# César-Jules-Antoine Malens

> Fiche auteur du catalogue https://superlivre.fr/auteur/cesar-jules-antoine-malens-cb13211392p (données du dépôt légal BnF, enrichies Wikidata).

- **Œuvres au catalogue** : 58 (1871–1883)
- **Pagination médiane** : 4 pages
- **BnF** : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13211392p

## Œuvres

| Année | Titre | Éditeur (1re éd.) | Pages |
|---|---|---|---|
| 1871 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Montgolfier, Boullier, Callet et plusieurs de leurs collègues, faite en faveur de la femme et des enfants de M. de Sigoyer, par M. Malens,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-la-proposition-de-loi-de--cb362333899) | [impr. de Cerf](https://superlivre.fr/editeur/cerf) | 4 |
| 1871 | [Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de M. Bozérian, relative à diverses modifications transitoires à apporter à la loi sur les brevets d'invention par M. Malens,](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-4e-commission-dinitiative-parlementaire-sur-l-cb362333988) | [impr. de Cerf](https://superlivre.fr/editeur/cerf) | 2 |
| 1871 | [Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de MM. de Montgolfier, Boullier, Callet et plusieurs de leurs collègues faite en faveur de la veuve et des enfants de M. de Sigoyer, par M. Malens,](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-4e-commission-dinitiative-parlementaire-sur-l-cb36233390h) | [impr. de Cerf](https://superlivre.fr/editeur/cerf) | 8 |
| 1871 | [Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Le Royer, ayant pour objet la nomination d'une commission de 30 membres à l'effet de procéder à une enquête sur les causes de la guerre de 1870, sur la situation politique et financière de la France au moment où elle fut déclarée par l'empire, sur la manière dont elle a été conduite, par M. Malens,](https://superlivre.fr/livre/rapport-sommaire-fait-au-nom-de-la-4e-commission-dinitiative-parlementaire-sur-l-cb36233391v) | [impr. de Cerf](https://superlivre.fr/editeur/cerf) | 4 |
| 1872 | [Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'accorder des pensions à Mme Vve Clément Thomas et à Mme Vve Chaudey, par M. Malens](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-ayant-po-cb362333926) | [impr. de Cerf](https://superlivre.fr/editeur/cerf) | 3 |
| 1873 | [Rapport fait au nom de la 22e commission d'intérêt local sur le projet de loi tendant à autoriser la ville de Blois (Loir-et-Cher) à contracter un emprunt de 500,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Malens,... (17 décembre 1873.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-22e-commission-dinteret-local-sur-le-projet-de-loi-ten-cb36233399m) | [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) | 3 |
| 1877 | [Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi tendant à la nomination d'une Commission de neuf membres chargée de proposer un projet de loi ayant pour but de statuer sur les conséquences du décret du 10 septembre 1870 à l'égard des imprimeurs, par M. Malens,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-la-proposition-de-loi-ten-cb36233433z) | [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) | 9 |
| 1878 | [Rapport et projet de résolution présentés, au nom de la Commission de comptabilité, portant fixation du budget des dépenses du Sénat, pour l'exercice 1879, par M. Malens,](https://superlivre.fr/livre/rapport-et-projet-de-resolution-presentes-au-nom-de-la-commission-de-comptabilit-cb362334360) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 10 |
| 1878 | [Rapport et projet de résolution présentés, au nom de la Commission de comptabilité, sur le règlement du compte des recettes et dépenses du Sénat pour l'exercice 1877, par M. Malens,](https://superlivre.fr/livre/rapport-et-projet-de-resolution-presentes-au-nom-de-la-commission-de-comptabilit-cb36233435n) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 7 |
| 1878 | [Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet le Code rural (Titres II et III du Projet, parcours, vaine pâture, ban des vendanges), par M. Malens,](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-ayant-po-cb362334349) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 26 |
| 1879 | [Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1879, d'un crédit extraordinaire de 500,000 francs, pour venir au secours de la colonie de la Réunion, par M. Malens,... (27 mai 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36233445z) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1879 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des postes et télégraphes d'un crédit supplémentaire de 500,000 francs, sur l'exercice 1880, en faveur des facteurs des postes, par M. Malens,... (20 décembre 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-la-propositi-cb362334469) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1879 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à ouvrir aux ministres de la Marine et des colonies et de l'agriculture et du commerce, des crédits sur l'exercice 1879, pour venir en aide aux marins qui ont été victimes des tempêtes de décembre 1879, par M. Malens,... (17 décembre 1879.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-la-propositi-cb36233444m) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1880 | [Rapport et projet de résolution présentés, au nom de la Commission de comptabilité, sur le règlement du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1879, par M. Malens,... (14 décembre 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-et-projet-de-resolution-presentes-au-nom-de-la-commission-de-comptabilit-cb36233429q) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 11 |
