# Émile Fourcand

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/emile-fourcand-cb13210501v (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 51 (1872–1884)
- **Pagination médiane** : 2 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13210501v

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1872 | [Proposition de loi relative à la création d'une faculté de médecine et de pharmacie à Bordeaux, présentée par MM. Emile Fourcand, Léon (Adrien) Simiot, Richier, Princeteau, Adrien Bonnet,](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-relative-a-la-creation-dune-faculte-de-medecine-et-de-pharmac-cb362224832) | [impr. de Cerf](https://superlivre.fr/editeur/cerf) | 4 |
| 1875 | [Projet de loi présenté au nom de la commission chargée d'établir les bases de la répartition du fonds annuel de subvention destiné à venir en aide aux départements qui, en raison de leur situation financière, sont appelés par l'art. 58 de la loi du 10 août 1871, à y participer (art. 2 de la loi du 26 juillet 1873)... par M. Emile Fourcand,... (29 juillet 1875.)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-presente-au-nom-de-la-commission-chargee-detablir-les-bases-de-la--cb36222434v) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1875 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession à la compagnie des Charentes de plusieurs chemins de fer, par M. Emile Fourcand,... (23 décembre 1875.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-ayant-po-cb36222433h) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 45 |
| 1877 | [Rapport fait au nom de la 7e Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Chinon (Indre-et-Loire) par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopt-cb362224712) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Pont-de-Beauvoisin (Savoie), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222455t) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Saint-Marcellin (Isère), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222464s) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception de surtaxes établies sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Pont-l'Evêque (Calvados), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362224623) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les alcools à l'octroi de Darnetal (Seine-Inférieure), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222467t) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de la Roche (Haute-Savoie), par M. Fourcaud,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362224774) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de surtaxes sur les vins et sur les alcools établies à l'octroi de Honfleur (Calvados), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222461r) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des diverses surtaxes établies sur les boissons à l'octroi de Lyon (Rhône), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222469h) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les boissons à l'octroi d'Estaires (Nord), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222458v) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins et sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Sallanches (Haute-Savoie), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362224534) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Allier à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222451f) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 3 |
| 1877 | [Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Aveyron à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362224503) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 3 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Poullan (Finistère), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222475f) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Bayonne (Basses-Pyrénées), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362224654) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins à l'octroi de Landrecies (Nord), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362224596) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Taninges (Haute-Savoie), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222454g) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe établie sur les vins à l'octroi des Echelles (Savoie), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222457h) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Quintin (Côtes-du-Nord), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222463f) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Nice (Alpes-Maritimes), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222466g) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur le vin et sur les alcools à l'octroi d'Albertville (Savoie), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362224565) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les boissons à l'octroi de Mayenne (Mayenne), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362224685) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Dieppe (Seine-Inférieure) ; par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222476s) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Merville (Nord), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222460d) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Loches (Indre-et-Loire), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222470q) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement de surtaxes sur le vin et l'alcool à l'octroi d'Hazebrouck (Nord), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362224743) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement de surtaxes à l'octroi de Châteaulin (Finistère) par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222473r) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 2 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Gironde à s'imposer extraordinairement pour l'amortissement d'un emprunt précédemment autorisé, par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222452s) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 3 |
| 1877 | [Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur l'alcool à l'octroi de Guipavas (Finistère), par M. Fourcand,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-7e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222472d) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 2 |
| 1879 | [Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure) à contracter un emprunt de 975,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Fourcand,... (28 juillet 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-6e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362224801) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1879 | [Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Toulouse (Haute-Garonne) à emprunter une somme de 15 millions et à s'imposer extraordinairement, par M. Fourcand,... (26 juillet 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-6e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222479t) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 8 |
| 1879 | [Rapport fait, au nom de la Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville du Mans (Sarthe) à emprunter une somme de 4,000,000 de francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Fourcand,... (19 juillet 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-projet--cb36222478g) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1880 | [Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Agen (Lot-et-Garonne) à emprunter une somme de 2 millions de francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Fourcand,... (2 juillet 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-6e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222449w) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1880 | [Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Nord à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 6,287,000 francs, applicable aux travaux des chemins d'intérêt commun et de diverses lignes vicinales, par M. Fourcand,... (8 juillet 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-6e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222445h) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1880 | [Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Albi (Tarn) à emprunter une somme de 600,000 francs, par M. Fourcand,... (2 juillet 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-6e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222448j) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1880 | [Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Epernay (Marne) à emprunter une somme de 920,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Fourcand,... (28 juin 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-6e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362224445) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1880 | [Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Castres (Tarn) à emprunter une somme de 2,888,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Fourcand,... (28 juin 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-6e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222443t) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1880 | [Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Toulon (Var) à emprunter 4,110,839 francs 58 centimes et à proroger une imposition extraordinaire, par M. Fourcand,... (8 juillet 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-6e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222446v) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1880 | [Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Aude à s'imposer extraordinairement pour combattre le phylloxéra, par M. Fourcand,... (13 juillet 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-6e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362224356) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1880 | [Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à l'établissement d'une taxe de balayage dans les villes d'Alger et d'Oran, par M. Fourcand,... (6 juillet 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-6e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362224476) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1880 | [Rapport fait, au nom de la 6e commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Périgueux (Dordogne) à emprunter une somme de 45,600 francs, par M. Fourcand,... (9 juillet 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-6e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222436j) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1882 | [Projet de loi fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Magnac-Laval (Haute-Vienne) par M. Fourcand,... (7 déc. 1882)](https://superlivre.fr/livre/projet-de-loi-fait-au-nom-de-la-9e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-l-cb362224387) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 2 |
| 1882 | [Rapport au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Gard à contracter un emprunt pour concourir aux frais de construction du lycée de Nîmes..., par M. Fourcand,... (18 nov. 1882)](https://superlivre.fr/livre/rapport-au-nom-de-la-9e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb362224414) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 3 |
| 1882 | [Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes sur les vins et sur l'alcool à l'octroi de Lyon (Rhône)..., par M. Fourcand,... (19 déc. 1882)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-10e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-pro-cb36222482q) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 3 |
| 1882 | [Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-9e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222440s) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 4 |
| 1882 | [Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi relatif à un échange d'immeubles dans le département des Basses-Pyrénées, entre l'Etat et M. de Ezpeleta, par M. Fourcand,... (23 nov. 1882)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-9e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222439k) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 3 |
| 1882 | [Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Sarthe à créer des ressources extraordinaires pour la construction de tramways à vapeur..., par M. Fourcand,... (16 nov. 1882)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-9e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36222442g) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 4 |
| 1883 | [Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Finistère, à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des chemins vicinaux et des routes départementales, par M. Fourcand,... (25 janv. 1883)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-10e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-pro-cb36222481c) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 5 |
| 1884 | [Proposition de loi tendant](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-cb36222437w) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 9 |

## Éditeurs principaux

- [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) — 20 œuvres
- [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) — 20 œuvres
- [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) — 8 œuvres
- [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) — 2 œuvres
- [impr. de Cerf](https://superlivre.fr/editeur/cerf) — 1 œuvres