# Emile Guyot

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/emile-guyot-cb132107738 (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 48 (1874–1903)
- **Pagination médiane** : 7 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb132107738

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1874 | [Proposition de loi relative au régime légal des cafés, cabarets et débits de boissons, présentée par MM. Guyot, Ordinaire, Barodet, Carion, Greppo... (4 mars 1874.)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-relative-au-regime-legal-des-cafes-cabarets-et-debits-de-bois-cb362262108) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1875 | [Rapport fait au nom de la 36e commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Lyon (Rhône) à emprunter une somme de 5865500 fr., par M. Guyot,... (14 décembre 1875.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-36e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-pro-cb36226151k) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 4 |
| 1875 | [Rapport fait au nom de la 36e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant à distraire la section de Charantonnay des communes de Beauvoir-de-Marc (canton de Saint-Jean-de-Bournay, arrondissement de Vienne, département de l'Isère) et de Saint-Georges d'Espéranche (canton d'Heyrieu, même arrondissement), pour l'ériger en commune distincte, par M. Guyot,... (8 décembre 1875.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-36e-commission-dinteret-local-sur-le-projet-de-loi-ten-cb362261507) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1875 | [Rapport fait au nom de la 37e commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins et sur l'alcool à l'octroi de Lyon (Rhône), par M. Guyot,... (27 décembre 1875.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-37e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-pro-cb362261538) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 6 |
| 1875 | [Rapport fait au nom de la 37e commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi tendant](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-37e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-pro-cb36226152x) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 5 |
| 1877 | [Proposition de loi relative au régime des boissons et spiritueux, présentée par MM. Guyot, Marion, Lelièvre, Greppo, Perras, Chavassieu... députés (22 janv. 1877)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-relative-au-regime-des-boissons-et-spiritueux-presentee-par-m-cb36226211m) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 18 |
| 1877 | [Proposition de loi relative au régime des boissons et spiritueux, présentée par MM. Guyot, Marion, Lelièvre, Greppo, Perras... députés (24 nov. 1877)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-relative-au-regime-des-boissons-et-spiritueux-presentee-par-m-cb36226212z) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 18 |
| 1877 | [Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère de l'Agriculture et du Commerce) par M. Guyot, député (6 déc. 1877)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-du-budget-sur-le-budget-des-depenses-de-lex-cb362261867) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 88 |
| 1877 | [Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1878, (Ministère de l'agriculture et du Commerce) par M. Guyot, député (15 mars 1877)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-du-budget-sur-le-budget-des-depenses-de-lex-cb362262092) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 85 |
| 1878 | [Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la déclaration relative à la fabrication de la monnaie d'argent pendant l'année 1879, signée à Paris, le 5 nov. 1878, entre la France, la Belgique, la Grèce, l'Italie et la Suisse, par M. Guyot, député (3 déc. 1878)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-portant--cb36226188x) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 12 |
| 1878 | [Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture, sur le budget de l'exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 124.960 fr. destiné à rémunérer le service d'inspection sanitaire du bétail étranger, par M. Guyot, député (28 fév. 1878)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-du-budget-chargee-dexaminer-le-projet-de-lo-cb36226182v) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 11 |
| 1878 | [Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1878 (Ministère de l'Agriculture), par M. Guyot député (29 janv. 1878)](https://superlivre.fr/livre/rapport-supplementaire-fait-au-nom-de-la-commission-du-budget-sur-le-budget-des--cb36226187k) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 11 |
| 1879 | [Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de l'acte additionnel à l'arrangement relatif à la convention monétaire du 5 nov. 1878, signé à Paris le 20 juin 1879, entre la France, la Belgique, la Grèce, l'Italie et la Suisse, par M. Guyot, député (4 juillet 1878)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-portant--cb36226154m) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 10 |
| 1879 | [Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention monétaire et de l'arrangement relatif à l'exécution de l'art. 8 de cette convention, signée à Paris, le 5 nov. 1878, entre la France, la Belgique, la Grèce, l'Italie et la Suisse, par M. Guyot, député (6 fév 1879)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-portant--cb36226155z) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 150 |
