# Ernest Grelier Du Fougeroux

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/ernest-grelier-du-fougeroux-cb13210714r (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 3 (1849–1851)
- **Pagination médiane** : 8 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13210714r

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1849 | [Assemblée nationale législative. Proposition tendant à diminuer de moitié le tarif des patentes de 7e et 8e classe, et à établir des droits de demi-patente pour les individus qui exercent plusieurs branches de commerce, profession ou industrie, présentée le 5 juillet 1849 par MM. Grelier Du Fougeroux, de Lespinay, de Tinguy, du Dufougerais, Defontaine, etc., etc.,](https://superlivre.fr/livre/assemblee-nationale-legislative-proposition-tendant-a-diminuer-de-moitie-le-tari-cb36225449m) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 8 |
| 1849 | [Assemblée nationale. Proposition relative à l'indemnité des représentants, par les citoyens Raudot, de Panat, Grelier Du Fougeroux,... présentée le 16 avril 1849](https://superlivre.fr/livre/assemblee-nationale-proposition-relative-a-lindemnite-des-representants-par-les--cb36225447x) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 1 |
| 1851 | [Rapport fait, au nom de la 20e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de MM. Boinvilliers et Dupetit-Thouars, portant suppression de l'emprisonnement en commun dans toute l'étendue de la France continentale à partir du 1er janvier 1853 pour les condamnés, et à partir du 1er janvier 1852 pour les personnes arrêtées préventivement ; réduction de la durée des peines de l'emprisonnement et de la réclusion ; suppression des bagnes ; établissement d'un lieu de déportation pour les crimes de droit commun ; colonies de libérés, par M. Grelier Du Fougeroux,... séance du 14 juin 1851](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-20e-commission-dinitiative-parlementaire-sur-la-propos-cb362254488) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 22 |

## Éditeurs principaux

- [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) — 3 œuvres