# Faculté de droit. Grenoble > Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/faculte-de-droit-grenoble-cb10751497z (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata). - **Œuvres au catalogue** : 0 - **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb10751497z ## En tant que éditeur intellectuel - 1910 — [Étude critique de la notion d'acte de gouvernement et de son application aux matières internationales. J. Doucet](https://superlivre.fr/livre/etude-critique-de-la-notion-dacte-de-gouvernement-et-de-son-application-aux-mati-cb32041250t) de J Doucet - 1898 — [Faculté de droit de Grenoble. De la Responsabilité des compagnies de chemins de fer dans le contrat de transport de marchandises. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 19 novembre 1898 par Théodore Coche,](https://superlivre.fr/livre/faculte-de-droit-de-grenoble-de-la-responsabilite-des-compagnies-de-chemins-de-f-cb30252905f) de Théodore Coche - 1896 — [De l'Assurance en cas de décès contractée par un époux au profit de son conjoint. Thèse pour le doctorat, soutenue le 30 avril 1896, par Jean Clément,](https://superlivre.fr/livre/de-lassurance-en-cas-de-deces-contractee-par-un-epoux-au-profit-de-son-conjoint--cb302496549) de Jean Clément - 1896 — [De la cession à titre onéreux des offices ministériels](https://superlivre.fr/livre/de-la-cession-a-titre-onereux-des-offices-ministeriels-cb30388671n) de Antoine Dussert - 1896 — [De la condition juridique des étangs de Bresse](https://superlivre.fr/livre/de-la-condition-juridique-des-etangs-de-bresse-cb30226022w) de Philippe Charvériat - 1896 — [Des taxes communales d'octroi, de leur établissement et de leur suppression](https://superlivre.fr/livre/des-taxes-communales-doctroi-de-leur-etablissement-et-de-leur-suppression-cb300978244) de Gaston Bertrand - 1896 — [Faculté de droit de Grenoble. Étude sur la publicité des transmissions de droits immobiliers et les livres fonciers. Thèse pour le doctorat... par Paul Magnin,](https://superlivre.fr/livre/faculte-de-droit-de-grenoble-etude-sur-la-publicite-des-transmissions-de-droits--cb308588525) de Paul Magnin - 1896 — [Les Sociétés coopératives et la réforme législative. Thèse pour le doctorat... par Georges Gariel,](https://superlivre.fr/livre/les-societes-cooperatives-et-la-reforme-legislative-these-pour-le-doctorat-par-g-cb30481506d) de Georges Gariel - 1895 — [De la responsabilité civile des fonctionnaires administratifs envers les particuliers](https://superlivre.fr/livre/de-la-responsabilite-civile-des-fonctionnaires-administratifs-envers-les-particu-cb305512362) de Henry Guérin - 1895 — [De la transcription du partage, étude de droit et législation](https://superlivre.fr/livre/de-la-transcription-du-partage-etude-de-droit-et-legislation-cb30746197b) de P Lassale - 1895 — [Essai sur la loi du 6 février 1893, portant modification du régime de la séparation de corps](https://superlivre.fr/livre/essai-sur-la-loi-du-6-fevrier-1893-portant-modification-du-regime-de-la-separati-cb30094665f) de Rémy Bertet - 1895 — [Faculté de droit de Grenoble. La Récidive et le code pénal, thèse pour le doctorat... par Paul Novel,](https://superlivre.fr/livre/faculte-de-droit-de-grenoble-la-recidive-et-le-code-penal-these-pour-le-doctorat-cb31027602z) de Paul Novel - 1895 — [Faculté de droit de Grenoble. Théorie de l'exhérédation des enfants en puissance. "De Exheredatione liberorum" en droit romain. De la Quotité disponible entre époux n'ayant pas d'enfants d'un précédent mariage, en droit français. Thèse pour le doctorat... par A. Revilliod](https://superlivre.fr/livre/faculte-de-droit-de-grenoble-theorie-de-lexheredation-des-enfants-en-puissance-d-cb312029166) de Augustin Revilliod - 1895 — [La récidive et le code pénal](https://superlivre.fr/livre/la-recidive-et-le-code-penal-cb32491650n) de Paul Novel - 1894 — [De la "Datio in solutum", en droit romain. Essai sur la liquidation des sociétés, en droit français](https://superlivre.fr/livre/de-la-datio-in-solutum-en-droit-romain-essai-sur-la-liquidation-des-societes-en--cb30968979v) de Paul Montégu - 1894 — [Des actions "exercitoria" et "institoria", en droit romain. Les marques de fabrique et de commerce, en droit français, droit comparé et droit international](https://superlivre.fr/livre/des-actions-exercitoria-et-institoria-en-droit-romain-les-marques-de-fabrique-et-cb308432523) de Joseph Lucien-Brun - 1894 — [Droit romain](https://superlivre.fr/livre/droit-romain-cb31228254p) de Eugène Robinet - 1894 — [Droit romain](https://superlivre.fr/livre/droit-romain-cb313681772) de Édouard Silvy - 1894 — [Droit romain](https://superlivre.fr/livre/droit-romain-cb311815824) de Pierre Ravier Du Magny - 1894 — [Droit romain](https://superlivre.fr/livre/droit-romain-cb313044739) de François Sauvaire-Jourdan - 1894 — [Droit romain. Le Délit d'injures. Droit international. Convention littéraire et artistique internationale signée: Berne le 9 septembre 1886. Thèse pour le doctorat... par Jean Thomas,](https://superlivre.fr/livre/droit-romain-le-delit-dinjures-droit-international-convention-litteraire-et-arti-cb31460773k) de Jean Thomas - 1894 — [Faculté de droit de Grenoble. Droit romain](https://superlivre.fr/livre/faculte-de-droit-de-grenoble-droit-romain-cb305438093) de Francisque Grivaz - 1894 — [Faculté de droit de Grenoble. Droit romain](https://superlivre.fr/livre/faculte-de-droit-de-grenoble-droit-romain-cb312567290) de Georges Rousseau - 1893 — [Droit romain](https://superlivre.fr/livre/droit-romain-cb31184437r) de Paul Reboud - 1893 — [Droit romain](https://superlivre.fr/livre/droit-romain-cb30514467s) de Michel Glatard - 1892 — [Faculté de droit de Grenoble. Droit romain](https://superlivre.fr/livre/faculte-de-droit-de-grenoble-droit-romain-cb310856063) de René Perret - 1892 — [Faculté de droit de Grenoble. Thèse pour le doctorat. Droit romain](https://superlivre.fr/livre/faculte-de-droit-de-grenoble-these-pour-le-doctorat-droit-romain-cb301148885) de Claude Charles Eugène Blondeau - 1891 — [Faculté de droit de Grenoble. Droit romain](https://superlivre.fr/livre/faculte-de-droit-de-grenoble-droit-romain-cb307193881) de Antoine de Lagrevol - 1891 — [Faculté de droit de Grenoble. Droit romain](https://superlivre.fr/livre/faculte-de-droit-de-grenoble-droit-romain-cb302307755) de Joseph Chauvet - 1891 — [Le droit de la guerre sous la république romaine](https://superlivre.fr/livre/le-droit-de-la-guerre-sous-la-republique-romaine-cb312034282) de Michel Revon - … et 31 autres