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Bernard Schreiner
1937 – 2020
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Titre
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Éditeur
2007
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2007
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2007
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2007
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2007
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2006
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2006
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2006
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2006
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2006
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2006
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2006
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2005
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2005
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2005
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2005
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2005
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2005
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2005
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2004
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2004
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2004
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2004
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2004
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2004
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2004
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2004
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2003
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002
France. Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....)
Assemblée Nationale
2003
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2003
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours des première, deuxième et troisième parties de sa session ordinaire de 2002
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2002
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2000
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2002
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2001
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
2001
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, UEO, sur l'activité de cette Assemblée au cours de ses 45ème et 46ème sessions ordinaires, 1999-2000
France. Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....)
Assemblée Nationale
2001
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Estonie du 11 au 14 juin 2001, par une délégation du Groupe d'amitié France-Estonie
France. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Estonie (1958-....)
Assemblée Nationale
2000
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1999
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
1999
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, UEO, sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa 44ème Session ordinaire, mai 1998-décembre 1998
France. Assemblée nationale (1958-....)
,
France. Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....)
Assemblée Nationale
1999
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1997
France. Assemblée nationale (1958-....)
,
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
1999
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1998
France. Assemblée nationale (1958-....)
,
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée Nationale
Bernard Schreiner — 0 œuvres