| 1881 | [Proposition de loi relative à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse, présentée par MM. Guyot (Rhône), Maze (Hippolyte), Bertholon, Paul Casimir-Périer... (19 nov. 1881)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-relative-a-la-caisse-nationale-des-retraites-pour-la-vieilles-cb362262150) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 11 |
| 1881 | [Proposition de loi relative à la réforme de l'impôt sur les boissons, présentée par MM. Guyot (Rhône, Belle Indre-et-Loire), Cavalié, Caze... (19 nov. 1881)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-relative-a-la-reforme-de-limpot-sur-les-boissons-presentee-pa-cb36226214n) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 24 |
| 1883 | [Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à diviser l'arrondissement de Narbonne en deux circonscriptions électorales, par M. Guyot,... (28 juin 1883.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36226185w) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 7 |
| 1890 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1890, d'un crédit extraordinaire de 1,300,000 fr. pour achat d'un hôtel d'ambassade à Saint Pétersbourg, par M. Guyot,... (9 juin 1890.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb362261569) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1892 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'une distribution d'énergie électrique produite par une chute d'eau dérivée du Rhône en amont de Lyon, par M. Guyot,... (30 juin 1892.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36226157n) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 22 |
| 1893 | [Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'assistance médicale gratuite, par M. Guyot,... (26 juin 1893)](https://superlivre.fr/livre/avis-presente-au-nom-de-la-commission-des-finances-sur-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36226147b) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1893 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier l'article 6 de la loi du 9 juillet 1892, portant déclaration d'utilité publique d'une distribution d'énergie électrique produite par une chûte d'eau dérivée du Rhône en amont de Lyon ; par M. Guyot,... (27 nov. 1893)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36226159b) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 16 |
| 1893 | [Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1893, d'un crédit extraordinaire pour pensions et secours aux familles des victimes de l'explosion du commissariat de police de la rue des Bons-Enfants, par M. Guyot,... (22 juillet 1893)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb362261580) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1894 | [Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant l'exécution du raccordement, à la Demi-Lune, du chemin de fer d'intérêt local de Lyon-Saint-Just à Vaugneray et à Mornant avec le chemin de fer d'intérêt général de Lyon à Montbrison, par M. Guyot,... (6 juillet 1894)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-chemins-de-fer-chargee-dexaminer-le-pro-cb36226161w) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1894 | [Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 10.000 fr. pour le concours international de gymnastique de Lyon, par M. Guyot,... (24 juillet 1894)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36226163k) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1894 | [Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 330.000 fr. pour l'Exposition internationale de Lyon, par M. Guyot,... (16 mars 1894)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36226160j) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 7 |
| 1894 | [Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1 million 500.000 fr. pour secours aux victimes des cyclones et inondations et des divers orages qui ont sévi en France dans le courant de l'année 1894, par M. Guyot,... (22 nov. 1894)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36226164x) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1894 | [Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 40.000 fr. pour le concours international de tir de Lyon, par M. Guyot,... (24 juillet 1894)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb362261627) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1895 | [Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1.500.000 fr. destiné à venir en aide aux victimes des orages et des inondations dans la région du Nord et dans toute la France pendant l'année 1894, par M. Guyot,... (22 févr. 1895)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb362261658) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 5 |
| 1895 | [Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention aux départements inscrit au Chapître 27 du budget général de l'exercice 1896, en exécution de l'article 58, paragraphe 7, de la loi du 10 août 1891, par M. Guyot,... (13 juillet 1895)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36226167z) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1895 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à la majoration des pensions de la Caisse nationale des retraites, par M. Guyot,... (8 juillet 1895)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-la-proposition-de-loi-ado-cb36226166m) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 31 |
| 1895 | [Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à la majoration des pensions de la Caisse nationale des retraites, par M. Guyot,... (18 nov. 1895)](https://superlivre.fr/livre/rapport-supplementaire-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-la-proposi-cb362261689) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 7 |
