# Danièle Pourtaud

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/daniele-pourtaud-cb125653686 (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Dates** : 1951–
- **Occupation** : personnalité politique
- **Nationalité** : France
- **Œuvres au catalogue** : 0
- **Wikipedia** : https://fr.wikipedia.org/wiki/Dani%C3%A8le_Pourtaud
- **Wikidata** : https://www.wikidata.org/wiki/Q3015159
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb125653686

## En tant que contributeur

- 2000 — [Rapport d'information sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives [et sur] le projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale, tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats de membre des assemblées de province et du congrès de la Nouvelle-Calédonie, de l'assemblée de la Polynésie française et de l'assemblée territoriale des îles Wallis et Futuna](https://superlivre.fr/livre/rapport-dinformation-sur-le-projet-de-loi-adopte-par-lassemblee-nationale-apres--cb37621768k) de France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)
- 1997 — [Rapport d'information sur l'application du principe d'égalité entre hommes et femmes au niveau communautaire, la proposition d'acte communautaire ... relative à la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles et les conditions de travail, la proposition d'acte communautaire ... relative à la charge de la preuve dans des cas de discrimination fondée sur le sexe](https://superlivre.fr/livre/rapport-dinformation-sur-lapplication-du-principe-degalite-entre-hommes-et-femme-cb36963238z) de France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)
- 1997 — [Rapport d'information sur la XVIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) qui s'est tenue à La Haye les 9 et 10 Juin 1997](https://superlivre.fr/livre/rapport-dinformation-sur-la-xvie-conference-des-organes-specialises-dans-les-aff-cb36964144v) de France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)
- 1995 — [Mission d'observation des élections présidentielles et législatives en Géorgie, novembre 1995](https://superlivre.fr/livre/mission-dobservation-des-elections-presidentielles-et-legislatives-en-georgie-no-cb369942453) de France. Sénat (1958-....)