F Imbrecq

Œuvres6

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Période d'activité1925–1929

Prochaine sortie estimée1930-06±14 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1930-06 (±14 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (6)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1925	Traité pratique de l'impôt sur la propriété bâtie et de la taxe des biens de mainmorte, par F. Imbrecq, licencié ès lettres, licencié en droit, contrôleur des contributions directes. Exposés méthodique et pratique de la législation et de la jurisprudence, concernant l'impôt sur les propriétés bâties et la taxe des biens de mainmorte, suivi du recueil complet des textes en vigueur	—	—
1926	Traité de l'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux. Législation applicable aux impositions des années 1927 et antérieures, par F. Imbrecq, licencié ès lettres, licencié en droit, contrôleur des contributions directes. Exposé théorique et pratique de la législation, de la pratique administrative, de la doctrine et de la jurisprudence, concernant l'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux	—	—
1927	Traité pratique de l'impôt général sur le revenu à l'usage des contrôleurs et des contribuables. Législation applicable en 1927 avec annexe relative aux années 1920 à 1926 (Décrets des 15 octobre et 30 décembre 1926), par F. Imbrecq, licencié ès lettres, licencié en droit, contrôleur des contributions directes. Coordination méthodique et pratique de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine administrative (Instructions, circulaires, réponses ministérielles), accompagnée d'un commentaire critique explicatif et des références aux textes officiels et aux auteurs. Mise à jour par fascicules annuels	—	—
1927	Traité pratique de l'impôt sur les bénéfices non commerciaux à l'usage des contrôleurs et des contribuables. Législation applicable en 1927 avec annexe relative aux années 1920 à 1926, par F. Imbrecq, licencié ès lettres, licencié en droit, contrôleur des contributions directes. Coordination méthodique et pratique de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine administrative, etc.	—	—
1929	Traité pratique de l'impôt général sur le revenu. Annexe 1929 annotant méthodiquement le Traité de plus de 150 solutions de jurisprudence et de 150 réponses ministérielles et des textes législatifs et administratifs parus au cours de 1928	—	—
1929	Traité pratique de l'impôt sur les bénéfices non commerciaux. Annexe 1929, annotant méthodiquement le traité des textes législatifs, jurisprudentiels ou administratifs parus au cours de 1928	—	—

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F Imbrecq — 6 œuvres