# Charles-Maurice-Joseph Péterinck-Cramé

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- **Œuvres au catalogue** : 0
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12297346g

## En tant que contributeur

- 1792 — [Loi relative à la suspension du pouvoir exécutif](https://superlivre.fr/livre/loi-relative-a-la-suspension-du-pouvoir-executif-cb356694954) de France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
- 1790 — [Discours prononcé par le Roi, a l'Assemblée nationale, le 4 février 1790.](https://superlivre.fr/livre/discours-prononce-par-le-roi-a-lassemblee-nationale-le-4-fevrier-1790-cb30837345v) de France
- 1790 — [Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale. Du 11 février 1790. L'Assemblée nationale aux François.](https://superlivre.fr/livre/extrait-du-proces-verbal-de-lassemblee-nationale-du-11-fevrier-1790-lassemblee-n-cb35669475h) de France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
- 1790 — [Instruction de l'Assemblée nationale, sur la formation des assemblées représentatives & des corps administratifs](https://superlivre.fr/livre/instruction-de-lassemblee-nationale-sur-la-formation-des-assemblees-representati-cb47583445r) de France
- 1789 — [Discours de M. Necker, premier ministre des finances, à l'Assemblée nationale.](https://superlivre.fr/livre/discours-de-m-necker-premier-ministre-des-finances-a-lassemblee-nationale-cb310073679) de Jacques Necker
- 1789 — [Discours prononcé le 30 juillet 1789, à l'Hôtel-de-ville, par M. Necker, directeur général des finances, à l'assemblée des représentans des districts, & à l'assemblée générale des électeurs.](https://superlivre.fr/livre/discours-prononce-le-30-juillet-1789-a-lhotel-de-ville-par-m-necker-directeur-ge-cb31007366z) de Jacques Necker
- 1789 — [Déclaration du Roi, pour le rétablissement de l'ordre & de la tranquillité dans son royaume](https://superlivre.fr/livre/declaration-du-roi-pour-le-retablissement-de-lordre-de-la-tranquillite-dans-son--cb440198416) de France, France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
- 1789 — [Instruction de l'Assemblée nationale, sur la formation des nouvelles municipalités dans toute l'étendue du royaume](https://superlivre.fr/livre/instruction-de-lassemblee-nationale-sur-la-formation-des-nouvelles-municipalites-cb31466174q) de Jacques-Guillaume Thouret, France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
- 1789 — [Lettre de M. Necker, premier ministre des finances, à M. le président de l'Assemblée nationale.](https://superlivre.fr/livre/lettre-de-m-necker-premier-ministre-des-finances-a-m-le-president-de-lassemblee--cb310073272) de Jacques Necker
- 1789 — [Lettre du Roi a MM. les députés aux États Généraux, portée séparément à la chambre de chacun des trois ordres, par M. le grand-maître des cérémonies, le 28 mai 1789.](https://superlivre.fr/livre/lettre-du-roi-a-mm-les-deputes-aux-etats-generaux-portee-separement-a-la-chambre-cb337590993) de France
- 1789 — [Lettre du Roi aux archevêques & évêques de son royaume](https://superlivre.fr/livre/lettre-du-roi-aux-archeveques-eveques-de-son-royaume-cb33759163c) de France
- 1789 — [Lettre du Roi à l'Assemblée nationale.](https://superlivre.fr/livre/lettre-du-roi-a-lassemblee-nationale-cb308372269) de France
- 1789 — [Lettres-patentes du Roi, qui ordonne l'envoi aux tribunaux, municipalités & autres corps administratifs, des décrets de l'Assemblée nationale, qui ont été acceptés ou sanctionnés par Sa Majesté](https://superlivre.fr/livre/lettres-patentes-du-roi-qui-ordonne-lenvoi-aux-tribunaux-municipalites-autres-co-cb35669473t) de France, France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
- 1789 — [Ordonnance de M. Dusart, lieutenant général, civil & criminel du siége royal de la gouvernance du souverain bailliage de Lille, pour l'exécution des lettres de convocation aux États-Généraux dans le ressort de ladite gouvernance](https://superlivre.fr/livre/ordonnance-de-m-dusart-lieutenant-general-civil-criminel-du-siege-royal-de-la-go-cb33744357k) de France. Bailliage. Lille
- 1789 — [Proclamation du Roi](https://superlivre.fr/livre/proclamation-du-roi-cb35669472g) de France
- 1789 — [Rapport de M. Necker, premier ministre des finances, lû à l'Assemblée nationale le 27 août 1789.](https://superlivre.fr/livre/rapport-de-m-necker-premier-ministre-des-finances-lu-a-lassemblee-nationale-le-2-cb310073690) de Jacques Necker
- 1789 — [Rapport fait par M. l'archevêque de Bordeaux, au nom du comité choisi par l'Assemblée nationale, pour rédiger un projet de constitution, dans la séance du lundi 27 juillet 1789.](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-par-m-larcheveque-de-bordeaux-au-nom-du-comite-choisi-par-lassemble-cb356694687) de Jérôme Marie Champion de Cicé
- 1789 — [Réponse du Roi à l'Assemblée nationale.](https://superlivre.fr/livre/reponse-du-roi-a-lassemblee-nationale-cb30837332h) de France
- 1789 — [Réponse du Roi à la députation des États-Généraux. Du 10 juillet 1789.](https://superlivre.fr/livre/reponse-du-roi-a-la-deputation-des-etats-generaux-du-10-juillet-1789-cb30837323j) de France
- 1789 — [Séance tenue par le Roi aux États-Généraux, le 23 juin 1789.](https://superlivre.fr/livre/seance-tenue-par-le-roi-aux-etats-generaux-le-23-juin-1789-cb33759106j) de France