| 1880 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'une Convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie du chemin de fer de Bondy à Aulnay-lès-Bondy pour le rachat de ladite ligne, par M. Malens,... (13 juillet 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb362334318) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 10 |
| 1880 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mauriac à la ligne d'Aurillac à Saint-Denis-lès-Martel, par M. Malens,... (2 décembre 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36233432m) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1880 | [Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité ; 1 ° sur la fixation du budget des dépenses du Sénat, pour l'exercice 1881 ; 2 ° sur l'évaluation des recettes de la Caisse des retraites des employés du Sénat, par M. Malens,... (14 décembre 1880.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-de-comptabilite-1-sur-la-fixation-du-budget-cb36233430x) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1881 | [Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Ambert à Darsac, par M. Malens,... (27 juillet 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36233438p) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Neuilly (Seine) à contracter un emprunt de 1,900,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Malens,... (16 mai 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362334229) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés tendant à autoriser le département de la Drôme à contracter un emprunt pour les travaux des lignes vicinales, par M. Malens,... (4 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36233423n) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Pouldergat (Finistère), par M. Malens,... (8 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36233419d) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Dijon (Côte-d'Or) à emprunter une somme de 390,000 francs, par M. Malens,... (16 mai 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36233421z) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Ille-et-Vilaine à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Malens,... (4 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36233413b) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Seine-et-Oise à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales, par M. Malens,... (5 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362334240) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Aube, à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, par M. Malens,... (24 mars 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362334271) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Isère à contracter un emprunt pour les travaux de divers chemins vicinaux par M. Malens,... (29 mars 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36233428c) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Manche à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Malens,... (31 mars 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36233426p) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Jura à contracter un emprunt pour les travaux des lignes vicinales, par M. Malens,... (31 mars 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36233425b) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Morbihan à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'instituteurs, par M. Malens,... (8 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36233417q) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Rhône à contracter un emprunt pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Malens,... (8 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb36233420m) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Plogastel-Saint-Germain (Finistère), par M. Malens,... (8 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-3e-commission-dinteret-local-chargee-dexaminer-le-proj-cb362334182) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'une Convention passée entre le ministre des travaux publics et le liquidateur judiciaire de la Compagnie des chemins de fer de Bourges à Gien et d'Argent à Beaune-la-Rolande pour le rachat desdites lignes, par M. Malens,... (23 juillet 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36233442x) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 16 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Carhaix à Loudéar, avec raccordement à Goarec sur le canal de Nantes à Brest, par M. Malens,... (22 juillet 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36233397x) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Carhaix à Morlaix avec raccordement sur la ligne de Paris à Brest et embranchement sur le port de Morlaix, par M. Malens,... (8 juillet 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb362334120) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 5 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de La Brohinière à Dinan et à Dinard, par M. Malens,... (23 juillet 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb362334438) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 5 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Lavelanet à Bram, par M. Malens,... (28 juillet 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb362334407) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Girons à Oust, près Seix, par M. Malens,... (28 juillet 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36233441k) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la 2e section du chemin de fer de Bourges à Avallon, comprise entre Cosne et Clamecy, par M. Malens,... (26 juillet 