Émile Aerts : 3 œuvres · Super Livre

Émile Aerts

Œuvres3

Total pages35médiane 35 p.

Période d'activité1895–1904

Prochaine sortie estimée1908Cadence 55 mois

Première œuvre: Corps de droit fiscal, par Émile Aerts,... Droits d'enregistrement (1895)
Dernière œuvre: Influence de la résolution des actes juridiques translatifs de propriété sur la perception des droits d'enregistrement (1904)

Prochaine sortie attendue depuis 1908 (cadence ~55 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1895	Corps de droit fiscal, par Émile Aerts,... Droits d'enregistrement	—	—
1896	De la Perception en cas d'inégalité des lots dans les partages. Examen de la doctrine et de la jurisprudence à propos des récents arrêts de la Cour de cassation de Belgique, en date des 2 janvier et 2 avril 1896, par Émile Aerts,	L. Godenne	35
1904	Influence de la résolution des actes juridiques translatifs de propriété sur la perception des droits d'enregistrement

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