# Fédéric Morel

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/federic-morel-cb15114290j (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Occupation** : imprimeur-libraire
- **Œuvres au catalogue** : 0
- **Wikidata** : https://www.wikidata.org/wiki/Q131637878
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb15114290j

## En tant que contributeur

- 1625 — [Arrest de la Cour des aydes pour la jouyssance des droicts de reception de caution, soit par les receveurs des aydes, ou par autre porteur des quittances de finance.](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-des-aydes-pour-la-jouyssance-des-droicts-de-reception-de-cauti-cb45247041m) de France. Cour des aides. Paris
- 1625 — [Arrest de la Cour des aydes, par lequel est ordonné que les esleuz precederont les grenetiers en toutes assemblées publiques & particulieres.](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-des-aydes-par-lequel-est-ordonne-que-les-esleuz-precederont-le-cb45246671z) de France. Cour des aides. Paris
- 1625 — [Arrest de la Cour des aydes, par lequel est permis aux receveurs des tailles, de bailler leurs escrouës & contraintes à tels sergens que bon leur semblera.](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-des-aydes-par-lequel-est-permis-aux-receveurs-des-tailles-de-b-cb45265774f) de France. Cour des aides. Paris
- 1625 — [Arrest de la Cour des aydes, par lequel les clercs commis en la Cour de Parlement, sont exempts de payer les cinq sols derniers, & la ceinture de la Royne, imposez sur le vin entrant en cette ville, & ce pour le creu de leurs vignes seulement.](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-des-aydes-par-lequel-les-clercs-commis-en-la-cour-de-parlement-cb45265895p) de France. Cour des aides. Paris
- 1624 — [Arrest de la Cour des aydes sur les privileges des officiers domestiques & commensaux de la Maison de la Royne, pour le trafic de marchandise, rendu au profit de Pierre Bredet, contre les habitans d'Estempes.](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-des-aydes-sur-les-privileges-des-officiers-domestiques-commens-cb452652920) de France. Cour des aides. Paris
- 1624 — [Arrest de la Cour des aydes, portant defenses aux esleuz & grenetiers de recevoir aucun officier en leurs corps, qu'il n'ayt auparavant esté receu en ladite Cour.](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-des-aydes-portant-defenses-aux-esleuz-grenetiers-de-recevoir-a-cb45268385q) de France. Cour des aides. Paris
- 1624 — [Edict du Roy pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recerche & punition des abus & malversations commises au faict de ses finances](https://superlivre.fr/livre/edict-du-roy-pour-lestablissement-dune-chambre-de-justice-pour-la-recerche-punit-cb41012807x) de France
- 1624 — [Edict du roy, par lequel toutes les commissions expediées aux commissaires des guerres pour la conduite des gens de guerre, tant de cheval que de peid, sont creées en tiltre d'offices, & unies par un seul tiltre ausdits commissaires des guerres, qui seront appellez conseillers commissaires ordinaires, & conducteurs des gens de guerre de Sa Majesté](https://superlivre.fr/livre/edict-du-roy-par-lequel-toutes-les-commissions-expediees-aux-commissaires-des-gu-cb43586185b) de France
- 1623 — [Arrest de la Cour des aydes, par lequel, defenses sont faictes aux presidens, lieutenans, esleuz & controolleurs des eslections du ressort de ladite Cour, d'entrer en habits indecens au siege de leur juridiction pour y rendre la justice, & faire la fonction de leurs charges.](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-des-aydes-par-lequel-defenses-sont-faictes-aux-presidens-lieut-cb452466860) de France. Cour des aides. Paris
- 1623 — [Arrest du Grand Conseil du Roy, portant reglement general entre les prevost des mareschaux, & les juges des sieges presidiaux.](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-grand-conseil-du-roy-portant-reglement-general-entre-les-prevost-des-m-cb45283065g) de France. Grand conseil
- 1623 — [Edict du Roy, portant creation en tiltre d'office, de deux conseillers lieutenans & deux gardes controolleurs des grandes & petites mesures en chacun grenier à sel de France. Vérifié en la Chambre des Comptes, & Cour des Aydes à Paris.](https://superlivre.fr/livre/edict-du-roy-portant-creation-en-tiltre-doffice-de-deux-conseillers-lieutenans-d-cb338161034) de France
- 1622 — [Edict du roy portant creation en tiltre d'office formé de trois receveurs particuliers hereditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume](https://superlivre.fr/livre/edict-du-roy-portant-creation-en-tiltre-doffice-forme-de-trois-receveurs-particu-cb41011419k) de France
- 1620 — [Arrest de la cour de Parlement, du quatorziesme janvier mil six cens vingt, contre le pretendu Reglement de l'assemblée de Loudun](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-du-quatorziesme-janvier-mil-six-cens-vingt-contre-cb410068159) de France. Parlement de Paris