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36233437b) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Nérac à Mont-de-Marsan, par M. Malens,... (27 juillet 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb362334391) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à allouer au ministre de l'intérieur et des cultes un crédit extraordinaire de 1,000,000 de francs pour remédier aux effets des inondations et des tempêtes, par M. Malens,... (7 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36233414p) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au budget du ministère de l'intérieur (service du Gouvernement général de l'Algérie), exercice 1881, un crédit extraordinaire de deux millions destiné à venir en aide aux populations de l'Algérie éprouvées par le manque de récoltes, par M. Malens,... (28 juin 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36233411n) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36233396k) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux fortifications de la place de Grenoble, par M. Malens,... (11 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36233416c) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 26 |
| 1881 | [Rapport fait, au nom de la Commission, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Loudéac à Saint-Méen sur la ligne de la Brohinière à Ploërmel, par M. Malens,... (7 avril 1881.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb362334151) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 8 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Ploërmel, par M. Malens,... (16 mars 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb362333957) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 5 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire de 50,000 francs pour la démolition et l'enlèvement des ruines du Palais des Tuileries, par M. Malens,... (20 juin 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb36233404c) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 7 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-chemins-de-fer-chargee-dexaminer-le-pro-cb36233405q) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 26 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de faire déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département d'Indre-et-Loire d'un chemin de fer d'intérêt local de Ligré-Rivière à Richelieu, par M. Malens,... (5 août 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-chemins-de-fer-chargee-dexaminer-le-pro-cb362334093) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de faire déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Rhône, d'un chemin de fer d'intérêt local de Lyon-Saint-Just à Vaugneray et à Mornant, par M. Malens,... (31 juillet 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-chemins-de-fer-chargee-dexaminer-le-pro-cb362334062) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36233394w) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb362334109) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36233401b) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 5 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des finances, de crédits pour les victimes du Coup d'Etat du 2 décembre 1851 et de la loi de sûreté générale du 27 février 1858, par M. Malens,... (28 novembre 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36233402p) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à allouer au ministère de l'intérieur un crédit de extraordinaire de 1,000,000 de francs pour venir en aide aux populations éprouvées par les inondations et par la grêle, par M. Malens,... (5 août 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36233407d) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 4 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier certaines dispositions de la loi du 30 juillet 1881, relative aux victimes du Coup d'Etat de 1851 et de la loi de sûreté générale du 27 février 1858, par M. Malens,... (27 juillet 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb36233393j) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1882 | [Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir un crédit extraordinaire d'un million par addition au budget de l'intérieur et des cultes, sur l'exercice 1882, pour venir en aide aux populations éprouvées par les inondations, par M. Malens,... (9 décembre 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-chargee-dexaminer-le-projet-de-cb362334031) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 3 |
| 1882 | [Rapport, fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de faire déclarer d'utilité publique, dans le département d'Indre-et-Loire, un chemin de fer d'intérêt local de Port-Boulet à Châteaurenault, par M. Malens,... (5 août 1882.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-des-chemins-de-fer-chargee-dexaminer-le-pro-cb36233408r) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 6 |
| 1883 | [Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant révision des bases des cautionnements des percepteurs, des percepteurs-receveurs municipaux, et des receveurs spéciaux des communes et établissements de bienfaisance, par M. Malens,... (5 mai 1883.)](https://superlivre.fr/livre/rapport-fait-au-nom-de-la-commission-chargee-dexaminer-le-projet-de-loi-adopte-p-cb362334000) | [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) | 12 |

## Éditeurs principaux

- [Impr. de P. Mouillot](https://superlivre.fr/editeur/p-mouillot) — 51 œuvres
- [impr. de Cerf](https://superlivre.fr/editeur/cerf) — 5 œuvres
- [A. Bourdilliat](https://superlivre.fr/editeur/a-bourdilliat) — 1 œuvres
- [Impr. de Cerf et fils](https://superlivre.fr/editeur/cerf-et-fils) — 1 œuvres