Auguste Braine

Œuvres10

Total pages823médiane 61 p.

Période d'activité1861–1896

Prochaine sortie estimée1901-11±118 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1901-11 (±118 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1861	Concurrence des commissaires-priseurs, huissiers et greffiers	impr. de A. Brissy	78
1862	De l'Impossibilité d'un tarif pour les notaires. Lettre à MM. les président et juges près le Tribunal civil d'Arras, par Me Braine,...	Brissy	48
1863	De l'Utilité d'insérer les sections et numéros du cadastre dans les actes notariés, et des avantages qui en résultent pour les mutations, par A. Braine,...	impr. de Schoutheer	20
1869	De la Révision du cadastre. Crédit foncier, Crédit agricole (observations pratiques). Par Auguste Braine,...	Brissy	200
1876	Rénovation du cadastre. Observations sur le projet de loi concernant le renouvellement des opérations cadastrales présenté... le 23 mars 1876, par A. Braine,...	impr. de Sède	67
1877	Pompes funèbres de la ville d'Arras. Rapport adressé à M. le maire, au nom de la Commission d'études instituée pour examiner les modifications qui pourraient être apportées au régime des pompes funèbres, par A. Braine	Brissy	95
1892	Cadastre. Compte rendu des travaux de la sous-commission juridique. Séances du 24 mars au 7 juillet 1892. Paris, le 10 août 1892	F. Pichon, Cotillon	176
1892	Observations sur le projet de loi présenté par M. Rouvier,... portant déduction des dettes en matière de successions, justifications à produire, augmentation de droits de mutation par décès, rapport de M. Jamais... second rapport supplémentaire de M. Boudenoot... Par A. Braine,...	impr. de Théry et Plouvier	45
1895	Observations sur le projet de loi présenté par M. Poincarré, ministre des finances, portant	impr. de Théry et Plouvier	54
1896	Loi sur la revision du cadastre, adoptée par la Chambre des Députés le 11 décembre 1895 et actuellement soumise au Sénat, difficultés présumées sur l'exécution pratique, proposition additionnelle, par A. Braine,...	impr. de Théry et Plouvier	40

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Auguste Braine.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Ch Lenglen	impr. de Sède (1876)	1
Auguste Terninck	impr. de Sède (1876)	1
Ch Verjux	impr. de Sède (1876)	1
Joseph Kopp

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Brissy	3
impr. de Théry et Plouvier	3
F. Pichon, Cotillon	1
impr. de A. Brissy	1
impr. de Schoutheer	1
impr. de Sède	1

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