# David Du Petit Val

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- **Œuvres au catalogue** : 0
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## En tant que contributeur

- 1657 — [Arrest donné au Conseil d'estat tenu à Valence, avec la commission du Roy, pour la levée du droict d'ancrage sur tous les vaisseaux qui entreront aux ports & havres du Royaume de France](https://superlivre.fr/livre/arrest-donne-au-conseil-destat-tenu-a-valence-avec-la-commission-du-roy-pour-la--cb33655615r) de France. Conseil d'État (13..-1791)
- 1657 — [Edict du Roy, donné à Fontainebleau au mois d'avril 1554. Par lequel il a declaré, statué & ordonné que d'oresnavant par luy seul, & non autre, sera pourveu aux estats & offices des admiralitez & dépendances d'icelles, quand vacation y escherra. Avec les reglemens, establissemens, creations, ordonnances & erections en tiltre d'offices formez, fait par ledit Seigneur en ladite Admiralité de France, pour la duché de Normandie](https://superlivre.fr/livre/edict-du-roy-donne-a-fontainebleau-au-mois-davril-1554-par-lequel-il-a-declare-s-cb33811025z) de France
- 1657 — [Ordonnances du Roy, sur le fait de la Marine & Admirauté. Publiées en la cour de parlement à Roüen, le 20. jour de juillet mil cinq cens cinquante sept. Avec l'arrest donné sur ladite publication & modifications de ladite cour](https://superlivre.fr/livre/ordonnances-du-roy-sur-le-fait-de-la-marine-admiraute-publiees-en-la-cour-de-par-cb338110416) de France
- 1657 — [Ordonnances royaux sur le fait de l'Admirauté, jurisdiction d'icelle, & tout ce qui en dépend. Publiées le dixiéme jour du mois de mars mil cinq cens quarante-trois](https://superlivre.fr/livre/ordonnances-royaux-sur-le-fait-de-ladmiraute-jurisdiction-dicelle-tout-ce-qui-en-cb33810647p) de France
- 1657 — [Reglement donné par monseigneur le cardinal de Richelieu, grand maistre, chef & sur-intendant general de la navigation & commerce de France, sur le fait des congez donnez aux maistres de navires](https://superlivre.fr/livre/reglement-donne-par-monseigneur-le-cardinal-de-richelieu-grand-maistre-chef-sur--cb337065286) de France. Secrétaire d'État de la marine
- 1653 — [Arrest de la cour de parlement de Rouen, portant reglement pour les greffiers, tabellions & controlleurs des tiltres, donné le dix-huictiéme aoust 1653](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-de-rouen-portant-reglement-pour-les-greffiers-tab-cb33732847z) de France. Parlement de Rouen
- 1653 — [Arrest du parlement de Rouen. Par lequel les rotures sont declarées non subjettes au droit des aydes chevels](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-parlement-de-rouen-par-lequel-les-rotures-sont-declarees-non-subjettes-cb337328489) de France. Parlement de Rouen
- 1653 — [La Vraye Maniere de bien entendre la messe de paroisse](https://superlivre.fr/livre/la-vraye-maniere-de-bien-entendre-la-messe-de-paroisse-cb30577006f) de François de Harlay de Champvallon
- 1649 — [Declaration du Roy, donnée sur les mouvemens arrivez en sa province de Normandie](https://superlivre.fr/livre/declaration-du-roy-donnee-sur-les-mouvemens-arrivez-en-sa-province-de-normandie-cb33819607m) de France
- 1648 — [Arrest de la cour de parlement de Rouen, portant que faute par les chanoines, curez & autres possedans plusieurs benefices incompatibles ayans charge d'ames, d'avoir opté l'un d'iceux dans le temps porté par l'arrest contradictoirement rendu le 14. fevrier 1647, à [sic] declaré lesdits benefices vacans & impetrables, si dans trois mois que la cour leur a accordé pour tout delay, ils ne font option de l'un d'iceux](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-de-rouen-portant-que-faute-par-les-chanoines-cure-cb33732819q) de France. Parlement de Rouen
