| Année | Titre | Éditeur | Pages |
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| impr. de Claye |
| 1845 | Conférence d'Orsay. Projet de loi sur la réforme électorale, présenté par MM. Oscar Devallée ["sic"] et Charles Goussard | Oscar de Vallée | impr. de H. Fournier |
| 1845 | Conférence d'Orsay. Projet de loi sur la réforme électorale, présenté par MM. Oscar Devallée et Charles Goussard | Charles Goussard | impr. de H. Fournier |
| 1844 | Conférence d'Orsay. Mémoire sur l'abrogation de l'article 75 de la constitution de l'an VIII, par M. Sainte-Beuve | Pierre-Henri Sainte-Beuve | impr. de H. Fournier |
| 1844 | Conférence d'Orsay. Projet de loi sur la presse, présenté par MM. Jules Hocedé et Gaston d'Argout. Mémoire par M. Jules Hocedé | Jules Hocedé, Gaston d Argout | impr. de H. Fournier |
| 1844 | Mémoire supplémentaire sur l'abrogation de l'article 75 de la Constitution de l'an VIII | Pierre-Henri Sainte-Beuve | impr. de H. Fournier |
| 1843 | Conférence d'Orsay. Amendement au projet de loi sur l'abolition de l'esclavage. | François Joseph Emmanuel de Guignard de Saint Priest | impr. de H. Fournier |
| 1843 | Conférence d'Orsay. Mémoire sur la réforme pénitentiaire, par Henri de Daunant | Henri de Daunant | impr. de H. Fournier |
| 1843 | Conférence d'Orsay. Projet de loi présenté par M. de Lavenay, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur le paupérisme | Victor Hippolyte Mathieu de Lavenay | impr. de H. Fournier |
| 1842 | Conférence d'Orsay. Amendement au projet de loi sur l'organisation de la pairie, présenté par M. de La Fayette | Edmond Du Motier de La Fayette | impr. de H. Fournier |
| 1842 | Conférence d'Orsay. Amendement au projet de loi sur la responsabilité des imprimeurs... proposé par M. Ernest Pepin-Lehalleur | Ernest Pepin Lehalleur | impr. de H. Fournier |
| 1842 | Conférence d'Orsay. Mémoire pour la révocation des lois de septembre 1835, par MM. Edmond de La Fayette et Alfred Madier de Montjau | Edmond Du Motier de La Fayette | impr. de H. Fournier |
| 1842 | Conférence d'Orsay. Mémoire pour la révocation des lois de septembre 1835, par MM. Edmond de Lafayette et Alfred Madier de Montjau | Alfred Madier de Montjau | impr. de H. Fournier |
| 1842 | Conférence d'Orsay. Mémoire sur l'Algérie, présenté... par le Mis de Nadaillac. (Séance du 18 janvier 1842.) | Jean-François-Albert Du Pouget de Nadaillac | impr. de H. Fournier |
| 1842 | Conférence d'Orsay. Mémoire sur l'organisation civile de l'armée, par M. Aimé Clément. (Séance du 22 février 1842.) | Aimé Clément | impr. de H. Fournier |
| 1842 | Mémoire sur l'abolition de l'esclavage dans les colonies françaises | René de Semallé | imp. de H. Fournier |
| 1842 | Mémoire sur l'instruction publique, présenté à la Conférence d'Orsay, séance du 14 décembre 1841 | Albert de Broglie | impr. de H. Fournier |
