-declarant-jours-feries-legaux-le-lundi-de-paques-et-le-lundi-de-la-cb362266707) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 3 |
| 1884 | [Projet de loi portant approbation d'une convention conclue le 14 mai 1884 entre la France et l'Espagne et relative à l'assistance judiciaire, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. Martin-Feuillée,... (24 juin 1884)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-portant-approbation-dune-convention-conclue-le-14-mai-1884-entre-l-cb362215922) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 6 |
| 1884 | [Projet de loi portant modification aux lois organiques sur l'organisation du Senat et les élections des sénateurs, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. Martin-Feuillée,... (16 août 1884.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-portant-modification-aux-lois-organiques-sur-lorganisation-du-sena-cb36221648v) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 11 |
| 1884 | [Projet de loi portant modification à la législation sur les protêts, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... par M. Tirard,... et par M. Hérisson,... (24 juillet 1884)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-portant-modification-a-la-legislation-sur-les-protets-presente-au--cb36226665n) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 14 |
| 1884 | [Projet de loi relatif à l'inspection des pharmacies, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... et par M. Ch. Herisson,... (24 janv. 1884)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-relatif-a-linspection-des-pharmacies-presente-au-nom-de-m-jules-gr-cb36226710n) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 10 |
| 1884 | [Projet de loi sur les conseils de prud'hommes, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Hérisson,... et par M. Martin-Feuillée,... (29 juillet 1884)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-sur-les-conseils-de-prudhommes-presente-au-nom-de-m-jules-grevy-pa-cb362266691) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 35 |
| 1884 | [Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1884, un crédit extraordinaire de 576,789 fr. 76 c. pour l'achèvement du palais de justice d'Alger, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. A. Fallières,... par M. Martin-Feuillée,... et par M. P. Tirard,... (10 juillet 1884.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-la-chambre-des-deputes-ayant-pour-objet-douvrir-au-mini-cb362204211) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1884 | [Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-la-chambre-des-deputes-portant-cb36234251k) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1884 | [Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les marchés à terme, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... par M. P. Tirard,... et par M. M. Rouvier,... (13 novembre 1884.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-la-chambre-des-deputes-sur-les-marches-a-terme-presente-cb36234252x) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1884 | [Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire la commune d'Aubigny du canton de Vermand (arrondissement de Saint-Quentin, département de l'Aisne), pour la rattacher au canton de Saint-Simon (même arrondissement), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée, et par M. Waldeck-Rousseau,... (14 juin 1884.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-la-chambre-des-deputes-tendant-a-distraire-la-commune-d-cb362342569) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 5 |
| 1884 | [Projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la chambre des députés, portant modification aux lois organiques sur l'organisation du Sénat et les élections des sénateurs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. Martin-Feuillée,... (4 décembre 1884.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-le-senat-adopte-avec-modifications-par-la-chambre-des-d-cb362216465) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1884 | [Projet de résolution tendant à la révision partielle des lois constitutionnelles, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. Martin-Feuillée,... (24 mai 1884)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-resolution-tendant-a-la-revision-partielle-des-lois-constitutionnelles-cb36221561s) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 12 |
| 1884 | [Projet de résolution tendant à la révision partielle des lois constitutionnelles..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. Martin-Feuillée,... (30 juillet 1884)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-resolution-tendant-a-la-revision-partielle-des-lois-constitutionnelles-cb36221570r) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 2 |
| 1884 | [Projet de résolution, tendant à la révision partielle des lois constitutionnelles, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. Martin-Feuillée,... (5 juillet 1884.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-resolution-tendant-a-la-revision-partielle-des-lois-constitutionnelles-cb36221654s) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 5 |
| 1885 | [Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, sur les marchés à terme..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... par M. Tirard,... et par M. Maurice Rouvier,... (28 févr. 1885)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-la-chambre-des-deputes-adopte-avec-modification-par-le--cb362342371) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 4 |
| 1885 | [Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur les incompatibilités parlementaires..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. Martin-Feuillée,... (5 févr. 1885)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-la-chambre-des-deputes-adopte-avec-modifications-par-le-cb36221590c) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 6 |
| 1885 | [Projet de loi adopté par le Sénat, sur les Sociétés par actions, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... (2 févr. 1885)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-le-senat-sur-les-societes-par-actions-presente-au-nom-d-cb36234233n) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 54 |
| 1885 | [Projet de loi portant interdiction de fabriquer, vendre, colporter ou distribuer tous imprimés ou formules simulant les billets de banque et autres valeurs fiduciaires, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... et par M. Martin-Feuillée,... (19 févr. 1885)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-portant-interdiction-de-fabriquer-vendre-colporter-ou-distribuer-t-cb36234236p) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 4 |
| 1885 | [Projet de loi relatif à l'établissement, l'entretien et le fonctionnement des lignes télégraphiques, téléphoniques ou autres, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... et par M. Ad. Cochery,... (9 févr. 1885)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-relatif-a-letablissement-lentretien-et-le-fonctionnement-des-ligne-cb362342329) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 7 |
| 1885 | [Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement, l'entretien et le fonctionnement des lignes télégraphiques, téléphoniques ou autres, destinées à l'échange des correspondances, appartenant à l'Etat, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Martin-Feuillée,... et par M. Ad. Cochery,... (26 mars 1885.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-adopte-par-la-chambre-des-deputes-relatif-a-letablissement-lentret-cb36217334k) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 5 |
| 1889 | [Proposition de loi tendant à ouvrir au ministère des finances un crédit de 500.000 francs à titre d'allocation à Mme François Cotton, héritière de Jean Thiéry... présentée par MM. Frédéric Passy, Lévêque et Martin-Feuillée,... (30 mars 1889.)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-a-ouvrir-au-ministere-des-finances-un-credit-de-500-0-cb36231968h) | [Quantin](https://superlivre.fr/editeur/quantin) | 4 |

## Éditeurs principaux

- [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) — 34 œuvres
- [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) — 18 œuvres
- [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) — 15 œuvres
- [Quantin](https://superlivre.fr/editeur/quantin) — 1 œuvres
- [impr. nationale](https://superlivre.fr/editeur/imprimerie-nationale) — 1 œuvres