- 1648 — [Lettres patentes du Roy. En forme d'edict, contenant creation des offices de controlleurs des tiltres pour estre vendus en heredité, avec les charges & droicts attribuez audit office. Avec les arrests de la cour de parlement, donnez les chambres assemblées, les dix-septiesme juillet, & unziesme d'aoust, mil six cens six.](https://superlivre.fr/livre/lettres-patentes-du-roy-en-forme-dedict-contenant-creation-des-offices-de-contro-cb33814848j) de France
- 1647 — [Arrest de la cour de parlement de Roüen. Contre Mathurin Picard & Thomas Boullé deuëment attains & convaincus des crimes de magie, sortilege, sacrileges, impietez & cas abominables commis contre la Majesté divine, & autres mentionnez au procez](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-de-rouen-contre-mathurin-picard-thomas-boulle-deu-cb337328129) de France. Parlement de Rouen
- 1647 — [Arrest du Conseil d'estat du Roy, portant deffenses à toutes personnes de saisir, ny prendre les chevaux, & autres bestes servans au labeur, ny les ustanciles des laboureurs, à la campagne, ou ailleurs, pour quelque cause, & sous quelque pretexte que ce puisse estre, à peine de la vie](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-conseil-destat-du-roy-portant-deffenses-a-toutes-personnes-de-saisir-n-cb42079630z) de France. Conseil d'État (13..-1791)
- 1647 — [Arrest du Conseil donné en forme de reglement pour les officiers commençaux, maistres des postes, les prevosts & lieutenants de robbe-courte, leurs greffiers & archers, de ce qu'ils doivent jouyr de l'exemption des tailles & subsistances.](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-conseil-donne-en-forme-de-reglement-pour-les-officiers-commencaux-mais-cb42079861s) de France. Conseil d'État (13..-1791)
- 1646 — [Arrest de la cour portant que la dixme sera payée sur les terres qui sont semées en sain foin, qui auparavant estoient en labeur, sujettes au droit de dixme](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-portant-que-la-dixme-sera-payee-sur-les-terres-qui-sont-semees-cb420862143) de France. Parlement de Rouen
- 1646 — [Edict du Roy, portant revocation des hereditez & survivances des offices, gages, droicts & taxations, tenus en heredité par tous les officiers de ce royaume](https://superlivre.fr/livre/edict-du-roy-portant-revocation-des-hereditez-survivances-des-offices-gages-droi-cb33819306f) de France
- 1646 — [Edicts du Roy sur la creation et establissement d'une place commune et jurisdiction des prieur & consuls des marchands en la ville de Roüen. Ensemble les patentes et declarations de Sa Majesté depuis intervenuës: avec les verifications & reglements sur ce ensuyvis en la cour de parlement dudit Roüen.](https://superlivre.fr/livre/edicts-du-roy-sur-la-creation-et-establissement-dune-place-commune-et-jurisdicti-cb338111090) de France
- 1646 — [Lettres patentes du Roy, par lesquelles Sa Majesté fait don à la reyne regente sa mere, de l'estat & charge de Grand maistre chef & surintendant general de la navigation & commerce](https://superlivre.fr/livre/lettres-patentes-du-roy-par-lesquelles-sa-majeste-fait-don-a-la-reyne-regente-sa-cb42079741w) de France
- 1645 — [Statuts de la congregation des Benedictins de France, reveuz, augmentez et confirmez en la royale abbaye de S. Oüen de Roüen, l'an 1643. y presidant reverend pere en Dieu dom Claude de Baudry de Piencourt, abbé de La Croix de Saint Leuffroy & general de ladite congregation.](https://superlivre.fr/livre/statuts-de-la-congregation-des-benedictins-de-france-reveuz-augmentez-et-confirm-cb36343888q) de Congrégation des Bénédictins de France (1607-16..)