| 1896 | [Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser la caisse d'assurances en cas de décès à faire des assurances mixtes, par M. Guyot,... (14 déc. 1896)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb362261716) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 29 |
| 1896 | [Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, un crédit supplémentaire de 315.000 fr., par M. Guyot,... (24 nov. 1896)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36226170v) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 10 |
| 1896 | [Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (Exercice 1897) (11 juillet 1896)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36226172j) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1896 | [Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, un crédit extraordinaire de un million de fr. destiné à venir en aide aux victimes des inondations, par M. Guyot,... (10 nov. 1896)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36226169n) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1897 | [Proposition de loi portant modification de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889, sur le recrutement de l'armée](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-portant-modification-de-larticle-21-de-la-loi-du-15-juillet-1-cb362261491) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 12 |
| 1898 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés relatif à la réinstallation de l'Académie de médecine, par M. Guyot,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36226173w) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1898 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts (1re section, service de l'instruction publique), d'un crédit extraordinaire de 306 000 fr. destiné à l'acquisition de l'institution Livet à Nantes, par M. Guyot,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36226184j) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1900 | [Rapport... (création de deux compagnies de sapeurs mineurs et d'une compagnie de sapeurs de chemins de fer, et modification de l'organisation des troupes du génie), par M. Guyot,... (22 novembre 1900)](https://superlivre.fr/livre/rapport-creation-de-deux-compagnies-de-sapeurs-mineurs-et-dune-compagnie-de-sape-cb36226175k) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 9 |
| 1900 | [Rapport... (modification de la tenue de la Cavalerie de l'artillerie, du train des équipages militaires, et des hommes de l'infanterie et du génie, portant le pantalon de cheval avec la bottine ou le brodequin éperonné), par M. Guyot (Rhône),... (7 juin 1900)](https://superlivre.fr/livre/rapport-modification-de-la-tenue-de-la-cavalerie-de-lartillerie-du-train-des-equ-cb362261747) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1901 | [Proposition de loi relative au recrutement des sous-officiers dans les sociétés de gymnastique et de tir... par M. Guyot (Rhône),... (1er février 1901.)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-relative-au-recrutement-des-sous-officiers-dans-les-societes--cb36226148p) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1901 | [Rapport... (article 45 du budget général des dépenses et des recettes, exercice 1901](https://superlivre.fr/livre/rapport-article-45-du-budget-general-des-depenses-et-des-recettes-exercice-1901-cb36226176x) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 7 |
| 1901 | [Rapport... (modification de l'art. 1er de la loi du 14 avril 1832 en ce qui concerne les nominations au grade de caporal ou de brigadier des militaires ayant justifié avant leur incorporation de certaines aptitudes.) par M. Guyot,... (3 décembre 1901.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-modification-de-lart-1er-de-la-loi-du-14-avril-1832-en-ce-qui-concerne-l-cb362261778) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1902 | [Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1902, un crédit de 25.000 fr. pour être affecté à l'Institut Marey, par M. Guyot (Rhône),... (22 mars 1902)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-la-propositi-cb362261805) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 2 |
| 1902 | [Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ratification du décret rendu le 30 décembre 1901, en exécution de la loi de finances du 29 décembre 1882, qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, au titre du budget, annexe des chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1901, un crédit supplémentaire de 1.751.700 francs, par M. Guyot (Rhône),... (25 mars 1902)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36226181h) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1902 | [Rapport... (budget général de l'exercice 1902](https://superlivre.fr/livre/rapport-budget-general-de-lexercice-1902-cb36226179z) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 27 |
| 1902 | [Rapport... (budget général de l'exercice 1902](https://superlivre.fr/livre/rapport-budget-general-de-lexercice-1902-cb36226178m) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 12 |
| 1903 | [Proposition de loi relative à l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables présentée par M. Guyot (Rhone),... (Renvoyée à la Commission de l'assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables. [26 novembre 1903.])](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-relative-a-lassistance-aux-vieillards-infirmes-et-incurables--cb362262139) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |

## Éditeurs principaux

- [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) — 32 œuvres
- [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) — 14 œuvres
- [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) — 2 œuvres