- 1620 — [Arrests du Conseil d'Estat, donnez sur les contraventions faictes sur l'edict des procureurs postulans, par lesquels iteratives defenses sont faictes à tous juges de plus recevoir des procureurs sans lettres de provision de Sa majesté, à peine de suspension de leurs charges](https://superlivre.fr/livre/arrests-du-conseil-destat-donnez-sur-les-contraventions-faictes-sur-ledict-des-p-cb43586125g) de France. Conseil d'État (13..-1791)
- 1620 — [Articles accordez par le Roy a la Royne sa mere, & en sa faveur à ceux qui l'ont assistee en ces derniers mouvemens.](https://superlivre.fr/livre/articles-accordez-par-le-roy-a-la-royne-sa-mere-en-sa-faveur-a-ceux-qui-lont-ass-cb338158494) de France
- 1619 — [Arrest de la cour de Parlement portant defenses de n'empescher ceux qui sortiront de la ville de Paris, de passer & loger és villes, bourgs & villages estans sur les grands chemins, advenuës & és environs de ladite ville](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-portant-defenses-de-nempescher-ceux-qui-sortiront-cb41005239d) de France. Parlement de Paris
- 1619 — [Arrest de nos seigneurs de la cour de parlement. Du 6 juillet 1615. Portant injonction aux juges de faire les procez en matière d'injures sommairement, selon l'ordonnance](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-nos-seigneurs-de-la-cour-de-parlement-du-6-juillet-1615-portant-injonc-cb337169333) de France. Parlement de Paris
- 1619 — [Lettre envoyée au Roy par monsieur le conte de Schomberg sur la prise d'Uzarche](https://superlivre.fr/livre/lettre-envoyee-au-roy-par-monsieur-le-conte-de-schomberg-sur-la-prise-duzarche-cb31327567s) de Henri de Schomberg
- 1618 — [Arrest de la cour de Parlement, sur le divertissement faict au Palais pendant l'incendie y advenu, des sacs, procez, pieces & registres qui y estoient](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-sur-le-divertissement-faict-au-palais-pendant-lin-cb41004863p) de France. Parlement de Paris
- 1617 — [Arrest de la Cour de parlement pour la réunion au domaine du roy, confiscation & vente des biens des ducs de Nevers, de Vendosme, de Mayenne, mareschal de Buillon, marquis de Coeuvre, président le Jay, & leurs adhérans](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-pour-la-reunion-au-domaine-du-roy-confiscation-ve-cb33717008n) de France. Parlement de Paris
- 1617 — [Arrest de la cour de parlement contre le mareschal d'Ancre & sa femme](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-contre-le-mareschal-dancre-sa-femme-cb33717021v) de France. Parlement de Paris
- 1617 — [Declaration du Roy contre les ducs de Vendosme, de Mayenne, mareschal de Buillon, marquis de Coeuvre, le président Le Jay, & tous ceux qui les assistent](https://superlivre.fr/livre/declaration-du-roy-contre-les-ducs-de-vendosme-de-mayenne-mareschal-de-buillon-m-cb33815554w) de France
- 1617 — [Declaration du Roy, contre Monsieur le duc de Nevers, & tous ceux qui l'assistent](https://superlivre.fr/livre/declaration-du-roy-contre-monsieur-le-duc-de-nevers-tous-ceux-qui-lassistent-cb33815542w) de France
- 1617 — [Déclaration du Roy, en consequençe de ses lettres patentes du mois de May dernier, donnees en faveur des princes, ducs, pairs, officiers de sa Couronne, & tous autres qui les ont assistez durant leur eslongnement de sa Cour](https://superlivre.fr/livre/declaration-du-roy-en-consequence-de-ses-lettres-patentes-du-mois-de-may-dernier-cb33815617z) de France
- 1617 — [Déclaration du Roy, en faveur des princes, ducs, pairs, officiers de la Couronne, seigneurs, gentils-hommes & autres qui s'estoient esloignez de Sa Majesté](https://superlivre.fr/livre/declaration-du-roy-en-faveur-des-princes-ducs-pairs-officiers-de-la-couronne-sei-cb33815592f) de France
- 1617 — [Déclaration du Roy, pour la réunion à son domaine, & confiscation des biens des ducs de Nevers, de Vendosme, de Mayenne, mareschal de Buillon, marquis de Coeuvre, & président Le Jay](https://superlivre.fr/livre/declaration-du-roy-pour-la-reunion-a-son-domaine-confiscation-des-biens-des-ducs-cb33815574h) de France
- 1617 — [Edict du Roy, par lequel est ordonné qu'à l'advenir ne sera octroyé à quelque personne que ce soit, aucun privilege pour faire imprimer ou exposer en vente aucun livre, sinon à la charge d'en mettre gratuitement deux exemplaires en sa bibliotheque](https://superlivre.fr/livre/edict-du-roy-par-lequel-est-ordonne-qua-ladvenir-ne-sera-octroye-a-quelque-perso-cb338156216) de France
- 1617 — [Lettre du Roy aux gouverneurs de ses provinces](https://superlivre.fr/livre/lettre-du-roy-aux-gouverneurs-de-ses-provinces-cb33815578w) de France
- 1617 — [Ordonnance du Roy pour le reglement & réformation de la dissolution & superfluité qui est ès habillemens & ornemens d'iceux](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-du-roy-pour-le-reglement-reformation-de-la-dissolution-superfluite-qu-cb33815604m) de France
- 1616 — [Déclaration du Roy sur ce qui s'est passé en sa ville de Péronne](https://superlivre.fr/livre/declaration-du-roy-sur-ce-qui-sest-passe-en-sa-ville-de-peronne-cb33815520k) de France
- … et 15 autres