C Van Den Bussche — 3 œuvres

C Van Den Bussche

Œuvres3

Total pages448médiane 146 p.

Période d'activité1840–1844

Prochaine sortie estimée1846Cadence 24 mois

Prochaine sortie attendue depuis 1846 (cadence ~24 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1840	Nouveau tarif des douanes belges, arrangé par ordre alphabétique, annoté de toutes les lois et décisions intervenues sur la matière depuis la création du tarif de 1822, et suivi d'un grand nombre de renseignements utiles, par Vanden Bussche,... mis au courant jusqu'au 10 avril 1840...	impr. de P.-M. de Vroom	143
1842	Tarif général des douanes belges, arrangé par ordre alphabétique, annoté de toutes les lois et décisions intervenues sur la matière depuis la création du tarif de 1822, et suivi d'un grand nombre de renseignements utiles, par Vanden Bussche,... mis au courant jusqu'au 1er mars 1842...	impr. de C. Six	146
1844	Tarif général des douanes belges avec les droits différentiels établis par la loi du 21 juillet 1844, arrangé par ordre alphabétique, annoté de toutes les lois et décisions intervenues sur la matière depuis la création du tarif de 1822, et suivi d'un grand nombre de renseignements utiles, par Vanden Bussche,... Mis au courant jusqu'au 1er octobre 1844...	Ancelle	159

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Ancelle	1
impr. de C. Six	1
impr. de P.-M. de Vroom	1

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