A Déliars

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Période d'activité1792

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Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1792	Rapport et projet de décret concernant le marché passé par le conseil de la guerre, le 2 mai 1789, au sieur Guillaume-Augustin Baudouin, pour les transports militaires, proposé à l'assemblée nationale, contre celui du comité militaire... le 7 février 1792...	—	—
1792	Rapport et projet de décret sur le paiement des rentes dues aux créanciers de la ville de Lyon fait et proposé le 21 mars 1792 à l'assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances...	—	—