André Defert

Œuvres12

Total pages19médiane 19 p.

Période d'activité1910–1953

Prochaine sortie estimée1953-06±203 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1953-06 (±203 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1910	De l'Exécution des jugements contre les personnes morales du droit administratif...	—	—
1926	Mention des appellations d'origine des vins sur les pièces de régie. (Proposition de loi de M. Emile Bendec... Rapport présenté... par M. Defert... 19 mai 1926	—	—
1927	Levée temporaire des droits de douane sur les vins étrangers en vue de la baisse du prix du vin de consommation courante en France. (Proposition de résolution de M. Henri Connevot, Chambre des députés, n° 4000, 17 février 1927.) Rapport présenté, au nom de la Commission des douanes et questions économiques, par M. Defert	—	—
1927	Modification du régime douanier applicable aux vins et autres produits tunisiens. (Projet de loi,... 8 mars 1927.) Rapport présenté au nom de la Commission des douanes et questions économiques, par M. Defert	—	—
1927	Proposition de loi tendant à garantir les représentants et placiers contre la rupture injustifiée de leur contrat de travail. (Proposition de M. Le Douarec. Chambre des députés, n° 4038.) Rapport présenté, au nom de la Commission de législation, questions financières et fiscales, par M. Defert	—	—
1927	Proposition de loi tendant à modifier la loi du 6 mai 1919, relative à la protection des appellations d'origine, rapport présentée au nom de la Commission des douanes et questions économiques, par M. Defert	—	—
1927	Réglementation des ventes de vins et raisins sur souche. (Proposition de loi de M. Castel,... Chambre des députés... Rapport présenté le 17 mai 1927... par M. Defert	—	—
1929	La Circulation des voitures dans le centre de Paris. Rapport présenté... par M. Defert	—	—
1929	La Circulation des voitures dans le centre de Paris. Rapport présenté... par M. Deffert... 18 décembre 1929	—	—
1930	Le Bruit au point de vue juridique (Étude des textes et de la jurisprudence), par Me André Defert, docteur en droit, membre du Conseil d'administration et président du Comité de contentieux du Touring Club de France	—	—
1933	Contingentement des vins tunisiens. Rapport présenté... par M. Defert... 26 avril 1933	—	—
1953	Touring club de France. Rapport	Impr. "La Semeuse"	19

Comme contributeur (2)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1956	Visages du Roussillon. Préface d'André Defert,...	Yves Hoffmann	—
1934	L'Enseignement par le tourisme scolaire. Préface de M. Defert. Tourisme d'étude et tourisme d'agrément, suivi d'une Étude touristique illustrée du massif des Grandes Rousses en Oisans (Isère)	Antoine Allemand-Martin	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de André Defert.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Congrégation de la Mission	Impr. "La Semeuse" (1953)	1
William M. Slattery	Impr. "La Semeuse" (1953)	1

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