- 1644 — [Declaration du Roy portant exemption de tailles, taillon, & autres impositions, avec augmentation de droicts & fonctions aux conseillers de Sa Majesté intendans en chacune eslection du ressort de la cour des aydes de Normandie, creés par edict du mois de septembre mil six cens trente-huict, et faculté de rembourser les presidens desdites eslections de la finance par eux payée pour jouyr des droicts portez par la declaration du mois de decembre de ladite année, et les commissaires examinateurs du prix de leurs offices. Verifiée en la cour des aydes de Normandie le 22. novembre mil six cens quarante-quatre](https://superlivre.fr/livre/declaration-du-roy-portant-exemption-de-tailles-taillon-autres-impositions-avec--cb33819064s) de France
- 1644 — [Louis par la grace de Dieu roy de France & de Navarre, a nostre bailly de Caen ou son lieutenant criminel audit lieu, & en son absence ou delay au premier des conseillers dudit bailliage, ou autre juge royal dudit lieu, salut. Sur la remonstrance de nostre procureur general, qu'il a eu advis que depuis quelque temps en nostre ville de Caen... plusieurs jeunes hommes, tant bourgeois de ladite ville qu'autres, la pluspart de condition roturiere... ne s'occupent qu'à courir nuict & jour les ruës armez d'espées & autres armes](https://superlivre.fr/livre/louis-par-la-grace-de-dieu-roy-de-france-de-navarre-a-nostre-bailly-de-caen-ou-s-cb33732804p) de France. Parlement de Rouen
- 1642 — [Arrest du Conseil d'estat, portant que les dixmes seront payées aux ecclesiastiques, des fruicts qui se cueillent sur les terres où ils ont coustume de les lever, encor que lesdites terres soyent chargées de lin, de chanvre, ou autres grains](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-conseil-destat-portant-que-les-dixmes-seront-payees-aux-ecclesiastique-cb420958121) de France. Conseil d'État (13..-1791)
- 1642 — [Instruction sur le faict des eaues et forests. Contenant en abregé les moyens de les gouverner & administrer suivant les ordonnances des roys tant anciennes que nouvelles, arrests & règlemens sur ce donnez, & autres observations accoutumées](https://superlivre.fr/livre/instruction-sur-le-faict-des-eaues-et-forests-contenant-en-abrege-les-moyens-de--cb35691282x) de Jacques de Chauffourt
- 1641 — [Arrest du parlement de Roüen, en forme de reglement pour les dixmes & novalles](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-parlement-de-rouen-en-forme-de-reglement-pour-les-dixmes-novalles-cb42095568t) de France. Parlement de Rouen
- 1641 — [Arrest du parlement de Roüen, en forme de reglement, entre les officiers du bailliage & siege presidial d'Evreux, & les procureurs du Roy ausdits [sic] siege](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-parlement-de-rouen-en-forme-de-reglement-entre-les-officiers-du-bailli-cb35838131j) de France. Parlement de Rouen
- 1641 — [Arrest du parlement de Roüen, par lequel est enjoint à tous habitans & fermiers tenans heritages, d'aprofiter des dixmes appartenants aux doyen & chapitres de l'eglise cathedralle nostre Dame de Roüen à peine d'en demeurer responsables](https://superlivre.fr/livre/arrest-du-parlement-de-rouen-par-lequel-est-enjoint-a-tous-habitans-fermiers-ten-cb42095625t) de France. Parlement de Rouen
- 1641 — [Declaration du Roy, portant que tous possesseurs et jouissans des biens ecclesiastiques vendus & alienez depuis l'année 1556. payeront le huictiéme denier du prix de l'alienation, avec les deux sols pour livre, pour estre maintenus & confirmez en la jouïssance desdits biens](https://superlivre.fr/livre/declaration-du-roy-portant-que-tous-possesseurs-et-jouissans-des-biens-ecclesias-cb420958392) de France
- 1641 — [Edict du Roy, par lequel les ecclesiastiques de France peuvent retirer le temporel aliené de leurs benefices, encores qu'il n'y eust lezion](https://superlivre.fr/livre/edict-du-roy-par-lequel-les-ecclesiastiques-de-france-peuvent-retirer-le-tempore-cb42082035j) de France
- 1641 — [Inventaire de l'Histoire generale des Turcs. Ou sont descriptes les guerres des Turcs, leurs conquestes, seditions, & choses remarquables, tant aux affaires qu'ils ont eu contre les Chrestiens, comme Grecs, Hongres, Polonois, Bulgares, Moldaves... que contre les Infidelles, comme Tartares, Perses, Egyptiens, Arabes, & autres](https://superlivre.fr/livre/inventaire-de-lhistoire-generale-des-turcs-ou-sont-descriptes-les-guerres-des-tu-cb30066733z) de Michel Baudier
- 1640 — [Arrest de la cour de parlement, pour les dixmes](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-pour-les-dixmes-cb42089148v) de France. Parlement de Rouen
- … et 63 autres