# Congrès national de la propriété bâtie (15 ; 1911 ; Nice)

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- **Œuvres au catalogue** : 0
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## En tant que éditeur intellectuel

- 1911 — [L'Impôt sur le revenu et les étrangers résidant en France. Rapport présenté par M. Dominique Durandy,](https://superlivre.fr/livre/limpot-sur-le-revenu-et-les-etrangers-residant-en-france-rapport-presente-par-m--cb32062374r) de Dominique Durandy
- 1911 — [Le classement des voies privées](https://superlivre.fr/livre/le-classement-des-voies-privees-cb31429811n) de Henri Talamon
- 1911 — [Le régime successoral de la petite propriété](https://superlivre.fr/livre/le-regime-successoral-de-la-petite-propriete-cb31194788p) de Paul Rémond
- 1911 — [Les droits d'enregistrement des déclarations des locations verbales. La Multiplicité des avertissements d'impôt](https://superlivre.fr/livre/les-droits-denregistrement-des-declarations-des-locations-verbales-la-multiplici-cb34072098d) de Paul Vinson
- 1911 — [XVe Congrès national de la propriété bâtie. Nice 1-11 avril 1911. Première section. Des distributions d'eau et d'éclairage dans les immeubles. Rapport présenté par M. Charles Casals,](https://superlivre.fr/livre/xve-congres-national-de-la-propriete-batie-nice-1-11-avril-1911-premiere-section-cb31912603f) de Charles Casals
- 1911 — [XVe Congrès national de la propriété bâtie. Nice, 1911 Section II](https://superlivre.fr/livre/xve-congres-national-de-la-propriete-batie-nice-1911-section-ii-cb31932211c) de Etienne Charrasse
- 1911 — [XVe Congrès national de la propriété bâtie. Nice, 3-11 avril 1911. 3e section. La nouvelle police d'assurance contre l'incendie proposée par la Ligue des assurés. Rapport présenté par M. Droz,](https://superlivre.fr/livre/xve-congres-national-de-la-propriete-batie-nice-3-11-avril-1911-3e-section-la-no-cb32045827x) de Alfred Droz
- 1911 — [XVe Congrès national de la propriété bâtie. Nice, 3-11 avril 1911. Première section. Projet de formation d'Associations syndicales de propriétaires conformément à la loi du 21 juin 1865, modifiée par la loi du 22 décembre 1888 et de sociétés constituées d'après la loi du 12 avril 1906, pour l'assainissement et la restauration des maisons anciennes dans les vieux quartiers des villes. Rapport présenté par M. Georges Durant](https://superlivre.fr/livre/xve-congres-national-de-la-propriete-batie-nice-3-11-avril-1911-premiere-section-cb32062403h) de Georges Durant