# Charles Mention

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/charles-mention-cb13211497p (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 11 (1876–1881)
- **Pagination médiane** : 4 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13211497p

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1876 | [Proposition de loi concernant les cafés, cabarets ou débits de boissons à consommer sur place, présentée par M. Charles Mention, député](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-concernant-les-cafes-cabarets-ou-debits-de-boissons-a-consomm-cb362351328) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 4 |
| 1876 | [Proposition de loi concernant un impôt à percevoir à partir du 1er janvier 1877 sur les pianos, orgues et orgues-harmonium, présentée par M. Charles Mention, député](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-concernant-un-impot-a-percevoir-a-partir-du-1er-janvier-1877--cb36235131x) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1876 | [Proposition de loi tendant à la suppression des Secrétaires-généraux des préfectures de 2e et 3e classe, présentée par M. Charles Mention, député (2 août 1876)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-a-la-suppression-des-secretaires-generaux-des-prefect-cb36235130k) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 4 |
| 1877 | [Proposition de loi tendant à appliquer aux membres du Sénat les dispositions de la loi du 16 fév. 1872, qui règle, au point de vue de l'indemnité, la situation des fonctionnaires nommés députés, en interdisant le cumul de l'indemnité avec tous les traitements autres que ceux exceptés par l'art. 6 de cette loi, présentée par M. Charles Mention, député (20 mars 1877)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-a-appliquer-aux-membres-du-senat-les-dispositions-de--cb36235129c) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1878 | [Proposition de loi tendant à appliquer aux membres du Sénat les dispositions de la loi du 16 fév. 1872, qui règle, au point de vue de l'indemnité, la situation des fonctionnaires nommés députés en interdisant le cumul avec tous traitements autres que ceux exceptés par l'art. 6 de cette loi, présentée par M. Charles Mention, député (31 janv. 1878)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-a-appliquer-aux-membres-du-senat-les-dispositions-de--cb36235126b) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1878 | [Proposition de loi tendant à faire accorder à Madame Kléber une pension annuelle et viagère, présentée par M. Charles Mention, député (31 janv. 1878)](https://superlivre.fr/livre/proposition-de-loi-tendant-a-faire-accorder-a-madame-kleber-une-pension-annuelle-cb362351281) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 1 |
| 1878 | [Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, ayant pour objet de dispenser du timbre et de l'enregistrement les actes faits en exécution de la loi sur les réquisitions militaires, par M. Charles Mention, député (1er avril 1878)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-la-proposition-de-loi-ado-cb36235127p) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 6 |
| 1879 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Charles Mention, tendant à appliquer aux membres du Sénat les dispositions de la loi du 15 février 1872 sur le cumul, par M. Charles Mention,... (18 décembre 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-la-proposition-de-loi-de--cb36235122z) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 6 |
| 1879 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention relative au raccordement des sections française et belge du chemin de fer de Douai à Tournai, par M. Charles Mention,... (16 décembre 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-portant--cb362351239) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 15 |
| 1880 | [Rapport fait au nom de la 20e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Abbeville (Somme) à emprunter une somme de 1.000.000 de francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Charles Mention,... (11 juin 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-20e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-pro-cb36235124n) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 7 |
| 1881 | [Rapport sommaire fait au nom de la 25e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gasté, tendant à accorder dans tous les ministères des pensions aux veuves dont les maris mourront après plus de 25 ans de services, ainsi que cela a lieu dans les ministères de la guerre et de la marine, par M. Charles Mention,... (12 février 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-25e-commission-dinitiative-parlementaire-char-cb362351250) | [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) | 4 |

## Éditeurs principaux

- [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) — 7 œuvres
- [impr. de A. Quantin](https://superlivre.fr/editeur/a-quantin) — 4 œuvres