# Emmanuel-Jean Pongérard

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/emmanuel-jean-pongerard-cb13211789w (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 4 (1849–1851)
- **Pagination médiane** : 5 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13211789w

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1849 | [Assemblée législative. Rapport fait sur le projet de loi tendant à réunir en une seule les communes de Pébrac et de Digons, par M. Pongérard. Séance du 28 janvier 1850](https://superlivre.fr/livre/assemblee-legislative-rapport-fait-sur-le-projet-de-loi-tendant-a-reunir-en-une--cb36239103n) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 3 |
| 1849 | [Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour indemnité à accorder au Sr Allard, comme neveu et seul héritier du Sr Paret, ancien adjudicataire des concessions d'Afrique, par M. Pongérard,... Séance du 27 octobre 1849](https://superlivre.fr/livre/assemblee-nationale-legislative-rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dex-cb36239106p) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 16 |
| 1851 | [Rapport fait, au nom de la 20e Commission des intérêts locaux, sur le projet de loi tendant à ériger en commune la section de Saint-Aubin, distraite à cet effet de la commune de Langrune, canton de Douvres, arrondissement de Caen, département du Calvados, projet de loi présenté par M. le ministre de l'intérieur dans la séance du 20 juin 1851, par M. Pongérard,... Séance du 27 juin 1851](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-20e-commission-des-interets-locaux-sur-le-projet-de-lo-cb362391040) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 5 |
| 1851 | [Rapport fait, au nom de la 22e Commission des intérêts locaux, sur le projet de loi tendant à ériger en commune, sous le nom d'Affa, deux sections distraites à cet effet des communes de Valle-Mezzana et de Bocognano (Corse), par M. Pongérard,... séance du 25 juillet 1850](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-22e-commission-des-interets-locaux-sur-le-projet-de-lo-cb36239105b) | [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) | 4 |

## Éditeurs principaux

- [Impr. de l'Assemblée nationale](https://superlivre.fr/editeur/lassemblee-nationale) — 4 œuvres