# Damien Beugnié

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/damien-beugnie-cb12238903v (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 0
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12238903v

## En tant que contributeur

- 1718 — [Arrest de la Cour de Parlement qui juge que les procureurs du Roy, procureurs fiscaux et promoteurs des officialitez sont tenus de nommer les dénonciateurs quoy que sur les accusations instruites à leurs requestes on ait mis hors de Cour](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-de-parlement-qui-juge-que-les-procureurs-du-roy-procureurs-fis-cb33724148n) de France. Parlement de Paris
- 1716 — [Arrest contradictoire du Conseil privé du Roy, qui casse un arrêt contradictoire du grand Conseil, par lequel il avoit cassé un arrêt du parlement de Paris ; & qui décide que le parlement a droit de juger des fins de non-recevoir, en cas d'appel des sentences présidiales, renduës au premier chef de l'edit.](https://superlivre.fr/livre/arrest-contradictoire-du-conseil-prive-du-roy-qui-casse-un-arret-contradictoire--cb336810252) de France. Conseil d'État (13..-1791)
- 1716 — [Arrest de la Cour du Parlement, pour le privilege des deniers royaux, contre les septuagenaires](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-la-cour-du-parlement-pour-le-privilege-des-deniers-royaux-contre-les-s-cb47603261z) de France. Conseil d'État (13..-1791)
- 1716 — [Arrest de reglement pour toutes les voitures des marchandises de vins qui arrivent à Paris.](https://superlivre.fr/livre/arrest-de-reglement-pour-toutes-les-voitures-des-marchandises-de-vins-qui-arrive-cb337481330) de France. Cour des aides. Paris
- 1710 — [Histoire secrète de Bourgogne. Tome premier [-second]](https://superlivre.fr/livre/histoire-secrete-de-bourgogne-tome-premier-second-cb30716618z) de Charlotte-Rose de Caumont La Force
- 1696 — [Histoire secrète du connestable de Bourbon](https://superlivre.fr/livre/histoire-secrete-du-connestable-de-bourbon-cb30067115m) de Nicolas Baudot de Juilly
- 1696 — [La censure des vices, et des manieres du monde](https://superlivre.fr/livre/la-censure-des-vices-et-des-manieres-du-monde-cb30238271b) de Michel Du Perray